Centrale des marchés
restructuration du collège Jules Ferry à Roanne Lot no8 : Menuiseries extérieures métalliques - occultations Lot no9 - métallerie-Serrurerie 42 restructuration du collège Jules Ferry, pour le compte du Conseil Général, à Roanne ville : Saint-Etienne pays : F- code_postal : 42022 lieu : hôtel du département, 2, rue Charles de Ga...
Conseil général de la Loire 42022Saint-Étienne stephane.berkouki@cg42.fr
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Restructuration du collège Jules Ferry à Roanne Lot no8 : Menuiseries extérieures métalliques - occultations Lot no9 - métallerie-Serrurerie

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Marché public ou privé
Référence du marché : 893892

Date de clôture estimée : 09/01/14
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (28/11/13)
13-207749

Travaux


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
conseil général de la Loire. Code d'identification nationale : 22420001400013, hôtel du département, 2, rue Charles de Gaulle, à l'attention de le président, F-42022 Saint-Etienne. E-mail : stephane.berkouki@cg42.fr.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.loire.fr.

Adresse du profil d'acheteur : http://www.loire.fr/e-marchespublics.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Si vous ne pouvez pas télécharger ces documents, demandez les par voie postale à : Pôle Ressources : Direction des Affaires juridiques et du Secrétariat général, 4ème étage, porte 420, entre 8h30 et 16h, 2, rue Charles de Gaulle, F-42000 Saint-Etienne. Tél. : (+33) 4 77 48 43 22. E-mail : retraitmarche@cg42.fr. Fax : (+33) 4 77 48 43 16

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Par voie postale - CONSEIL GENERAL DE LA LOIRE : DAJSG - Service de la Commande publique, 2 rue Charles de Gaulle, F-42000 Saint-Etienne
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale.
I.3) Activité principale
Services généraux des administrations publiques.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
restructuration du collège Jules Ferry à Roanne
Lot n°8 : Menuiseries extérieures métalliques - occultations
Lot n°9 - métallerie-Serrurerie.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Travaux :
exécution
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne un marché public.
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
lot 8 - menuiseries extérieures métalliques - occultations
Surface vitrée en tranche ferme : environ 1900m²
surface vitrée en tranche conditionnelle : environ 430m²
lot 9 - métallerie - serrurerie
Portes métalliques : environ 20u
brise-soleil : environ 680m²
garde-corps et mains courantes : environ 360ml
charpente métallique : environ 450m²
couverture polycarbonate : environ 450m²
grille de clôture à barreaudage : environ 250ml
les variantes sont admises uniquement sur le lot n°8 : Menuiseries extérieures métalliques - occultations
Lot 8 : Menuiseries extérieures métalliques - occultations
- tranche ferme
- tranche conditionnelle n°1 : Réfection menuiseries extérieures y compris polycarbonates pour les châssis des salles de sport et remplacement des toiles de stores
lot 9 : Metallerie - serrurerie
Tranche ferme
tranche conditionnelle n°1 : Réfection façades gymnase ITE.
II.1.6)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
45214200.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.1.8) Lots :

Division en lots : oui.

Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots
II.1.9) Variantes
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale : tranche ferme :
En application de l'article 19.1.3 du CCAG-TX est fixée une date limite pour l'achèvement des travaux au :
- au 01/06/2015 pour la réception partielle de la phase 1 : bâtiment neuf.
- au 11/04/2016 pour la réception partielle du bâtiment galerie
- au 01/05/2017 pour la réception des autres travaux
la date limite de commencement des travaux est fixée au 15/04/2014
période de préparation : 1 mois
les périodes d'intervention propres à chaque lot seront déterminées dans le calendrier détaillé d'exécution.
Tranche conditionnelle : Réfection façade gymnase ITE et Remplacement de l'ensemble des éclairages de l'espace sportif
la date limite de commencement des travaux est la date limite d'affermissement de la tranche conditionnelle. La date limite de notification de la décision d'affermissement de la tranche conditionnelle est le 01/01/2017.
Le délai d'exécution de la tranche conditionnelle ne comprend pas de période de préparation.
II.2.2) Informations sur les options :
II.2.3) Reconduction

II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :

INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 8

Intitulé :
1) Description succincte :
Menuiseries extérieures métalliques - Occultations
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45421110.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 9

Intitulé :
1) Description succincte :
Métallerie - Serrurerie
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
44316500.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : - retenue de garantie ou garantie à première demande en remplacement de la retenue
- pour le lot n° 8 : garantie à première demande égale à 100 % de l'avance pour les tranches affermies supérieures à 100 000 EUR (H.T.).
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : - financement assuré par les ressources propres de la Collectivité
- avance de 10 % du montant de la tranche affermie, en application de l'article 87 du code des marchés publics, si la valeur de la tranche est supérieure à 20.000,00 EUR HT, pour le lot n° 8.
- Acomptes
- délai de paiement : 30 jours.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : En cas de groupement, l'attributaire devra revêtir la forme d'un groupement d'entreprises solidaires.
III.1.4) Autres conditions particulières :
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : - une lettre de candidature dont les éléments sont repris dans le formulaire Dc1 (formulaire disponible sur le site :
http://www.minefe.gouv.fr rubrique Marchés Publics, section "Formulaires " ),
- les documents et déclarations visés aux articles 44 et 45 du CMP, dont les éléments sont repris dans le formulaire Dc2 dernier modèle en vigueur, dans lequel les rubriques a, b, c et D2 seront obligatoirement complétées.
- Documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat.
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : informations à fournir dans la rubrique D1 du Dc2.
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : informations à fournir dans les rubriques E et G du Dc2.
Récapitulatif des pièces à fournir à l'appui de la candidature :
- liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque, le lieu d'exécution et la description des travaux effectués. Elles précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin.
- Certificat de qualifications professionnelles
- déclaration indiquant les effectifs moyens annuels et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.

Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) : effectif global de l'entreprise : minimum requis et Qualifications ou références équivalentes
lot 8 - menuiseries extérieures métalliques - occultations : 18 personnes -Qualibat 3522-4532
lot 9 - métallerie - serrurerie : 12 personnes -Qualibat 4412.
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offres économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. prix (note de 0 à 20 points) %
Pondération : 60.
2. valeur technique (note de 0 à 20 points) %
Pondération : 40.
IV.2.2) Enchère électronique
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
13FT-0818-L.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
9 janvier 2014, à 16:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :
9 janvier 2014, à 16:00.
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement

Il s'agit d'un marché renouvelable : non.
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
VI.3) Informations complémentaires :
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.loire.fr/e-marchespublics
Procédure : Appel d'offres ouvert, Appel d'offres ouvert
marché à tranches conditionnelles
durée du marché : Date prévisionnelle de début des travaux :Printemps 2014
unité monétaire utilisée, l'euro.voie électronique :
Le dossier de consultation est téléchargeable à partir du site du Département à l'adresse suivante : http://www.loire.fr/e-marchespublics
Les offres peuvent être transmises de deux façons :
- soit par voie électronique sur la même adresse web,
- soit sur support papier
lieu d'exécution : Département de la Loire
Renseignements administratifs :
Pôle Ressources
Direction des Affaires Juridiques et du Secrétariat Général
Michèle DELZANNO Tel : 04.77.48.43.27
renseignements techniques :
Pôle Attractivité, Animation territoriale et Enseignement
Service Programmation et suivi des travaux dans les collèges
vanessa Denilauler
Tel : 04.77.48.43.07
maîtrise d'oeuvre :
La maîtrise d'oeuvre est assurée par le groupement composé comme suit :
ARCHITECTE (mandataire)
aum Architectes urbanistes
34 rue Follereau B.P. 96 42302 ROANNE Cedex
Tel : 04 77 72 15 15
fax : 04 77 71 21 21
architecte
keops Architecture
1 rue Carnot 42120 LE Coteau
Tel : 04 77 72 20 81
fax : 04 77 72 05 90
economiste
voxoa
30 rue du lac 62442 LYON Cedex
Tel : 04 72 61 02 61
fax : 04 72 61 02 62.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 26 novembre 2013.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon, 184 rue Duguesclin Cedex 03, F-69433 Lyon. E-mail : greffe.ta-lyon@juradm.fr. Tél. : (+33) 4 78 14 10 10. URL : http://lyon.tribunal-administratif.fr. Fax : (+33) 4 78 14 10 65
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 26 novembre 2013.

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