Centrale des marchés
Maitrise d'oeuvre pour le déplacement de la médiathèque et la création d'une nouvelle matériauthèque - Cité du Design 2025 Le présent marché a pour objet la réalisation d'une mission de maîtrise d'oeuvre pour le déplacement de la médiathèque et la création d'une nouvelle matériauthèque sur le site de la Cité du Design....
Saint Etienne Métropole 42006Saint Etienne marches@saint-etienne-metropole.fr
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Archive

Maitrise d'oeuvre pour le déplacement de la médiathèque et la création d'une nouvelle matériauthèque - Cité du Design 2025

Marché public ou privé
Référence du marché : 7364561

Date de clôture estimée : 16/02/23
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (18/01/23)
23-7524

Département(s) de publication : 42
Annonce No 23-7524
I.II.III.IV.VI.

AVIS DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Le présent avis constitue un appel à la concurrence

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
Saint Etienne Métropole, Numéro national d'identification : 24420077000117, 2 Avenue Grüner, Cs 80257, 42006, Saint Etienne, F, Téléphone : (+33) 4 77 49 74 07, Courriel : marches@saint-etienne-metropole.fr, Code NUTS : FRK25
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.saint-etienne-metropole.fr
Adresse du profil acheteur : http://www.saint-etienne-metropole.fr
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.3) COMMUNICATION
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : http://www.saint-etienne-metropole.fr
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
autre adresse : Saint-Etienne Métropole : Questions à poser via le profil acheteur, Service Marchés publics, 42000, Saint-Etienne, F, Courriel : marches@saint-etienne-metropole.fr, Code NUTS : FRK25, Adresse internet : http://www.saint-etienne-metropole.fr, Adresse du profil d'acheteur : http://www.saint-etienne-metropole.fr
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
par voie électronique à l'adresse : http://www.saint-etienne-metropole.fr
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Organisme de droit public
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Services généraux des administrations publiques

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : Maitrise d'œuvre pour le déplacement de la médiathèque et la création d'une nouvelle matériauthèque - Cité du Design 2025
Numéro de référence : 2022-Dcaf-0036
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 71250000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Services
II.1.4)Description succincte : Le présent marché a pour objet la réalisation d'une mission de maîtrise d'œuvre pour le déplacement de la médiathèque et la création d'une nouvelle matériauthèque sur le site de la Cité du Design. Le bâtiment concerné est le B242est Rdc, partie Ouest pour la médiathèque et partie Est pour la matériauthèque.La part de l'enveloppe prévisionnelle du maitre de l'ouvrage affectée aux travaux est fixée à 1 600 000,00 euro(s) Ht
II.1.5)Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA :  euros
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : non
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé :
Lot nº :
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 71250000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRK25
Lieu principal d'exécution : Site de la Manufacture / Cité du design à St-Etiennebâtiment 242 Est 42000 - Saint-Etienne
II.2.4)Description des prestations : Le présent marché a pour objet la réalisation d'une mission de maîtrise d'œuvre pour le déplacement de la médiathèque et la création d'une nouvelle matériauthèque sur le site de la Cité du Design. Le bâtiment concerné est le B242est Rdc, partie Ouest pour la médiathèque et partie Est pour la matériauthèque.La part de l'enveloppe prévisionnelle du maitre de l'ouvrage affectée aux travaux est fixée à 1 600 000,00 euro(s) Ht
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 70
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 30
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 14 avril 2023 - Fin : 31 décembre 2025
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique

III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions : Les pièces de candidature à remettre par les candidats sont définies dans le règlement de la consultation
III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.5)Informations sur les marchés réservés :
III.2) CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1)Information relative à la profession
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
III.2.2)Conditions particulières d'exécution :
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service.La durée du marché est une durée prévisionnelle.Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.Fonds propre de Saint-Etienne Métropole
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4)Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans :
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.5)Information sur la négociation
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
16 février 2023 - 12:00
IV.2.3)Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date :
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
L'offre doit être valable jusqu'au :
ou
Durée en mois : 4 (A compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalité d'ouverture des offres
Date : 24 février 2023 - 14:00
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1) RENOUVELLEMENT
Il ne s'agit pas d'un marché renouvelable
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.saint-etienne-metropole.fr -Une visite sur site est préconisée, les modalités d'organisation de la visite sont disponibles dans le règlement de la consultation. S'agissant d'une procédure de type ouverte, les plis devront comporter les pièces relatives à la candidature et les pièces relatives à l'offre. Les candidats transmettent, avant la date et l'heure limite, leur offre selon les modalités et comportant les documents précisés dans le Règlement de la Consultation
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Lyon, 184, rue Duguesclin, 69433, Lyon, F, Téléphone : (+33) 4 78 14 10 10, Courriel : greffe.ta-lyon@juradm.fr, Fax : (+33) 4 78 14 10 65
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3)Introduction de recours :
Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Avant la signature du contrat, les candidats ont la possibilité d'introduire devant le Tribunal administratif de Lyon un référé précontractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative.Une fois le contrat conclu, les candidats ont la possibilité d'introduire devant ce même tribunal un référé contractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative.Comme tout tiers au contrat, les candidats peuvent par ailleurs introduire un recours en contestation de la validité du contrat issu de la jurisprudence " Tarn-et-Garonne ", dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
16 janvier 2023
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