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42 maintenance, entretien et conduite (p2) de chaufferies bois-énergie du siel pour les saisons de chauffe 2013 à 2017 à Saint-Étienne 42 maintenance, entretien et conduite (p2) de chaufferies bois-énergie du siel pour les saisons de chauffe 2013 à 2017 à Saint-Étienne maintenance, entretien et conduite (P2) de chaufferies bois-én...
Syndicat Intercommunal Energies Loire 42021Saint-Étienne marchespublics@siel42.fr 0477438913
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42 maintenance, entretien et conduite (p2) de chaufferies bois-énergie du siel pour les saisons de chauffe 2013 à 2017 à Saint-Étienne

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Marché public ou privé
Référence du marché : 670188

Date de clôture estimée : 31/05/13
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (23/04/13)
13-71998
SOURCEWEB (19/04/13)

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Syndicat Intercommunal Energies Loire.
Correspondant : M. le président, 5, rue Charles de Gaulle Cedex 1 42021 Saint-Étienne tél. : (+33) 4-77-43-89-00 télécopieur : (+33) 4-77-43-89-13 courriel : marchespublics@siel42.fr adresse internet : http://www.siel42.fr.

Adresse internet du profil d'acheteur :

http://www.achatpublic.com.

Principale(s) activité(s) de l'entité adjudicatrice : Production, transport et distribution de gaz et de chaleur. Electricité.

Objet du marché : maintenance, entretien et conduite (P2) de chaufferies bois-énergie du SIEL pour les saisons de chauffe 2013 à 2017.

Catégorie de services : 1.

C.P.V. - Objet principal : 50531100.

Lieu d'exécution : loire (42).
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
le Syndicat Intercommunal d'energies du departement de la Loire (Siel) procede a une consultation pour la maintenance, l'entretien et la conduite (P2) des chaufferies bois-energie lui appartenant, pour les saisons de chauffe 2013-2017. La presente consultation est lancee pour un minimum de 36 chaufferies bois (plaquettes ou granules), d'une puissance unitaire inferieure a 1 MW. La description des installations et leurs specifications techniques sont indiquees dans le cahier des clauses techniques particulieres (C.C.T.P.) La prestation comprend la maintenance preventive, l'entretien P2 et le depannage.. Marché unique ordinaire
Refus des variantes.

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non.
Prestations divisées en lots : non.

Durée du marché ou délai d'exécution : à compter du 1er octobre 2013 et jusqu'au 30 septembre 2017.

Cautionnement et garanties exigés : aucune garantie financière n'est exigée.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : articles 86 à 111 du Code des marchés publics français. Caractéristiques des prix : Prix unitaires. Modalités de variation des prix : Révision Périodique. Annuelle. Modalité de règlement des comptes : via un système de gestion informatique des marchés. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements : Ressources propres.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : groupement conjoint avec mandataire solidaire. Il est interdit aux candidats de presenter plusieurs offres en agissant a la fois : - en qualite de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ; - en qualite de membres de plusieurs groupements.

L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : le marché débutera à compter du 01/10/2013 jusqu'au 30/09/2017. Des prestations supplémentaires ou alternatives sont définies au cahier des charges.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :



Situation juridique - références requises : copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ; Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP ; Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 323-1 du code du travail.



Capacité économique et financière - références requises : déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ; Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.



Référence professionnelle et capacité technique - références requises : déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ; Liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- prix : 50 % ;
- valeur technique : 50 %.
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 31 mai 2013, à 10 heures.

Délai minimum de validité des offres : 90 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : 1315EEDS.

Renseignements complémentaires : ouverture des offres prévue le 03/06/2013. Conformément à la législation française, l'ouverture des offres n'est pas publique. Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec avis de réception ou déposées contre récépissé . Dématérialisation des procédures : l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent etre transmis sont les suivants : word, excel, pdf, dwg ou compatibles. Le niveau minimum de signature électronique exigé des candidats est le Niveau II de la PRIS V1 ou (**) du RGS de la PRIS V1 (Politique de Référencement Intersectoriel de Sécurité). Le certificat de signature utilisé doit etre référencé sur la liste disponible à l'adresse suivante : http://www.industrie.gouv.fr/tic/certificats/. Les certificats RGS (Référentiel Général de Sécurité) sont référencés dans une liste de confiance française (http://www.references.modernisation.gouv.fr) ou européenne (http://ec.europa.eu/information_society/policy/esignature/eu_legislation/trusted_lists/index_en.htm). Toutefois, le candidat est libre d'utiliser le certificat de son choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, il doit transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité.tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi.

Date limite d'obtention : 27 mai 2013.
²Modalités d'ouverture des offres :

Date : 3 juin 2013.

Le présent marché a un caractère périodique : non.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 19 avril 2013.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : M. le président.
syndicat Intercommunal d'énergies du département de la Loire 5, rue Charles de Gaulle Cedex 1, 42021 Saint-Étienne, adresse internet : http://www.siel42.fr.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : Syndicat Intercommunal d'Energies du département de la Loire.
Correspondant : M. Jean-Yves KNECHT, service Energie Environnement Développement Durable 5, rue Charles de Gaulle Cedex 1, 42021 Saint-Etienne, tél. : (+33) 4-77-43-89-72, télécopieur : (+33) 4-77-43-53-99, courriel : marchespublics@siel42.fr, adresse internet : http://www.siel42.fr.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : Syndicat Intercommunal d'Energies du département de la Loire.
Correspondant : M. Romain MALOT, service Energie Environnement Développement Durable 5, rue Charles de Gaulle Cedex 1, 42021 Saint-Etienne, tél. : (+33) 4-77-43-89-72, télécopieur : (+33) 4-77-43-53-99, courriel : marchespublics@siel42.fr, adresse internet : http://www.siel42.fr.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Syndicat Intercommunal d'Énergies du département de la Loire.
5, rue Charles de Gaulle Cedex 1, 42021 Saint-Étienne, adresse internet : http://www.siel42.fr.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lyon 184, rue Duguesclin Cedex 03 69433 Lyon tél. : (+33) 4-78-14-10-10 courriel : greffe.ta-lyon@juradm.fr télécopieur : (+33) 4-78-14-10-65.

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : articles R 421-1 à R 421-7 du Code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou publication de la décision de rejet de l'organisme). Articles L 551-1 et R 551-1 du Code de justice administrative pour le référé précontractuel. Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés (deux mois à compter de la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique).

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