Centrale des marchés
France-Saint-Étienne: Systèmes d'éclairage Description II.1) Intitulé attribué au marché II.1.1) Fournitures Achat FR715 Loire Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation II.1.2) Information sur l'accord-cadre ou le ...
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France-Saint-Étienne: Systèmes d'éclairage

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Marché public ou privé
Référence du marché : 892925

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
JOUE (14/12/13)
422691-2013
JOUE (27/11/13)
399843-2013
Le président
+33 477497407
FRANCE
Saint-Étienne Métropole
24420077000117
+33 477499821
marches@agglo-st-etienne.fr
Saint-Étienne
42006
2 avenue Grüner, CS 80257

Adresse(s) internet:

http://www.agglo-st-etienne.fr/

http://www.agglo-st-etienne.fr/


Nom, adresses et point(s) de contact
I.1) Organisme de droit public
Type de pouvoir adjudicateur
I.2) Services généraux des administrations publiques
Activité principale
I.3) Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non
Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
I.4) Description
II.1) Intitulé attribué au marché
II.1.1) Fournitures
Achat
FR715
Loire


Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
II.1.2) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
II.1.3) rénovation de l'éclairage des salles d'exposition du musée d'art moderne de Saint-Étienne.
Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
II.1.4) 31527260
Systèmes d'éclairage
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
II.1.5) Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
II.1.6) Valeur totale finale du ou des marché(s)
II.2) Valeur totale finale du ou des marché(s)
II.2.1) Type de procédure
IV.1) Ouverte
Type de procédure
IV.1.1) Critères d’attribution
IV.2) Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants
1. Valeur technique de l'offre. Pondération 50
2. Prix des prestations. Pondération 40
3. Critère environnement. Pondération 10

Critères d’attribution
IV.2.1) Enchère électronique
IV.2.2) Renseignements d'ordre administratif
IV.3) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur
IV.3.1) Avis de marché

2013/S 142-247132
247132-2013


Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
IV.3.2) 8.11.2013
Date d'attribution du marché:
V.1)
Nombre d'offres reçues: 1
Informations sur les offres
V.2)
Amo Sarl
Beaumont-les-Valence
26761
Les Langories - BP 82614
Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
V.3)
Informations sur le montant du marché
V.4)
Information sur la sous-traitance
V.5)
Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne: non
Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.1) http://www.agglo-st-etienne.fr/

Marché attribué pour un montant estimé de :
- Tranche ferme : 60 703,53 EUR HT
- Tranche Conditionnelle no 1 : 86 975,63 EUR HT
- Tranche Conditionnelle no 1 bis : 68 980,48 EUR HT
- Tranche Conditionnelle no 2 : 64 763,32 EUR HT
- Tranche Conditionnelle no 2 bis : 53 014,52 EUR HT
- Tranche Conditionnelle no 3 : 46 543,60 EUR HT
- Tranche Conditionnelle no 3 bis : 23 154,17 EUR HT
- Tranche Conditionnelle no 4 : 80 440,04 EUR HT
- Tranche Conditionnelle no 4 bis : 68 505,08 EUR HT
L'affermissement éventuel des Tranches Conditionnelles sera notifié en cours de marché par ordre de service.
Le marché est traité à prix unitaires. Les prix unitaires du Bordereau de Prix Unitaires seront appliqués aux quantités réellement exécutées.
Sous réserve du respect des secrets protégés par la loi, le contrat est consultable au siège de Saint-Étienne Métropole, 2 avenue Grüner à Saint-Étienne durant les horaires d'ouvertures au public
Annonce nº 254, BOAMP 141 B du 24.7.2013.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 11.12.2013.

Informations complémentaires:
VI.2) Procédures de recours
VI.3) +33 478141010
Tribunal administratif de Lyon
Lyon
greffe.ta-lyon@juradm.fr
+33 478141065
69433
184 rue Duguesclin Cedex 03
Instance chargée des procédures de recours
VI.3.1) Précisions concernant les délais d'introduction des recours: dans le délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet de leur candidature ou de leur offre, les candidats peuvent former un recours gracieux ou hiérarchique qui interrompt le cours de ce délai. Les candidats ont aussi la possibilité de saisir le Tribunal administratif, dans un délai de 2 mois à compter de la notification de ladite décision de rejet, d'un recours pour excès de pouvoir contre cette décision en vertu de l'article R.421-1 du Code de Justice Administrative (CJA). L'Article L.521-1 du CJA permet aussi de demander la suspension desdites décisions avant la signature du contrat.le juge des référés peut ordonner toutes mesures nécessaires à la sauvegarde d'une liberté fondamentale s'il est saisi en vertu de l'article L.521-2 du CJA. Ce juge peut aussi ordonner toutes autres mesures utiles sans faire obstacle à l'exécution d'aucune décision administrative(article L.521-3 du CJA). Avant la signature du contrat, la présente procédure de passation peut aussi être contestée devant le même tribunal, en vertu de l'article L.551-1 du CJA. Les candidats évincés de la conclusion d'un marché public peuvent former devant ce même juge un recours de pleine juridiction contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses, qui en sont divisibles, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires ; que ce recours doit être exercé, dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment au moyen d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation.
Introduction des recours
VI.3.2) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
VI.3.3) 11.12.2013
Date d’envoi du présent avis:
VI.4)
Chargement en cours...

marches@agglo-st-etienne.fr
2 avenue Grüner, CS 80257
+33 477499821
Saint-Étienne Métropole
24420077000117
+33 477497407
Saint-Étienne
FRANCE
42006
Le président

Adresse(s) internet:

http://www.agglo-st-etienne.fr/

http://www.agglo-st-etienne.fr/


Nom, adresses et point(s) de contact
I.1) Organisme de droit public
Type de pouvoir adjudicateur
I.2) Services généraux des administrations publiques
Activité principale
I.3) Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non
Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
I.4) Description
II.1) Intitulé attribué au marché
II.1.1) Services
Catégorie de services nº 15: Services de publication et d'impression sur la base d'une redevance ou sur une base contractuelle
Loire
FR715


Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
II.1.2) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
II.1.3) édition de catalogues d'expositions du Musée d'art Moderne de Saint-Étienne Métropole
Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
II.1.4) Services d'édition
79970000

Catalogues
22461000


Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
II.1.5) Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
II.1.6) Valeur totale finale du ou des marché(s)
II.2) Valeur totale finale du ou des marché(s)
II.2.1) Type de procédure
IV.1) Ouverte
Type de procédure
IV.1.1) Critères d’attribution
IV.2) Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants
1. Valeur technique. Pondération 60
2. Prix des prestations. Pondération 30
3. Valeur environnementale. Pondération 10

Critères d’attribution
IV.2.1) Enchère électronique
IV.2.2) Renseignements d'ordre administratif
IV.3) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur
IV.3.1) Avis de marché

220208-2013
2013/S 128-220208


Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
IV.3.2) 18.11.2013
Date d'attribution du marché:
V.1)
Nombre d'offres reçues: 8
Informations sur les offres
V.2)
75003
160 rue du Temple
Paris
Éditions Nicolas Chaudun
Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
V.3)
Informations sur le montant du marché
V.4)
Le marché est susceptible d’être sous-traité: non
Information sur la sous-traitance
V.5)
Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.1) http://www.agglo-st-etienne.fr/

- Il s'agit d'un marché conclu sous la forme d'un marché à bons de commande sans montant minimum ni montant maximum (article 77 du CMP).
357413-2013
2013/S 206-357413

- Le marché ne s'inscrit pas dans un projet/programme financé par des fonds communautaires.
- Sous réserve du respect des secrets protégés par la loi, le contrat est consultable au siège de Saint-Étienne Métropole, 2 avenue Grüner à Saint-Étienne durant les horaires d'ouvertures au public.
Annonce nº 155, BOAMP 127 B du 4.7.2013.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 22.11.2013.

Informations complémentaires:
VI.2) Procédures de recours
VI.3) greffe.ta-lyon@juradm.fr
184 rue Duguesclin Cedex 03
+33 478141065
Tribunal administratif de Lyon
+33 478141010
Lyon
69433
Instance chargée des procédures de recours
VI.3.1) Précisions concernant les délais d'introduction des recours: dans le délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet de leur candidature ou de leur offre, les candidats peuvent former un recours gracieux ou hiérarchique qui interrompt le cours de ce délai. Les candidats ont aussi la possibilité de saisir le Tribunal administratif, dans un délai de 2 mois à compter de la notification de ladite décision de rejet, d'un recours pour excès de pouvoir contre cette décision en vertu de l'article R.421-1 du Code de justice administrative (CJA). L'Article L.521-1 du CJA permet aussi de demander la suspension desdites décisions avant la signature du contrat.le juge des référés peut ordonner toutes mesures nécessaires à la sauvegarde d'une liberté fondamentale s'il est saisi en vertu de l'article L.521-2 du CJA. Ce juge peut aussi ordonner toutes autres mesures utiles sans faire obstacle à l'exécution d'aucune décision administrative(article L.521-3 du CJA). Avant la signature du contrat, la présente procédure de passation peut aussi être contestée devant le même tribunal, en vertu de l'article L.551-1 du CJA. Les candidats évincés de la conclusion d'un marché public peuvent former devant ce même juge un recours de pleine juridiction contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses, qui en sont divisibles, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires ; que ce recours doit être exercé, dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment au moyen d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation.
Introduction des recours
VI.3.2) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
VI.3.3) 22.11.2013
Date d’envoi du présent avis:
VI.4)
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