Centrale des marchés
Fourniture de carburants à la pompe par cartes accréditives et fourniture et livraison de Gazole Non Routier (GNR) pour la Ville de Saint-Herblain Fourniture de carburants à la pompe par cartes accréditives et fourniture et livraison de Gazole Non Routier (GNR) pour la Ville de Saint-Herblain Accord cadre à bons de commande mono attributaire ...
Commune de Saint-Herblain 44802Saint herblain cedex commandepublique@saint-herblain.fr 02 28 25 21 88
Retirer le dossier

Vous allez quitter la Centrale des marchés et être redirigé pour accéder au DCE demandé.

Sélectionnez un mode de retrait :


(recommandé : vous serez informé de toute modification de la consultation)

Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.

(conformément à l’Arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics : « Les documents de la consultation publiés par le pouvoir adjudicateur ou l’entité adjudicatrice sur son profil d’acheteur doivent être d’accès libre, direct et complet ». Vous pouvez donc télécharger le DCE de manière anonyme mais vous ne serez pas tenu informé des modifications ou des réponses aux questions relatives à la consultation).

Merci pour votre visite.




Vous allez quitter la centrale des marchés et être redirigé.

Merci pour votre visite.




Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.


Le DCE et les pièces jointes d'un marché accessibles en 1 seul clic

Le DCE et les pièces jointes sont directement disponibles sur la centrale des marchés. Plus besoin de se connecter sur la plateforme du profil acheteur.

Fourniture de carburants à la pompe par cartes accréditives et fourniture et livraison de Gazole Non Routier (GNR) pour la Ville de Saint-Herblain

Marché public ou privé
Référence du marché : 6395972

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
BOAMP (14/10/21)
21-136991
JOUE (15/10/21)
523266-2021

Département(s) de publication : 44
Annonce No 21-136991
I.II.IV.V.VI.

AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
Commune de Saint-Herblain, 2 rue de l'Hôtel de Ville BP 30299, 44802, Saint herblain Cedex, F, Téléphone : (+33) 2 28 25 21 87, Courriel : commandepublique@saint-herblain.fr, Fax : (+33) 2 28 25 21 88, Code NUTS : FRG01
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.saint-herblain.fr
Adresse du profil acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autorité régionale ou locale
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Services généraux des administrations publiques

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : Fourniture de carburants à la pompe par cartes accréditives et fourniture et livraison de Gazole Non Routier (GNR) pour la Ville de Saint-Herblain
Numéro de référence : Fourniture de carburant et GNR
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 30163100
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte : Fourniture de carburants à la pompe par cartes accréditives et fourniture et livraison de Gazole Non Routier (GNR) pour la Ville de Saint-Herblain Accord cadre à bons de commande mono attributaire
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA) :
Valeur 1 320 000 euros
ou
Offre la plus basse :  euros / Offre la plus élevée :  euros prise en considération (Hors TVA)

Section II : Description

OBJET : Fourniture de carburants à la pompe par cartes accréditives et fourniture et livraison de Gazole Non Routier (GNR) pour la Ville de Saint-Herblain
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Fourniture de carburants à la pompe par cartes accréditives
Lot nº : 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 09134000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRG01
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Fourniture de carburants à la pompe par cartes accréditives
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Qualité du système de cartes accréditives dont optimisation des délais et durée de validité des cartes / Pondération : 15
     2. Qualité de l'outil de gestion / Pondération : 15
     3. Déploiement des stations, qualité du réseau national / Pondération : 5
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 65
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Le pouvoir adjudicateur laisse la possibilité au candidat de chiffrer les prestations supplémentaires éventuelles non obligatoires suivantes : PSE-NO no 1 : Uniquement pour le lot 1, le pouvoir adjudicateur laisse la possibilité au candidat de chiffrer une prestation supplémentaire éventuelle non obligatoire correspondant à la fourniture, livraison et gestion de cartes carburants multi-enseignes.PSE-NO no2 : Uniquement pour le lot 1, le pouvoir adjudicateur laisse la possibilité au candidat de chiffrer une prestation supplémentaire éventuelle non obligatoire correspondant à la distribution d'additif AD Blue pour moteur Gasoil.Le candidat n'est pas obligé de chiffrer ces prestations et il n'en sera pas tenu compte dans l'analyse des offres. La Ville décidera ou non de retenir ces prestations supplémentaires éventuelles, avant la signature du marché, et seulement si le titulaire pressenti les propose.
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Minimum sur 2 ans: 100 000 euro(s) HT / Maximum sur 2 ans: 600 000 euro(s) HT
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Fourniture et livraison de Gazole Non Routier (GNR)
Lot nº : 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 09134000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRG01
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Fourniture et livraison de Gazole Non Routier (GNR)
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Organisation et moyens (humains et matériels) mis en place pour l'exécution de l'accord-cadre / Pondération : 30
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 70
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Minimum sur 2 ans: 7 000 euro(s) HT / Maximum sur 2 ans: 60 000 euro(s) HT

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
Explication :
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S : 2021/S 079-200242 du 23/04/2021
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation :

Section V : Attribution du marché

Marché nº : 2021-113
Lot nº : 1
Intitulé : Fourniture de carburants à la pompe par cartes accréditives
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 5 octobre 2021
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
SIPLEC SA, 26 Quai Marcel Boyer, 94859, Ivry sur seine, FR, Code NUTS : FR10, Adresse internet : https://www.siplec.leclerc/fr/legal/
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 1 200 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d'être sous-traité
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée : Part inconnue à ce jour
Marché nº : 2021-114
Lot nº : 2
Intitulé : Fourniture et livraison de Gazole Non Routier (GNR)
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 5 octobre 2021
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 3
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
COMPAGNIE PETROLIERE DE L'OUEST, 11 Route de Pompierre, 44186, NANTES, FR, Code NUTS : FRG01, Adresse internet : https://www.societe.com/societe/compagnie-petroliere-de-l-ouest-856802400.html
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 120 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d'être sous-traité
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée : Part inconnue à ce jour

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
Publications : BOAMP - avis no 21-52426 publié le 21/04/21 ; site www.saint-herblain.fr et profil acheteur le 21/04/21. Les pièces de ce contrat peuvent être consultées sur demande écrite adressée à Monsieur le Maire de la Ville de SAINT-HERBLAIN, (Service commande publique et performance des achats - bP 30299 - 44803 st-herblain Cedex). Les consultations s'effectueront sur rendez-vous, dans le respect des secrets protégés par la loi.La valeur totale finale indiquée au Ii.1.7) correspond au montant maximum des 2 lots attribués, pour la durée maximum possible. La valeur totale indiquée au V.2.4) correspond au montant maximum du lot, pour la durée maximum possible
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Nantes, 6 allée de l'île Gloriette - CS 24111, 44041, Nantes Cedex 01, F, Téléphone : (+33) 2 55 10 10 02, Courriel : greffe.ta-nantes@juradm.fr, Fax : (+33) 2 55 10 10 03, Adresse internet : http://Nantes.tribunal-administratif.fr
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3)Introduction de recours :
Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Voies et délais de recours devant le TA de Nantes : recours pour excès de pouvoir (2 mois à compter de la décision faisant grief) / Référé contractuel - art. L.551-13 et suivants du Code de justice administrative (6 mois à compter de la conclusion du contrat, délai ramené à 31 jours en cas de publication d'un avis d'attribution) / Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées relatives à l'attribution et la conclusion du contrat (CE, Ass, 4 avril 2014 département de Tarn et Garonne no 358994)
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Tribunal administratif de Nantes, 6 allée de l'île Gloriette - CS 24111, 44041, Nantes Cedex 01, F, Téléphone : (+33) 2 55 10 10 02, Courriel : greffe.ta-nantes@juradm.fr, Fax : (+33) 2 55 10 10 03, Adresse internet : http://Nantes.tribunal-administratif.fr
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
12 octobre 2021
Chargement en cours...

Marchés similaires

Fournitures de carburants stockés : Gazole et Gnr

A proximité de Cognac 16100 Charente
Procédure adaptée > à 90000 € HT
Date de publication : 06/11/2021
Consulter

Fourniture et livraison de gasoil non routier

A proximité de Bernay 27300 Eure
Procédure adaptée > à 90000 € HT
Date de publication : 21/11/2021
Consulter

Fourniture et livraison de Gasoil Non Routier (GNR) en vrac

A proximité de Mâcon 71000 Saône-et-Loire
Procédure adaptée > à 90000 € HT
Date de publication : 10/11/2021
Consulter
Vous avez une question ? Contactez-nous