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42 Prestation de gestion et de coordination des soirées dédiées au collectif des ambassadeurs stéphanois à Saint Etienne 42 Prestation de gestion et de coordination des soirées dédiées au collectif des ambassadeurs stéphanois à Saint Etienne prestation de gestion et de coordination des soirées dédiées au collectif de...
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42 Prestation de gestion et de coordination des soirées dédiées au collectif des ambassadeurs stéphanois à Saint Etienne

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Marché public ou privé
Référence du marché : 222185

Date de clôture estimée : 05/10/12
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (19/09/12)
12-181327
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Saint Etienne Métropole.
Correspondant : le président, 2 avenue Gruner, Cs 80257, 42006 Saint-Etienne, tél. : 04-77-49-74-07, télécopieur : 04-77-49-98-21, courriel : marches@agglo-st-etienne.fr, adresse internet : http://www.agglo-st-etienne.fr/.

Adresse internet du profil d'acheteur :

http://www.agglo-st-etienne.fr/.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : prestation de gestion et de coordination des soirées dédiées au collectif des ambassadeurs stéphanois.

Catégorie de services : 27.

C.P.V. - Objet principal : 79952000.

L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
afin d'appuyer et de pérenniser la démarche d'attractivité du territoire, il a été constitué un collectif des Ambassadeurs du territoire.
Les membres de ce collectif sont des chefs d'entreprise, de jeunes talents, des chercheurs. Ils sont les porte-paroles du territoire stéphanois. Attachés au territoire, ils adhérent au collectif afin de faire connaître Saint-Etienne et d'en révéler les atouts et les projets. Dans le but de mobiliser, fédérer les ambassadeurs et d'attirer et recruter de nouveaux membres, les partenaires développent des rendez-vous " privilégiés ", dédiés aux ambassadeurs et leurs contacts potentiellement intéressés par cette démarche.
Ces rendez-vous se veulent être des rencontres entre les Ambassadeurs, les partenaires et l'équipe technique du collectif. Chaque rendez-vous se déroulera dans un lieu emblématique et représentatif de l'attractivité du territoire. Un temps de découverte privilégiée et parfois insolite précèdera un groupe de travail avec un expert en lien avec la démarche.
Le premier rendez-vous des Ambassadeurs, intitulé " Atelier des Ambassadeurs " a eu lieu le 4 juillet dernier au stade Geoffroy Guichard. Il a fallu gérer en amont de l'évènement la décoration de la salle, le traiteur, l'installation technique (son, lumière, ...), les hôtesses d'accueil, la logistiques des éléments, le montage, le démontage et le nettoyage des diverses installations.
Le présent marché a pour objet la gestion et la coordination des Ateliers des Ambassadeurs stéphanois. Ces soirées ont pour vocation à rassembler, fidéliser les membres du collectif ; ainsi que de leur permettre d'échanger entre eux et de développer de nouveaux arguments de promotion du territoire
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : les prestations objet de la présente consultation sont susceptibles de varier dans les limites suivantes : marché conclu pour 7 évènements maximum avec un montant maximum annuel de 50 000 EUR (T.T.C.), conformément à l'article 77 du Code des marchés publics.
Refus des variantes.

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non.

Prestations divisées en lots : non.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : le mode de règlement choisi est le virement administratif dans un délai de 30 jours. En cas de dépassement du délai de paiement, les intérêts moratoires dus au titulaire du marché ou du ou des sous-traitants seront calculés sur la base du taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la Banque Centrale Européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour de calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de sept points.
Les prix des prestations applicables seront extraits du bordereau de prix Ils seront appliqués aux quantités réellement commandées.
Les prestations seront financées sur les fonds propres de Saint Étienne Métropole.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : le marché sera attribué à un titulaire unique ou à un groupement d'entreprises. Un même candidat peut participer à plusieurs groupements mais ne peut être mandataire de plusieurs groupements.
Dans le cas où un marché est attribué à un groupement, celui-ci devra impérativement revêtir la forme d'un groupement solidaire lors de l'attribution du marché.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- prix : 50 % ;
- valeur technique : 50 %.
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 5 octobre 2012, à 12 heures.

Délai minimum de validité des offres : 90 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Renseignements complémentaires : retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur www.agglo-st-etienne.fr/
Marché à bons de commande
durée du marché : Une année expressément reconductible une fois pour la même durée.
Le dossier de consultation est remis gratuitement à chaque candidat soumissionnaire. Les candidats sont invités à demander la transmission du dossier de consultation des entreprises par télécopieur au 04 77 49 98 21 ou par courrier à l'attention de la Direction de la Commande publique et Affaires juridiques :
- adresse postale : Saint-Etienne Métropole - 2,avenue Gruner - cs 80257 - 42006 Saint Etienne Cedex 1
- sur place : 2, avenue Gruner - 6ème étage à Saint Etienne (du lundi au vendredi : 8h30/12h30 et 14h/17h.
Les documents de consultation peuvent également être téléchargés gratuitement, après une inscription préalable, sur le site : http://www.agglo-st-etienne.fr
Documents à produire :
Il est rappelé que le (ou les) signataires doivent être habilités à engager la société.
Chaque candidat aura à produire un dossier complet comprenant l'ensemble des pièces suivantes :
-Une Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants dûment remplie et signée (formulaire Dc1 ou tout document équivalent) ; chaque rubrique devra être remplie avec soin,
-une Déclaration du candidat dûment remplie et signée par une personne ayant pouvoir d'engager la société (formulaire Dc2 ou tout document équivalent) ; chaque rubrique devra être remplie avec soin ;
-Si le candidat n'utilise pas le formulaire Dc1, il devra alors impérativement fournir la déclaration sur l'honneur prévue à l'article 45 du code des marchés publics, dûment datée et signée, attestant que le candidat ne fait pas l'objet d'une interdiction de soumissionner aux marchés publics au titre des dispositions des articles 8 et 38 de l'ordonnance n°2005-649 du 6 juin 2005 et de l'article 29 de la loi n°2005-102 su 11 février 2005.
-si le candidat esten redressement judiciaire (ou procédure étrangère équivalente), copie du ou des jugements prononcés à cet effet (s'il n'est pas rédigé en français, le jugement doit être accompagné d'une traduction certifiée) ;
-Une liste des principaux services (références) effectués au cours des trois dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;
-Une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de la prestation.
- Un devis détaillant l'ensemble des prestations fournies par le candidat, dûment signé ;
- le projet de marché dument complété et signé en original ;
- un mémoire technique qui devra notamment comprendre les dispositions adoptées par le candidat pour assurer l'exécution de la prestation ainsi que les moyens humains et matériels affectés à la réalisation de cette prestation.
Pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, un candidat, même s'il s'agit d'un groupement, peut faire prendre en compte les capacités professionnelles, techniques ou financières d'autres opérateurs économiques, quelle que soit la nature juridique des liens existants entre ce ou ces opérateurs et lui. Dans ce cas, le candidat doit produire les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui sont demandés ci-dessus et doit également apporter la preuve qu'il disposera des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution du marché par un engagement écrit de ce dernier. Si un groupement d'entreprises souhaite remettre une offre, chaque entreprise doit remettre un dossier complet comprenant les pièces énumérées ci dessus. Le mandataire devra également remettre les éléments mentionnés dans la lettre de candidature. Cedocument devra être rempli et signé par l'ensemble des membres du groupement. Pour faciliter les démarches administratives, des formulaires normalisés (Dc 1 et Dc 2) regroupant certains renseignements énumérés ci-dessus sont disponibles sur le site Internet suivant : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/index.htm
Renseignements d'ordre technique :
Saint Etienne Métropole - service Communication
Julie Perrin
2 avenue Gruner Cs 80257
42006 Saint Etienne 01
tél : 04 77 49 98 25
j.perrin@agglo-st-etienne.fr
conditions d'envoi ou de remise des offres:
les offres doivent impérativement parvenir avant la date limite de remise des candidatures défini dans l'avis, délai de rigueur, sous pli cacheté comprenant l'ensemble des pièces demandées dans le marché, par tout moyen permettant de donner date et heure certaines de réception et garantissant la confidentialité à l'adresse postale ci-dessous :
Saint-Etienne Metropole
Direction de la Commande Publique et des Affaires Juridiques
2, avenue Gruner
Cs 80257
42006 Saint-Etienne Cedex 1
elles pourront aussi être remises contre récépissé à :
Saint-Etienne Metropole
Direction de la Commande Publique et des Affaires Juridiques
2, avenue Gruner
6éme étage
42006 Saint-Etienne
Horaires d'ouverture : de 8h30 à 12h30 et de 14h à 17 h
avec la mention :
" Prestation de gestion et de coordination des soirées dédiées au collectif des ambassadeurs stéphanois - ne Pas Ouvrir "
En application de l'article 56 du Code des Marchés publics, les candidats pourront transmettre leur candidature par l'intermédiaire du site :
http://www.agglo-st-etienne.fr
Les modalités de présentation et de dépôt des plis électroniques sont identiques à celles exigées pour les réponses par voie papier.
La transmission des plis par voie électronique ou sur support physique électronique donnera lieu à un avis de réception mentionnant la date et l'heure certaine de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de Gmt+01 :00 - paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid.
Les candidatures et les offres transmises par voie électronique et dans lesquelles un programme informatique malveillant est détecté par Saint Etienne Métropole feront l'objet d'un archivage de sécurité et seront réputées n'avoir jamais été reçu. Le candidat concerné en sera alors informé dans les conditions prévues par l'article 80 du Code des marchés publics.
Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants :
Doc, Xls, Zip, Rtf, Pdf, Txt, Jpg, Gif, Ppt, Dwg.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 14 septembre 2012.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : Saint Etienne Métropole : Direction de la Commande Publique et des Affaires Juridiques.
2 avenue Gruner, Cs 80257 Cedex 01, 42006 Saint-Etienne, tél. : 04-77-49-74-07, télécopieur : 04-77-49-98-21, courriel : marches@agglo-st-etienne.fr.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon 184, rue Duguesclin Cedex 03, 69433 Lyon, tél. : 04-78-14-10-10, courriel : greffe.ta-lyon@juradm.fr, télécopieur : 04-78-14-10-65.

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : dans le délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet de leur candidature ou de leur offre, les candidats peuvent former un recours gracieux ou hiérarchique qui interrompt le cours de ce délai. Les candidats ont aussi la possibilité de saisir le Tribunal Administratif, dans un délai de 2 mois à compter de la notification de ladite décision de rejet, d'un recours pour excès de pouvoir contre cette décision en vertu de l'article R.421-1 du Code de Justice Administrative(Cja).L'Article L. 521-1 du Cja permet aussi de demander la suspension desdites décisions avant la signature du contrat.le juge des référés peut ordonner toutes mesures nécessaires à la sauvegarde d'une liberté fondamentale s'il est saisi en vertu de l'article L. 521-2 du Cja. Ce juge peut aussi ordonner toutes autres mesures utiles sans faire obstacle à l'exécution d'aucune décision administrative(article L. 521-3 du Cja). Avant la signature du contrat, la présente procédure de passation peut aussi être contestée devant le même tribunal, en vertu de l'article L. 551-1 du Cja. Les candidats évincés de la conclusion d'un marché public peuvent former devant ce même juge un recours de pleine juridiction contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses, qui en sont divisibles, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires ; que ce recours doit être exercé, dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment au moyen d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation

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