Centrale des marchés
Prestations techniques et achat de consommables spécialisés dans le domaine du spectacle Le présent marché est un appel d'offres ouvert passé en application des articles 33 alinéa 3 et 57 à 59 du code des marchés publics.Les prestations se décomposent en 4 lots. tel : (+33) 4-77-48-...
Ville de Saint-Etienne 42007Saint-Étienne marchespublics@saint-etienne.fr 04 77 48 78 11
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Prestations techniques et achat de consommables spécialisés dans le domaine du spectacle

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1551672

Date de clôture estimée : 23/07/15
Etat : Première publication
Publié dans :
SOURCEWEB (07/07/15)
BOAMP (15/06/15)
15-90854
Département(s) de publication : 42 Annonce No 15-90854 I. II. III. IV. VI. Avis de marché Fournitures Directive 2004/18/CE. Section I : Pouvoir adjudicateur I.1) Nom, adresses et point(s) de contact : Ville de Saint-Etienne, hôtel de ville B.P. 503, à l'attention de  le maire, F-42007 Saint-Etienne. Tél. (+33) 4 77 48 78 07. E-mail : marchespublics@saint-etienne.fr . Fax (+33) 4 77 48 78 11. Code d'identification national : 21420218600018 . Adresse(s) internet : Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.saint-etienne.fr/ . Adresse du profil d'acheteur (URL) : http://www.saint-etienne.fr . Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Ville de Saint-Etienne Direction Achat et Logistique : Anne-Marie COTTIER, 1, rue Pierre de Coubertin, F-42000 Saint-Etienne. Tél. (+33) 4 77 48 63 41. E-mail : anne-marie.cottier@saint-etienne.fr . Fax (+33) 4 77 48 78 12. Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaire (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : auprès du ou des points de contact susmentionnés Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Ville de Saint-Etienne Direction Juridique Assemblée Marchés, hôtel de Ville Cedex 1 B.P. 503, F-42007 Saint-Etienne. I.2) Type de pouvoir adjudicateur : Autorité régionale ou locale. I.3) Activité principale : Services généraux des administrations publiques. I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non. Section II : Objet du marché II.1) Description II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur : prestations techniques et achat de consommables spécialisés dans le domaine du spectacle. II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation : Fournitures. Plusieurs de ces formes. Code NUTS |FR715| . II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique : L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre II.1.4) Information sur l'accord-cadre : II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions : le présent marché est un appel d'offres ouvert passé en application des articles 33 alinéa 3 et 57 à 59 du code des marchés publics. les prestations se décomposent en 4 lots. II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) : 31518100 , 24911000 , 32342410 , 51310000 , 51314000 . II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) : Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : Oui II.1.8) Lots : Division en lots : Oui. Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots. II.1.9) Variantes : Des variantes seront prises en considération : non. II.2) Quantité ou étendue du marché II.2.1) Quantité ou étendue globale : les prestations feront l'objet d'un marché à bons de commande sans minimum ni maximum passé en application de l'article 77 du code des marchés publics. a titre indicatif le montant annuel en euros (H.T.) par lot est le suivant : - lot 1: 95 000 euros - lot 2: 60 000 euros - lot 3: 6 500 euros - lot 4: 11 000 euros les marchés sont conclus pour une durée initiale allant de leur date de notification au 8 juillet 2016. II.2.2) Informations sur les options : Options : oui. Description de ces options : les marchés pourront être reconduits, par expresse reconduction, par période successive de un an pour une durée totale de 4 ans (période initiale et reconductions comprises). II.2.3) Reconduction : II.3) Durée du marché ou délai d'exécution : Information sur les lots LOT n o 1 intitulé : 1) Description succincte Location et exploitation son et lumière 2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 31518100 . 3) Quantité ou étendue 4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement 5) Information compémentaires sur les lots LOT n o 2 intitulé : 1) Description succincte Location de structures scéniques, scénographiques et scènes 2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 51310000 . 3) Quantité ou étendue 4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement 5) Information compémentaires sur les lots LOT n o 3 intitulé : 1) Description succincte Location et exploitation de matériel vidéo 2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 51314000 . 3) Quantité ou étendue 4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement 5) Information compémentaires sur les lots LOT n o 4 intitulé : 1) Description succincte Achats de consommables liés au domaine du spectacle et de la scène 2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 24911200 . 3) Quantité ou étendue 4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement 5) Information compémentaires sur les lots Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Aucune garantie financière n'est exigée. En cas d'acceptation de l'avance, le titulaire à l'exception des organismes publics, devra justifier de la constitution d'une garantie à première demande. III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Modalités financières conformément aux articles 86 à 111 du code des marchés publics paiement sous 30 jours suivant les règles de la comptabilité publique; financement sur le budget de la Ville de Saint Etienne ; Prix unitaires, ajustables; pas d'avance prévue; cession et nantissement selon les formes prévues au code des marchés publics. III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Aucune forme de groupement n'est imposée. III.1.4) Autres conditions particulières : L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : non. III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession : Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : - lettre de candidature renseignée, datée et signée (DC 1), - déclaration sur l'honneur justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 43 et 44 du Code des Marchés Publics (DC 1), - documents permettant d'identifier la ou les personnes physiques ayant le pouvoir de l'engager (DC 2), - copie du ou des jugements prononcés s'il est en redressement judiciaire ou procédure étrangère équivalente (DC 2). III.2.2) Capacité économique et financière : Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : - déclaration indiquant le chiffre d'affaires global et la part du chiffre d'affaires concernant les prestations auxquelles se réfère le marché réalisées au cours des trois derniers exercices (DC 2), ou extrait Kbis pour les entreprises nouvellement créées. III.2.3) Capacité technique : Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : - moyens techniques (locaux, agences, matériels, véhicules) et humains (Rubrique G du Dc2) - références sur les 3 dernieres années des prestations de même nature que celles du présent marché indiquant montants, dates et destinataires(rubrique G du DC 2) le candidat individuel ou le membre du groupement précise les capacités (techniques et financières) des opérateurs économiques sur lesquels il compte s'appuyer pour présenter sa candidature (rubrique E du Dc2). En vertu de l'article 45 VI du code des marchés publics, les candidats ont la possibilité de mettre à disposition les éléments relatifs à leur candidature (hors Dc1 ou équivalent) sur un espace de stockage numérique accessible gratuitement. Pour ce faire ils devront indiquer au pouvoir adjudicateur toutes les informations nécessaires à la consultation de ces données. III.2.4) Informations sur les marchés réservés : III.3) Conditions propres aux marchés de services III.3.1) Information relative à la profession : III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service Section IV : Procédure IV.1) TYPE DE PROCÉDURE IV.1.1) Type de procédure : Ouverte. IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer : IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue : IV.2) CRITÈRES D'ATTRIBUTION IV.2.1) Critères d'attribution : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous : 1. prix %. Pondération : 60. 2. valeur technique %. Pondération : 40. IV.2.2) Enchère électronique : Une enchère électronique sera effectuée : non. IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur : 15AOO-120. IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : Non. IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif : Documents payants : non. IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 23 juillet 2015 - 12:00. IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés : IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation : Langue(s) officielle(s) de l'UE : français. IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre : Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres). IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres : Section VI : Renseignements complémentaires VI.1) RENOUVELLEMENT : VI.2) INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPÉENNE : VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES : Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.saint-etienne.fr Marché à bons de commande criteres d'attributions : Les modalités de notation sont précisées au règlement de la consultation. unité monétaire utilisée, l'euro.aucune prestation alternative ou supplémentaire n'est demandée. Pour le lot 4 et afin d'optimiser l'analyse des offres, les opérateurs économiques fourniront des échantillons dans les conditions de l'article 4.3 du règlement de la présente consultation. L'ouverture des plis n'est pas publique. Les critères intervenant pour la sélection des candidatures sont : 1-Recevabilité des candidatures au regard des articles 43 à 47 du Code des Marchés 2-Garanties et capacités professionnelles, techniques et financières. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 12 juin 2015. VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon, 184, rue Duguesclin Cedex 03, F-69433 Lyon. E-mail : greffe.ta-lyon@juradm.fr . Tél. (+33) 4 78 14 10 10. Adresse internet : http://lyon.tribunal-administratif.fr . Fax (+33) 4 78 14 10 65. VI.4.2) Introduction des recours : VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon, 184, rue Duguesclin Cedex 03, F-69433 Lyon. E-mail : greffe.ta-lyon@juradm.fr . Tél. (+33) 4 78 14 10 10. Fax (+33) 4 78 14 10 65. VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS : 12 juin 2015
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