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42 fourniture de matériel didactique, d'éveil et de création pour les crèches et les écoles publiques de la commune de Saint Étienne 42 fourniture de matériel didactique, d'éveil et de création pour les crèches et les écoles publiques de la commune de Saint Étienne fourniture de matériel didactique, d'éveil et de création pour l...
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42 fourniture de matériel didactique, d'éveil et de création pour les crèches et les écoles publiques de la commune de Saint Étienne

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1292197

Date de clôture estimée : 01/12/14
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (07/11/14)
14-168353

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Ville de Saint-Etienne.
Correspondant : le maire, hôtel de ville B.P. 503 42007 Saint-Etienne tél. : 04-77-48-78-07 télécopieur : 04-77-48-78-11 courriel : marchespublics@saint-etienne.fr adresse internet : http://www.saint-etienne.fr/.

Adresse internet du profil d'acheteur :

http://www.saint-etienne.fr.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : fourniture de matériel didactique, d'éveil et de création pour les crèches et les écoles publiques de la Ville de Saint-Etienne.

Type de marché de fournitures : achat.

C.P.V. - Objet principal : 37524000
Objets supplémentaires : 37520000, 39162100.

Lieu de livraison .
Code NUTS : øFR715ø.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
la présente consultation a pour objet la fourniture de matériel didactique, d'éveil et de création pour les crèches et les écoles publiques de la Ville de Saint-Etienne
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : la présente consultation est une procédure adaptée ouverte passée en application de l'article 28 du code des marchés publics.
Les fournitures sont alloties en 2 lots.
Les fournitures feront l'objet d'un marché à bons de commande multi attributaire sans minimum et avec un maximum de 180 000 EUR (H.T.) tous lots confondus sur la durée totale des marchés.
Compte tenu de la particularité des prestations et de la spécificité de chaque projet éducatif, et dans la mesure où un seul titulaire ne pourra fournir l'intégralité des besoins, les marchés seront conclus avec un maximum de 10 titulaires pour le lot 1 et de 5 titulaires pour le lot 2 (sous réserve d'un nombre suffisant de candidatures).
Les marchés sont conclus pour une durée allant de leur date de notification (prévue en février 2015) au 31 décembre 2015.
Ils pourront être reconduits de façon expresse par période de 1 an, sans que ce délai ne puisse excéder le 31 décembre 2016.
Refus des variantes.

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non.
Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Cautionnement et garanties exigés : aucune garantie financière n'est exigée.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : modalités financières conformément aux articles 86 à 111 du code des marchés publics
paiement sous 30 jours suivant les règles de la comptabilité publique;
financement sur le budget de la Ville de Saint-Etienne ;
Prix unitaires, ajustables;
aucune avance prévue;
cession et nantissement selon les formes prévues au code des marchés publics.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : aucune forme de groupement n'est imposée.

L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : non.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :



Situation juridique - références requises : - lettre de candidature renseignée, datée et signée (DC 1),
- déclaration sur l'honneur justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 43 et 44 du Code des Marchés Publics (DC 1),
- documents permettant d'identifier la ou les personnes physiques ayant le pouvoir de l'engager (DC 2),
- copie du ou des jugements prononcés s'il est en redressement judiciaire ou procédure étrangère équivalente (DC 2).



Capacité économique et financière - références requises : - déclaration indiquant le chiffre d'affaires global et la part du chiffre d'affaires concernant les prestations auxquelles se réfère le marché réalisées au cours des trois derniers exercices (DC 2), ou extrait Kbis pour les entreprises nouvellement créées.



Référence professionnelle et capacité technique - références requises : - moyens techniques (locaux, agences, matériels, véhicules) et humains (Rubrique G du Dc2)
- références sur les 3 dernières années de prestations de même nature que celles du présent marché indiquant montants, dates et destinataires(rubrique G du DC 2)
le candidat individuel ou le membre du groupement précise les capacités (techniques et financières) des opérateurs économiques sur lesquels il compte s'appuyer pour présenter sa candidature (Rubrique E du DC 2).
En vertu de l'article 45 VI du code des marchés publics, les candidats ont la possibilité de mettre à disposition les éléments relatifs à leur candidature (hors Dc1 ou équivalent) sur un espace de stockage numérique accessible gratuitement. Pour ce faire, ils devront indiquer au pouvoir adjudicateur toutes les informations nécessaires à la consultation de ces données.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 1er décembre 2014, à 12 heures.

Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : 14PAO-089.

Renseignements complémentaires : retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.saint-etienne.fr
Marché à bons de commande
criteres d'attributions : Les modalités de notation sont détaillées au règlement de consultation.
Lot 1:
- valeur technique 60 %
- valeur environnementale 25 %
- prix 10 %
- délai de livraison 5 %
lot 2:
- valeur technique 70 %
- valeur environnementale 20 %
- délai de livraison 6 %
- rabais consenti 4 %
aucune prestation alternative ou supplémentaire n'est demandée. S'agissant d'une procédure de type ouverte, les plis devront comporter les pièces relatives à la candidature et les pièces relatives à l'offre. L'ouverture des plis n'est pas publique. Les critères intervenant pour la sélection des candidatures sont : 1-recevabilité des candidatures au regard des articles 43 à 47 du Code des Marchés 2-garanties et capacités professionnelles, techniques et financières.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 5 novembre 2014.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : Ville de Saint-Etienne Direction Juridique Assemblée Marchés.
hôtel de Ville Cedex 1 B.P. 503, 42007 Saint-Etienne.

Adresse auprès de laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus : Ville de Saint-Etienne Direction Education : Mme Christelle FIRRONE.
hôtel de Ville Cedex 1 B.P. 503, 42007 Saint-Etienne, tél. : 04-77-48-77-07, télécopieur : 04-77-48-64-07, courriel : christelle.firrone@saint-etienne.fr.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon 184, rue Duguesclin Cedex 03 69433 Lyon tél. : 04-78-14-10-10 courriel : greffe.ta-lyon@juradm.fr télécopieur : 04-78-14-10-65 adresse internet : http://lyon.tribunal-administratif.fr.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon 184, rue Duguesclin Cedex 03 69433 Lyon tél. : 04-78-14-10-10 courriel : greffe.ta-lyon@juradm.fr télécopieur : 04-78-14-10-65.

Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) 1 Matériel éducatif
acquisition de matériel permettant l'éveil des enfants au travers de jeux et d'outils pédagogiques (encastrements, puzzles, jeux de motricité, manipulation/construction, lotos sonores, jeux de langage et apprentissages divers, jeux d'éveil musical, matériel de création...)
montant annuel des achats estimé à 80 270 EUR (H.T.).

C.P.V. - Objet principal : 37524000.
Lot(s) 2 Fichiers scolaires
acquisition de fichiers photocopiables, frises, posters, fichiers de lecture, fichiers pluridisciplinaires avec ou sans CD Rom.
Montant annuel des achats estimé à 3 342 EUR (H.T.).

C.P.V. - Objet principal : 39162100.

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