Centrale des marchés
76 acquisition de vêtements de travail, de chaussures de sécurité et epi à St Etienne Du Rouvray 76 acquisition de vêtements de travail, de chaussures de sécurité et epi à St Etienne Du Rouvray acquisition de vêtements de travail, de chaussures de sécurité et EPI. ville : St Etienne-du-Rouvr...
Ville de Saint-Etienne-du-Rouvray 76806Saint-Étienne-du-Rouvray cdebruyne@ser76.com 0235951564
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76 acquisition de vêtements de travail, de chaussures de sécurité et epi à St Etienne Du Rouvray

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Marché public ou privé
Référence du marché : 668264

Date de clôture estimée : 14/05/13
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (19/04/13)
13-69663

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Ville de Saint-Etienne-du-Rouvray.
Correspondant : le maire, ville de st etienne du rouvray dpt restaurants municipaux Place de la libération Cs80458 76806 St Etienne-du-Rouvray tél. : 02-32-95-83-50 télécopieur : 02-35-95-15-64 courriel : cdebruyne@ser76.com.
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : acquisition de vêtements de travail, de chaussures de sécurité et EPI.

Type de marché de fournitures : achat.

C.P.V. - Objet principal : 18100000.

Lieu de livraison : lot 01 : Cuisine François Rabelais - lot 02 : Cuisine François Rabelais - lot 03 : Cuisine centrale François Rabelais - lot 04 : Département Urbanisme et Paysage - lot 05 : Département Urbanisme et paysages - lot 06 : Département Urbanisme et paysages.

Code NUTS : FR232.
L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre.
Accord-cadre avec un seul opérateur.

Caractéristiques principales :
acquisition de vêtements de travail, de chaussures de sécurité et EPI
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : lot n°1 : Chaussures de sécurité pour les agents d'entretien - mono attributaires - montant annuel compris entre 3 000 et 11 000 €o(s)ht
- lot n°2 : Vêtements de travail pour les agents d'entretien - mono attributaires - montant annuel compris entre 3 000 et 11 000 €o(s)ht
- lot n°3 : Chaussures de sécurité pour les agents de la Cuisine François Rabelais mono attributaires - montant annuel compris entre 500 et 2 500 €o(s)ht
- lot n°4 : Chaussures de sécurités pour les agents en extérieurs multi-attributaires - montant annuel compris entre 1 500 et 4 500 €o(s)ht
- lot n°5 : Vêtements de travail pour les agents en extérieurs multi-attributaires - montant annuel compris entre 1 500 et 4 500 €o(s)ht
- lot n°6 : EPI pour les agents en extérieurs multi-attributaires - montant annuel compris entre 1 500 et 4 500 €o(s)ht.

Nombre de reconductions éventuelles : 3.
Calendrier des marchés ultérieurs en cas de marchés reconductibles : nombre de reconductions possibles : 3.
- Durée de la période de reconduction : 1 An(S).
- Durée maximale de l'affaire : 4 An(S).
- Date limite de fin de l'affaire : 11/06/2017.
Refus des variantes.

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : oui.
Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : 12 mois à compter de la notification du marché.

Date prévisionnelle de début des prestations (fournitures/services) : 11 juin 2013.

Cautionnement et garanties exigés : garantyie a première demande ou caution personnelle et solidaire.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : mode de financement : ressources propres et/ou subventions- budget ville.
- Mode de paiement : Virement bancaire (Mandat administratif).
- Délai de paiement : 30 jours.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : pas de forme imposée. En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles. Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements. Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de membres de plusieurs groupements.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :



Critères de sélection des candidatures : tous les candidats ayant satisfait aux exigences réglementaires ( art 43,44,45,46, 52 du Cmp) et possédant les capacités professionnelles et techniques et financières jugées suffisantes.

Marché réservé : non.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Autres renseignements demandés :
- : === Candidature === ;
- : déclaration sur l'honneur que le candidat a remplit ses obligations visées aux articles 45 et 46 du Code des Marchés Publics dûment remplie, datée, tamponnée et signée ;
- : pouvoir de la personne habilitée à engager le candidat ;
- : copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
- : déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ;
- : déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;
- : en matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise ;
- : déclaration concernant le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-4 du code du travail.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- lot n° 01 qualité des produits : 60 % ;
- lot n° 01 prix : 40 % ;
- lot n° 02 qualité des produits : 50 % ;
- lot n° 02 prix : 40 % ;
- lot n° 02 démarche environnementale : 10 % ;
- lot n° 03 qualité des produits : 60 % ;
- lot n° 03 prix : 40 % ;
- lot n° 04 prix : 50 % ;
- lot n° 04 valeur technique de l'offre : 30 % ;
- lot n° 04 délai de livraison : 20 % ;
- lot n° 05 prix : 50 % ;
- lot n° 05 valeur technique de l'offre : 30 % ;
- lot n° 05 délai de livraison : 20 % ;
- lot n° 06 prix : 50 % ;
- lot n° 06 valeur technique de l'offre : 30 % ;
- lot n° 06 délai de livraison : 20 %.
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 14 mai 2013, à 12 heures.

Délai minimum de validité des offres : 90 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : 13S0014.

Renseignements complémentaires : modalités de retrait des documents : ville de saint etienne du rouvray - dpt restaurants municipaux - par tous moyens légaux.

Ce marché s'inscrit-il dans un projet/programme financé par les fonds communautaires : non.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 16 avril 2013.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : VILLE DE SAINT ETIENNE DU ROUVRAY.
Correspondant : m. Debruyne Christian - département Restaurants Municipaux, ville de st etienne du rouvray service accueil courrier place de la liberation Cs80458, 76806 St Etienne-du-Rouvray, adresse internet : http://www.ville-saintetiennedurouvray.fr/.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : VILLE DE SAINT ETIENNE DU ROUVRAY.
Correspondant : m. Debruyne Christian - département Restaurants Municipaux, ville de st etienne du rouvray dpt restaurants municipaux Place de la Libération Cs80458, 76806 St Etienne-du-Rouvray, tél. : 02-32-95-83-50, télécopieur : 02-35-95-15-64, courriel : cdebruyne@ser76.com.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : VILLE DE SAINT ETIENNE DU ROUVRAY.
Correspondant : m. Debruyne Christian - département Restaurants Municipaux, ville de st etienne du rouvray dpt restaurants municipaux Place de la libération Cs80458, 76806 St Etienne-du-Rouvray, tél. : 02-32-95-83-50, télécopieur : 02-35-95-15-64, courriel : cdebruyne@ser76.com, adresse internet : http://www.ville-saintetiennedurouvray.fr/.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Rouen 53, av G.Flaubert 76000 Rouen.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Rouen 53, av G.Flaubert 76000 Rouen.

Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) 01 chaussures de sécurité pour les agents d'entretien.
Chaussures de sécurité pour les agents d'entretien.

Durée : 12 mois à compter de la date de notification du marché.

C.P.V. - Objet principal : 18830000.
Lot(s) 02 vêtements de travail pour les agents d'entretien.
Vêtements de travail pour les agents d'entretien.

Durée : 12 mois à compter de la date de notification du marché.

C.P.V. - Objet principal : 18110000.
Lot(s) 03 chaussures de sécurité pour les agents de la Cuisine François Rabelais.
Chaussures de sécurité pour les agents de la Cuisine François Rabelais.

Durée : 12 mois à compter de la date de notification du marché.

C.P.V. - Objet principal : 18830000.
Lot(s) 04 chaussures de sécurités pour les agents en extérieurs.
Chaussures de sécurités pour les agents en extérieurs.

Durée : 12 mois à compter de la date de notification du marché.

C.P.V. - Objet principal : 18830000.
Lot(s) 05 vêtements de travail pour les agents en extérieurs.
Vêtements de travail pour les agents en extérieurs.

Durée : 12 mois à compter de la date de notification du marché.

C.P.V. - Objet principal : 18110000.
Lot(s) 06 epi pour les agents en extérieurs.
epi pour les agents en extérieurs.

Durée : 12 mois à compter de la date de notification du marché.

C.P.V. - Objet principal : 18143000.

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