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DRH 2021-06 FORMATION EN RADIOPROTECTION DES TRAVAILLEURS ET DES PATIENTS DRH 2021-06 FORMATION EN RADIOPROTECTION DES TRAVAILLEURS ET DES PATIENTS designation : CHU SAINT ETIENNE mel : laurence.vetard@chu-st-etienne.fr correspondant : Mme VETARD LAURENCE, CHU SAI...
CHU SAINT ETIENNE 42055Saint etienne cedex 02 laurence.vetard@chu-st-etienne.fr 04 77 12 73 15
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Archive

DRH 2021-06 FORMATION EN RADIOPROTECTION DES TRAVAILLEURS ET DES PATIENTS

Marché public ou privé
Référence du marché : 6152293

Date de clôture estimée : 08/07/21
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (18/06/21)
21-83753
Avis d'appel public à la concurrence

Département(s) de publication : 42
Annonce No 21-83753
Services
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : CHU SAINT ETIENNE.
 Correspondant : Mme vetard laurence, chu saint etienne, hopital bellevue - service des marches 42055 Saint-Etienne Cedex 02, tél. : 04-77-12-79-15, télécopieur : 04-77-12-73-15, courriel : laurence.vetard@chu-st-etienne.fr adresse internet : http://www.chu-st-etienne.fr.
Adresse internet du profil d'acheteur : http://www.marches-publics.gouv.fr.
Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur : Santé.

Objet du marché : drh 2021-06 formation en radioprotection des travailleurs et des patients.
Catégorie de services : 24.
CPV - Objet principal : 80500000
Objets supplémentaires : 90721600.
Lieu d'exécution : .
Code NUTS : -FRK25.

L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales : 

formation en radioprotection des travailleurs et des patients -
Consultation composée de 6 lots invisibles et dissociables- prix ferme pendant toute la durée du marché
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : marché sans minimum ni maximum.
Nombre de reconductions éventuelles : 3.
Refus des variantes.
La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : oui.
Le présent avis correspond à un avis périodique indicatif constituant une mise en concurrence.

Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : 12 mois à compter de la notification du marché.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : paiement à 50 jours par mandats administratifs suivis d'un virement.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature : 
     - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : 
     - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;
     - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
     - Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique;
     - Indication des titres d'études et professionnels des cadres de l'entreprise et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché;
     - Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
     - Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
     - Formulaire ATTRI1, Acte d'engagement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-attribution-marches-2016.

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) : 
     - Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail;
     - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus.
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 8 juillet 2021, à 16 heures.
Délai minimum de validité des offres : 6 mois à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : DRH2021-06.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 18 juin 2021.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : 
 adresse internet : http://www.marches-publics.gouv.fr.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon 184 rue Duguesclin 42055 Lyon, tél. : 04-78-14-10-10, courriel : greffe.ta-lyon@juradm.fr, télécopieur : 04-78-14-10-65.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon 184 rue Duguesclin 69433 Lyon, tél. : 04-78-14-10-10, courriel : greffe.ta-lyon@juradm.fr, télécopieur : 04-78-14-10-65.

Renseignements relatifs aux lots : 


Lot(s) 6. -
Détail des 6 lots voir cahier des charges
C.P.V. - Objet principal : 80500000
Objets supplémentaires : 90721600.
Mots descripteurs : Formation
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