Centrale des marchés
La fourniture de denrées alimentaires, de compléments alimentaires, de denrées fourragères et l'enlèvement du fumier au profit des entités soutenues par la plate-forme Achats finances Ile-de-France. La fourniture de denrées alimentaires, de compléments alimentaires, de denrées fourragères et l'enlèvement du fumier au profit des organismes soutenus par la PFAF IdF relevant des activités équines...
MINDEF/EMA/SCA/PFAF-IDF 78102Saint-germain-en-laye cedex pfaf-idf-bap.ach.fct@intradef.gouv.fr 01 39 21 26 20
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La fourniture de denrées alimentaires, de compléments alimentaires, de denrées fourragères et l'enlèvement du fumier au profit des entités soutenues par la plate-forme Achats finances Ile-de-France.

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Marché public ou privé
Référence du marché : 3872175

Date de clôture estimée : 27/08/18
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (29/07/18)
18-107773
JOUE (01/08/18)
333847-2018

Département(s) de publication : 78
Annonce No 18-107773
I.II.III.IV.VI.

AVIS DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Le présent avis constitue un appel à la concurrence

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
MINDEF/EMA/SCA/PFAF-IDF, Base des loges - 8, avenue du président kennedy - BP 40202, Point(s) de contact : FURET-FRITSCH, commissaire générale de 2e classe, directrice de la plate-forme achats finances d'Ile-de-France (par décret du 19/01/2017), 78102, Saint-germain-en-laye Cedex, F, Téléphone : (+33) 1 39 21 30 38, Courriel : pfaf-idf-bap.ach.fct@intradef.gouv.fr, Fax : (+33) 1 39 21 26 20, Code NUTS : FR
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.marches-publics.gouv.fr
Adresse du profil acheteur :
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.3) COMMUNICATION
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : http://www.marches-publics.gouv.fr
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
par voie électronique à l'adresse : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=384856&orgAcronyme=g7h
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale, y compris leurs subdivisions régionales ou locales
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Défense

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : La fourniture de denrées alimentaires, de compléments alimentaires, de denrées fourragères et l'enlèvement du fumier au profit des entités soutenues par la plate-forme Achats finances Ile-de-France.
Numéro de référence : DAF_2018_000444
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 15710000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte : La fourniture de denrées alimentaires, de compléments alimentaires, de denrées fourragères et l'enlèvement du fumier au profit des organismes soutenus par la PFAF IdF relevant des activités équines et équestres.
II.1.5)Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA :  euros
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : la fourniture de denrées alimentaires et compléments alimentaires au profit des organismes soutenus par la PFAF IdF relevant des activités équines et équestres
Lot nº : 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15710000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Fourniture et livraison de denrées alimentaires et compléments alimentaires
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Analyses microbiologiques et organoleptiques / Pondération : 55
     2. Certifications / Pondération : 5
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 426 992 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché public est reconduit de manière tacite à chaque date anniversaire de notification sans que la durée totale du marché public ne puisse excéder quatre (4) ans. Le titulaire ne peut refuser la reconduction.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : la fourniture de denrées fourragères et l'enlèvement de fumier au profit des organismes soutenus par la PFAF IdF relevant des activités équines et équestres
Lot nº : 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 03114000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Fourniture et livraison de denrées fourragères et enlèvement du fumier
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Moyens matériels affectés pour la réalisation de la prestation / Pondération : 10
     2. Mode d'organisation / Pondération : 30
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 60
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 579 740 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché public est reconduit de manière tacite à chaque date anniversaire de notification sans que la durée totale du marché public ne puisse excéder quatre (4) ans.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique

III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.5)Informations sur les marchés réservés :
III.2) CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1)Information relative à la profession
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
III.2.2)Conditions particulières d'exécution :
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4)Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans :
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.5)Information sur la négociation
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
27 août 2018 - 11:30
IV.2.3)Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date :
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
L'offre doit être valable jusqu'au :
ou
Durée en mois : (A compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalité d'ouverture des offres
Date : 27 août 2018 - 11:30
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1) RENOUVELLEMENT
Il ne s'agit pas d'un marché renouvelable
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Versailles, 56 avenue de Saint-Cloud, 78011, VERSAILLES, F, Téléphone : (+33) 1 39 20 54 00, Courriel : greffe.ta-versailles@juradm.fr, Fax : (+33) 13 91 54 22, Adresse internet : http://www.versailles.tribunal-administratif.fr
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
Comité consultatif de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics - préfecture région Île-de-France, 5 rue Leblanc, 75111, PARIS, F, Téléphone : (+33) 1 82 52 42 67, Courriel : ccira@ile-de-france.pref.gouv.fr, Fax : (+33) 1 82 52 42 95
VI.4.3)Introduction de recours :
Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Direction des affaires juridiques - bureau contentieux et domanial
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Bureau contentieux et domanial, 60 boulevard du Général Martial Valin, 75015, PARIS, F, Téléphone : (+33) 9 88 67 74 21, Courriel : daj.resp-aff-juridique.fct@intradef.gouv.fr, Fax : (+33) 9 88 67 86 11
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
27 juillet 2018
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