Centrale des marchés
DTE-DTE 2019-142 DTE-DTE 2019-142 Entretien des espaces verts et espaces libres et prestations de déneigement et salage de voiries et parking pour les établissements du GHT-LOIRE relance des lots infructueux DTE-DT...
CHU SAINT ETIENNE 42055Saint etienne cedex 02 ght.marchesjuristes@chuse.fr 04 77 12 73 15
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DTE-DTE 2019-142

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Marché public ou privé
Référence du marché : 4859067

Date de clôture estimée : 10/10/19
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (12/09/19)
19-137125
JOUE (12/09/19)
428801-2019

Département(s) de publication : 42
Annonce No 19-137125
I.II.III.IV.VI.

AVIS DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Le présent avis constitue un appel à la concurrence

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
CHU SAINT ETIENNE, HOPITAL BELLEVUE - CELLULE MARCHES, 42055, Saint etienne Cedex 02, F, Téléphone : (+33) 4 77 12 79 62, Courriel : ght.marchesjuristes@chuse.fr, Fax : (+33) 4 77 12 73 15, Code NUTS : FRK25
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.chu-st-etienne.fr
Adresse du profil acheteur : http://www.marches-publics.gouv.fr
CHU SAINT ETIENNE, Hôpital Bellevue -pavillon 1, 42055, Saint etienne, F, Courriel : ght.marchesjuristes@chuse.fr, Code NUTS : FRK25, Adresse internet : http://www.chu-st-etienne.fr, Adresse du profil d'acheteur : http://www.marches-publics.gouv.fr
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe
En cas de procédure conjointe impliquant différents pays, législation nationale applicable relative aux marchés :
I.3) COMMUNICATION
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=463563&orgAcronyme=x7c
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
par voie électronique à l'adresse : https://www.marches-publics.gouv.fr/
au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autre type : Etablissement public de santé
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Santé

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : DTE-DTE 2019-142
Numéro de référence : DTE-DTE2019-142
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 77310000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Services
II.1.4)Description succincte : DTE-DTE 2019-142 Entretien des espaces verts et espaces libres et prestations de déneigement et salage de voiries et parking pour les établissements du GHT-LOIRE relance des lots infructueux DTE-DTE 2019-56
II.1.5)Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA :  euros
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants : Néant
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : 14 lots
Lot nº : 14
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 77310000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRK25
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : La prestation est divisée en 14 lots. Merci de cocher le lot 14 afin de répondre au lot souhaité.
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Ce marché pourra éventuellement être reconduit de manière TACITE pour une durée de 12 mois à compter de sa date d'anniversaire. Le marché ne pourra être reconduit au-delà de 2 fois. La durée maximale totale du marché public n'excèdera pas 36 mois (période(s) de reconduction éventuelle comprise(s)).
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique

III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions : -La déclaration du candidat (DC 2 ou forme libre) -si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés;-La délégation de pouvoir de signature-La lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants (DC 1 ou forme libre)-La déclaration du candidat (DC 2 ou forme libre) -Les pièces fiscales et sociales du candidat datant de moins de 6 mois. -Un extrait K BIS
III.1.2)Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Liste et description succincte des critères de sélection :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.5)Informations sur les marchés réservés :
III.2) CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1)Information relative à la profession
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
III.2.2)Conditions particulières d'exécution :
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4)Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans :
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.5)Information sur la négociation
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
10 octobre 2019 - 16:00
IV.2.3)Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date :
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
L'offre doit être valable jusqu'au :
ou
Durée en mois : (A compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalité d'ouverture des offres
Date : 10 octobre 2019 - 16:00
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1) RENOUVELLEMENT
Il s'agit d'un marché renouvelable
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : 2022
VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
La facturation en ligne sera acceptée
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
La présente consultation est lancée pour le groupement de commande composé des établissements suivants : CHU St-Etienne coordonnateur du groupementch Georges Claudinon Hôpital le Corbusier CH Saint Bonnet le Château CH de Boën sur Lignon CHI de Saint Laurent de Chamousset CH Saint-Symphorien sur CoiseCh Chazelle sur Lyon usld ch Maurice André Hôpital du Gier CH de Roanne CH de Charlieu CHI Thizy -Cours CH d'amplepuis CH de Saint-Just-La-Pendue CH Ardèche Nord CH de Serrières CH de Saint Félicien
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de LYON, 184 rue Dugesclin, 69433, LYON, F, Courriel : greffe.ta-lyon@juradm.fr, Adresse internet : http://lyon.tribunal-administratif.fr
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3)Introduction de recours :
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Tribunal administratif de LYON, 184 rue Dugesclin, 69433, Lyon, F, Courriel : greffe.ta-lyon@juradm.fr
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
10 septembre 2019
Chargement en cours...

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