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La fourniture de denrées alimentaires, de compléments alimentaires, de denrées fourragères et l'enlèvement du fumier au profit des entités soutenues par la plate-forme Achats finances Ile-de-France.

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Marché public ou privé
Référence du marché : 4202948

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
BOAMP (21/12/18)
18-177131
JOUE (22/12/18)
568174-2018

Département(s) de publication : 78
Annonce No 18-177131

I.II.IV.V.VI.

AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1)		NOM ET ADRESSES
		MINDEF/EMA/SCA/PFAF-IDF, Base des loges - 8, avenue du président kennedy - BP 40202, Point(s) de contact : FURET-FRITSCH, commissaire générale de 2^e classe, directrice de la plate-forme achats finances d'Ile-de-France (par décret du 19/01/2017), 78102, Saint-germain-en-laye Cedex, F, Téléphone : (+33) 1 39 21 30 38, Courriel : pfaf-idf-bap.ach.fct@intradef.gouv.fr, Fax : (+33) 1 39 21 26 20, Code NUTS : FR
		Adresse(s) internet : Adresse principale : http://www.marches-publics.gouv.fr Adresse du profil acheteur :

I.2)		PROCÉDURE CONJOINTE


I.4)		TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
		Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale, y compris leurs subdivisions régionales ou locales
I.5)		ACTIVITÉ PRINCIPALE
		Défense

Section II : Objet

II.1)		ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)		Intitulé : La fourniture de denrées alimentaires, de compléments alimentaires, de denrées fourragères et l'enlèvement du fumier au profit des entités soutenues par la plate-forme Achats finances Ile-de-France.
		Numéro de référence : DAF_2018_000444
II.1.2)		Code CPV principal :
		Descripteur principal : 15710000
		Descripteur supplémentaire :
II.1.3)		Type de marché
		Fournitures
II.1.4)		Description succincte : La fourniture de denrées alimentaires, de compléments alimentaires, de denrées fourragères et l'enlèvement du fumier au profit des organismes soutenus par la PFAF IdF relevant des activités équines et équestres.
II.1.6)		Information sur les lots :
		Ce marché est divisé en lots : oui



II.1.7)		Valeur totale du marché (hors TVA) :
		Valeur
		ou
		Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération (Hors TVA)

Section II : Description

OBJET : La fourniture de denrées alimentaires, de compléments alimentaires, de denrées fourragères et l'enlèvement du fumier au profit des entités soutenues par la plate-forme Achats finances Ile-de-France.

II.2)		DESCRIPTION
II.2.1)		Intitulé : la fourniture de denrées alimentaires et compléments alimentaires au profit des organismes soutenus par la PFAF IdF relevant des activités équines et équestres
		Lot nº : 1
II.2.2)		Code(s) CPV additionnel(s)
		Code CPV principal : 15710000
		Descripteur supplémentaire :
II.2.3)		Lieu d'exécution
		Code NUTS : FR
		Lieu principal d'exécution :
II.2.4)		Description des prestations : Fourniture et livraison de denrées alimentaires et compléments alimentaires
II.2.5)		Critères d'attribution


		Critère de qualité 1. Analyses microbiologiques et organoleptiques / Pondération : 55 2. Certifications / Pondération : 5
		Prix : 1. PRIX / Pondération : 40
II.2.11)		Information sur les options
		Options : non
II.2.13)		Information sur les fonds de l'Union européenne
		Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
		Identification du projet :
II.2.14)		Informations complémentaires :

II.2)		DESCRIPTION
II.2.1)		Intitulé : la fourniture de denrées fourragères et l'enlèvement de fumier au profit des organismes soutenus par la PFAF IdF relevant des activités équines et équestres
		Lot nº : 2
II.2.2)		Code(s) CPV additionnel(s)
		Code CPV principal : 03114000
		Descripteur supplémentaire :
II.2.3)		Lieu d'exécution
		Code NUTS : FR
		Lieu principal d'exécution :
II.2.4)		Description des prestations : Fourniture et livraison de denrées fourragères et enlèvement du fumier
II.2.5)		Critères d'attribution


		Critère de qualité 1. Moyens matériels affectés pour la réalisation de la prestation / Pondération : 10 2. Mode d'organisation / Pondération : 30
		Prix : 1. PRIX / Pondération : 60
II.2.11)		Information sur les options
		Options : non
II.2.13)		Information sur les fonds de l'Union européenne
		Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
		Identification du projet :
II.2.14)		Informations complémentaires :

Section IV : Procédure

IV.1)

DESCRIPTION

IV.1.1)

Type de procédure

Procédure ouverte

Explication :

IV.1.3)

Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique

IV.1.6)

Enchère électronique :

IV.1.8)

Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)

Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui

IV.2)

RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF

IV.2.1)

Publication antérieure relative à la présente procédure

Numéro de l'avis au JO série S : 2018/S 146-333847

IV.2.8)

Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique

IV.2.9)

Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation :

Section V : Attribution du marché

		Marché nº : 2018 007 2018 070 00 00
		Lot nº : 2
		Intitulé : La fourniture de denrées fourragères et l'enlèvement du fumier au profit des organismes soutenus par la PFAF I dF relevant des activités équines et équestres
		Un marché/lot est attribué : oui
V.1)		Informations relatives à une non-attribution
		Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2)		Attribution du marché
V.2.1)		Date de conclusion du marché : 22 novembre 2018
V.2.2)		Informations sur les offres
		* Nombre d'offres reçues : 1
		Nombre d'offres reçues de la part de PME : 1
		Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
		Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
		Nombre d'offres reçues par voie électronique :
		Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : oui
V.2.3)		Nom et adresse du titulaire
		SARL PAILLE SERVICE, Ferme de Malvoisine, 77720, CHAMPEAUX, F, Code NUTS : FR1, Adresse internet : https://www.paille-service.com Le titulaire est une PME : oui RIAUD NEGOCE, 23 route de GIF, 91190, VILLIERS LE BACLE, F, Code NUTS : FR1, Adresse internet : https://www.riaudnegoce-alimentationchevaux.fr Le titulaire est une PME : oui ARSONNEAU, 1 route d'angers, 86200, LOUDUN, F, Code NUTS : FR1, Adresse internet : https://www.nateval.fr Le titulaire est une PME : oui
V.2.4)		Informations sur le montant du marché/du lot
		Estimation initiale du montant total du marché/du lot : 580 000 H.T
		Valeur totale du marché/du lot : 580 000
		ou
		Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
		Monnaie : euros
V.2.5)		Information sur la sous-traitance
		Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
		Valeur hors TVA : euros
		Proportion : %
		Description succincte de la part du contrat sous-traitée :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.3)		INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES

VI.4)		PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)		Instance chargée des procédures de recours :
		Tribunal administratif de Versailles, 56 avenue de Saint-Cloud, 78011, VERSAILLES, F, Téléphone : (+33) 1 39 20 54 00, Courriel : greffe.ta-versailles@juradm.fr, Fax : (+33) 13 91 54 22, Adresse internet : http://www.versailles.tribunal-administratif.fr
VI.4.2)		Organe chargé des procédures de médiation :
		Comité consultatif de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics - préfecture région Île-de-France, 5 rue Leblanc, 75111, PARIS, F, Téléphone : (+33) 1 82 52 42 67, Courriel : ccira@ile-de-france.pref.gouv.fr, Fax : (+33) 1 82 52 42 95
VI.4.3)		Introduction de recours :
		Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Direction des affaires juridiques - bureau contentieux et domanial
VI.4.4)		Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
		Bureau contentieux et domanial, 60 boulevard du Général Martial Valin, 75015, PARIS, F, Téléphone : (+33) 9 88 67 74 21, Courriel : daj.resp-aff-juridique.fct@intradef.gouv.fr, Fax : (+33) 9 88 67 86 11
VI.5)		DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
		19 décembre 2018

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A proximité de Saint-Germain-en-Laye

78100 Yvelines

Acheteur : MINDEF/EMA/SCA/PFAF-IDF

Adresse :
Base des loges - 8, avenue du président kennedy - BP 40202
78102 Saint-germain-en-laye cedex

Fax : Voir le numéro

E-mail : Voir l'e-mail

Liste des lots :

la fourniture de denrées alimentaires et compléments alimentaires au profit des organismes soutenus par la PFAF IdF relevant des activités équines et équestres Fourniture et livraison de denrées alimentaires et compléments alimentaires
la fourniture de denrées fourragères et l'enlèvement de fumier au profit des organismes soutenus par la PFAF IdF relevant des activités équines et équestres Fourniture et livraison de denrées fourragères et enlèvement du fumier

Contact :

Contact complémentaire :
Entite : Tribunal administratif de Versailles
56 avenue de Saint-Cloud
78011 VERSAILLES

E-mail : Voir l'adresse mail

Tél : Voir le numéro

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Contact complémentaire :
5 rue Leblanc
75111 PARIS

E-mail : Voir l'adresse mail

Tél : Voir le numéro

Fax : Voir le numéro

Contact complémentaire :
Entite : Bureau contentieux et domanial
60 boulevard du Général Martial Valin
75015 PARIS

E-mail : Voir l'adresse mail

Tél : Voir le numéro

Fax : Voir le numéro

Secteurs d'activité :

La fourniture de denrées alimentaires, de compléments alimentaires, de denrées fourragères et l'enlèvement du fumier au profit des entités soutenues par la plate-forme Achats finances Ile-de-France.

A proximité de Saint-Germain-en-Laye 78100 Yvelines

Acheteur : MINDEF/EMA/SCA/PFAF-IDF

Inclus en plus :

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78100 Yvelines