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42 numérisation et le microfilmage des registres matricules des hommes des classes 1925-1940 du fonds du service du recrutement conservé par les archives départementales à Saint-Etienne 42 numérisation et le microfilmage des registres matricules des hommes des classes 1925-1940 du fonds du service du recrutement conservé par les archives départementales à Saint-Etienne numérisatio...
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42 numérisation et le microfilmage des registres matricules des hommes des classes 1925-1940 du fonds du service du recrutement conservé par les archives départementales à Saint-Etienne

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Marché public ou privé
Référence du marché : 552328

Date de clôture estimée : 30/04/13
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (10/04/13)
13-62824

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : conseil général de la Loire.
Correspondant : le président, hôtel du département, 2, rue Charles de Gaulle 42022 Saint-Etienne courriel : michele.despinoy@cg42.fr adresse internet : http://www.loire.fr.

Adresse internet du profil d'acheteur :

http://www.loire.fr/e-marchespublics.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : numérisation et le microfilmage des registres matricules des hommes des classes 1925-1940 et leurs tables alphabétiques du fonds du service du recrutement conservé par les Archives départementales.

Catégorie de services : 27.

C.P.V. - Objet principal : 79961330.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
numérisation et Microfilmage des registres matricules des hommes des classes 1925-1940 et leurs tables alphabétiques du fonds du service du recrutement conservé par les Archives départementales 133 000 vues estimées.
Marché à bons de commande : Minimum par période de 15 000 EUR (H.T.) et maximum par période de 34 000 EUR (H.T.).
Fourniture d'échantillons :
Afin de permettre la comparaison qualitative des prestations, les candidats devront faire parvenir obligatoirement et sous peine de rejet de leur offre soit :
- pour les offres reçues par voie papier, un CD-R sur lequel auront été gravées environ 10 images numérisées de leur choix soit de registres matricule soit de documents manuscrits reliés en registre, de la première moitié du Xxème siècle, réalisées selon le mode opératoire qu'ils proposent
- pour les offres reçues par voie dématérialisée, un répertoire contenant environ 10 images numérisées de leur choix soit de registres matricule soit de documents manuscrits reliés en registre, de la première moitié du Xxème siècle, réalisées selon le mode opératoire qu'ils proposent
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : le marché sera valable pour une première période ferme allant de la date de sa notification au 30 juin 2014.
Il sera reconductible expressément une fois pour une période annuelle.
Période initiale : de la date de notification au 30 juin 2014
période de reconduction n°1 : du 01 juillet 2014 au 30 juin 2015.
Refus des variantes.
Prestations divisées en lots : non.

Cautionnement et garanties exigés : sans objet.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : - Délai de paiement : 30 jours
- chaque bon de commande fera l'objet d'un paiement partiel définitif.
- Avance : Sans objet.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : en cas de groupement, l'attributaire devra revêtir la forme d'un groupement d'entreprises solidaires.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :



Situation juridique - références requises : - une lettre de candidature dont les éléments sont repris dans le formulaire Dc1 (formulaire disponible sur le site : http://www.minefe.gouv.fr rubrique Marchés Publics, section "Formulaires " ).
- les documents et déclarations visés aux articles 44 et 45 du CMP, dont les éléments sont repris dans le formulaire Dc2 dernier modèle en vigueur, dans lequel les rubriques a, b, c et D2 seront obligatoirement complétées.
- le modèle d'attestation sur l'honneur, signé, tel qu'annexé au dossier de consultation, correspondant aux mentions de l'article 44 du Code des marchés publics.
- documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat.



Capacité économique et financière - références requises : informations à fournir dans la rubrique D1 du Dc2.



Référence professionnelle et capacité technique - références requises : informations à fournir dans les rubriques E et G du Dc2 :
- présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
- Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché
- déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- valeur technique (note de 0 à 20 points) : 60 % ;
- prix (note de 0 à 20 points) : 40 %.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 30 avril 2013, à 16 heures.

Délai minimum de validité des offres : 60 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : 13AS-0698-G.

Renseignements complémentaires : retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.loire.fr/e-marchespublics
Procédure : Procédure adaptée, en application de l'article 30 du code des marchés publics
marché à bons de commande
durée du marché : Date prévisionnelle de début des prestations : 3 juin 2013
voie électronique :
Le dossier de consultation est téléchargeable à partir du site du Département à l'adresse suivante : http://www.loire.fr/e-marchespublics
Les offres peuvent être transmises de deux façons :
- soit par voie électronique sur la même adresse web,
- soit sur support papier.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 8 avril 2013.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : conseil général de la Loire : Direction des Affaires juridiques et du Secrétariat général.
(4e étage porte 420 de 8h30 à 16 heures), 2 rue Charles de Gaulle Cedex 1, 42022 Saint-Etienne, tél. : 04-77-48-43-21, télécopieur : 04-77-48-43-16.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : Direction de la Culture : M. LA FAY - 04 77 93 79 12.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : Direction des Affaires juridiques et du Secrétariat général - Commande Publique : Michèle Delzanno.
tél. : 04-77-48-43-27.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Pôle Ressources : Direction des Affaires juridiques et du Secrétariat général.
(4e étage porte 420 de 8h30 à 16h), 2, rue Charles de Gaulle Cedex 1, 42022 Saint-Etienne, tél. : 04-77-48-43-21, télécopieur : 04-77-48-43-16, courriel : retraitmarche@cg42.fr.

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