Centrale des marchés
Services de réparation et d'entretien de chauffage central La présente consultation concerne: l'entretien des installations de chauffage, climatisation et traitement d'air. La consultation est décomposée en 8 lots.
Ville de Saint-Étienne 42007Saint-Étienne marchespublics@saint-etienne.fr 04 77 48 78 11
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Services de réparation et d'entretien de chauffage central

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1691455

Date de clôture estimée : 02/11/15
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (24/09/15)
335936-2015
24/09/2015    S185    États membres - Marché de services - Avis de marché - Procédure ouverte 

France-Saint-Étienne: Services de réparation et d'entretien de chauffage central

2015/S 185-335936

Avis de marché

Services

Directive 2004/18/CE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom, adresses et point(s) de contact

Ville de Saint-Étienne
21420218600018
Hôtel de Ville, BP 503
À l'attention de: Le maire
42007 Saint-Étienne
FRANCE
Téléphone: +33 477487807
E-mail: marchespublics@saint-etienne.fr
Fax: +33 477487811

Adresse(s) internet:

Adresse générale du pouvoir adjudicateur: http://www.saint-etienne.fr/

Adresse du profil d’acheteur: http://www.saint-etienne.fr

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: Ville de Saint-Étienne, direction bâtiments: Laurence Hervouet
1 rue Pierre de Coubertin
42000 Saint-Étienne
Téléphone: +33 477486117
E-mail: laurence.hervouet@saint-etienne.fr
Fax: +33 477486240

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: auprès du ou des points de contact susmentionnés

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées: Ville de Saint-Étienne, direction juridique assemblée marchés
Hôtel de Ville, Cédex 1, BP 503
42007 Saint-Étienne

I.2)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.3)Activité principale
Services généraux des administrations publiques
I.4)Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non

Section II: Objet du marché

II.1)Description
II.1.1)Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
Entretien des installations de chauffage, climatisation et traitement d'air.
II.1.2)Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Services
Catégorie de services nº 1: Services d'entretien et de réparation

Code NUTS FR715

II.1.3)Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L’avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4)Information sur l’accord-cadre
II.1.5)Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
La présente consultation concerne: l'entretien des installations de chauffage, climatisation et traitement d'air. La consultation est décomposée en 8 lots.
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

50720000, 50531100

II.1.7)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
II.1.8)Lots
Division en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots
II.1.9)Variantes
II.2)Quantité ou étendue du marché
II.2.1)Quantité ou étendue globale:
Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33-3 al. et 57 à 59 du code des marchés publics.
Les prestations feront l'objet d'un marché à bons de commande sans minimum, ni maximum passé en application de l'article 77 du code des marchés publics.
Le marché est conclu à compter du 1.1.2016 (ou de la date de notification si postérieure) au 31.12.2016.
II.2.2)Information sur les options
Options: oui
description de ces options: Le marché peut être reconduit de façon expresse par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31.12.2019.
II.2.3)Reconduction
II.3)Durée du marché ou délai d'exécution des travaux

Information sur les lots

Lot nº: 1
1)Description succincte
Bibliothèque Tarentaize et musée d'art et d'industrie.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

50720000

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Estimation annuelle: 19 000 EUR TTC.
Lot nº: 2
1)Description succincte
Opéra Théâtre.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

50720000

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Estimation annuelle: 16 000 EUR TTC.
Lot nº: 3
1)Description succincte
Patinoire.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

50720000

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Estimation annuelle: 10 000 EUR TTC.
Lot nº: 4
1)Description succincte
Immeuble Polytech, locaux industriels, 10 rue Gustave Delory, gymnases de haut niveau Bousquet et Berland.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

50720000

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Estimation annuelle: 14 000 EUR TTC.
Lot nº: 5
1)Description succincte
Chaudières murales et radiateurs gaz.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

50531100

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Estimation annuelle: 11 000 EUR TTC.
Lot nº: 6
1)Description succincte
Chaudières murales condensation et équipements divers.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

50531100

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Estimation annuelle: 17 500 EUR TTC.
Lot nº: 7
1)Description succincte
Musée Puit Couriot.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

50720000

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Estimation annuelle: 14 000 EUR TTC.
Lot nº: 8
1)Description succincte
Piscine Yves Nayme.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

50720000

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Estimation annuelle: 15 000 EUR TTC.

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions relatives au contrat
III.1.1)Cautionnement et garanties exigés:
Aucune garantie financière n'est exigée. En cas d'acceptation de l'avance les candidats devront constituer une garantie à première demande à hauteur de 100 % du montant de l'avance.
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
— modalités financières conformément aux articles 86 à 111 du code des marchés publics,
— paiement sous 30 jours suivant les règles de la comptabilité publique,
— financement sur le budget de la ville de Saint-Étienne,
— prix unitaires, révisables pour les bordereaux de prix et ajustables pour les prix catalogues,
— avance prévue,
— cession et nantissement selon les formes prévues au code des marchés publics.
III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Aucune forme de groupement n'est imposée.
III.1.4)Autres conditions particulières
L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières: non
III.2)Conditions de participation
III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: — lettre de candidature renseignée, datée et signée (DC1),
— déclaration sur l'honneur justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 43 et 44 du code des marchés publics (DC1),
— documents permettant d'identifier la ou les personnes physiques ayant le pouvoir de l'engager (DC2),
— copie du ou des jugements prononcés s'il est en redressement judiciaire ou procédure étrangère équivalente (DC2).
III.2.2)Capacité économique et financière
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: — déclaration indiquant le chiffre d'affaires global et la part du chiffre d'affaires concernant les prestations auxquelles se réfère le marché réalisées au cours des 3 derniers exercices (DC2), ou extrait k bis pour les entreprises nouvellement créées.
III.2.3)Capacité technique
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
— moyens techniques (locaux, agences, matériels, véhicules) et humains (rubrique G du DC2),
— références sur les 3 dernières années de prestations de même nature que celles du présent marché indiquant le type des prestations (PF, PFI, CPE...), le montant annuel, les dates de réalisation, les bénéficiaires (rubrique G du DC2).
En vertu de l'article 45-VI du code des marchés publics, les candidats ont la possibilité de mettre à disposition les éléments relatifs à leur candidature (hors DC1 ou équivalent) sur un espace de stockage numérique accessible gratuitement. Pour ce faire ils devront indiquer au pouvoir adjudicateur dans leur dossier de candidature toutes les informations nécessaires à la consultation de ces données.
Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s):
Niveau minimum exigé: les qualifications «Qualibat» ou équivalent sont exigées pour le type de prestation suivante: «gestion et maintenance d'équipements thermiques et de climatisation» pour les lots suivants:
— lots 1-2-3-7-8: 5522 et 5512 ou 5532 ou équivalent,
— lots 4-5-6: 5511 ou équivalent.
III.2.4)Informations sur les marchés réservés
III.3)Conditions propres aux marchés de services
III.3.1)Information relative à la profession
La prestation est réservée à une profession particulière : non
III.3.2)Membres du personnel responsables de l'exécution du service

Section IV: Procédure

IV.1)Type de procédure
IV.1.1)Type de procédure
Ouverte
IV.1.2)Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
IV.1.3)Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
IV.2)Critères d’attribution
IV.2.1)Critères d’attribution

Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants des critères énoncés ci-dessous

1. Prix %. Pondération 60

2. Valeur technique de l'offre %. Pondération 40

IV.2.2)Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée: non
IV.3)Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
15AOO-028
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
non
IV.3.3)Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
2.11.2015 - 12:00
IV.3.5)Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
français.
IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
en jours: 180 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8)Modalités d’ouverture des offres

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
VI.2)Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.3)Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.saint-etienne.fr

Marché à bons de commande
Critères d'attributions: les modalités de notation sont détaillées au règlement de consultation.
Unité monétaire utilisée, l'euro. Aucune prestation alternative ou supplémentaire n'est demandée. L'ouverture des plis n'est pas publique. Les critères intervenant pour la sélection des candidatures sont:
1. Recevabilité des candidatures au regard des articles 43 à 47 du code des marchés;
2. Garanties et capacités professionnelles, techniques et financières.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.9.2015.
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours

Tribunal administratif de Lyon
184 rue Duguesclin, Cédex 03
69433 Lyon
E-mail: greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone: +33 478141010
Adresse internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr
Fax: +33 478141065

VI.4.2)Introduction des recours
VI.4.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours

Tribunal administratif de Lyon
184 rue Duguesclin, Cédex 03
69433 Lyon
E-mail: greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone: +33 478141010
Fax: +33 478141065

VI.5)Date d’envoi du présent avis:
21.9.2015
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