Centrale des marchés
marché de fourniture en carburant et en fioul domestique pour le SDIS 42 lots relancés 42 Fourniture en carburant et en fioul domestique pour le parc véhicules et les centres d'incendie et de secours du SDIS 42 Loire à Saint Etienne (lots 18 - 42 - 53 - 71 et 77 relancés) ville : ...
SDIS 42 Loire 42007Saint-Étienne 0477910811
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Marché de fourniture en carburant et en fioul domestique pour le SDIS 42 lots relancés

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Marché public ou privé
Référence du marché : 895702

Date de clôture estimée : 17/01/14
Etat : Première publication
Publié dans :
SOURCEWEB (06/12/13)
JOUE (04/12/13)
407602-2013
BOAMP (03/12/13)
13-210167

Fournitures


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
SDIS 42 Loire, cs 50541 8 rue Chanoine Ploton, contact : bureau des affaires juridiques et des marchés, à l'attention de M. le président Bernard Philibert, F-42007 Saint-Étienne Cedex 1. Tél. : (+33) 4 77 91 08 86. Fax : (+33) 4 77 91 08 11.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : SDIS 42, 8 rue Chanoine Ploton CS 50541, contact : bureau des véhicules, à l'attention de M. Commandant Jean-François Bricogne, F-42007 Saint-Étienne Cedex 1. Tél. : (+33) 4 77 91 08 67. Fax : (+33) 4 77 91 08 11

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : SDIS42, 8 rue Chanoine Ploton CS 50541, contact : bureau des affaires juridiques et des marchés, à l'attention de Mme Angélique Guillot, F-42007 Saint-Étienne Cedex 1. Tél. : (+33) 4 77 91 08 86. Fax : (+33) 4 77 91 08 11. URL : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_KTU1gU-JCB

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : SDIS 42, 8 rue Chanoine Ploton CS 50541, contact : bureau des affaires juridiques et des marchés, F-42007 Saint-Étienne Cedex 1. URL : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_KTU1gU-JCB
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public.
I.3) Activité principale
Ordre et sécurité publics.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
marché de fourniture en carburant et en fioul domestique pour le SDIS 42 lots relancés.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures :
achat

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des servicesdépartement de la Loire.
Code NUTS , FR715, .
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
Accord-cadre avec un seul opérateur.

Fréquence et valeur des marchés à attribuer : il s'agit d'un marché à bons de commande sans montant minimum ni maximum.
La durée du marché court de sa notification jusqu'au 31 décembre 2015.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
marché relatif à la fourniture en carburant et en fioul domestique pour le parc véhicules et les centres d'incendie et de secours du Service départemental d'incendie et de secours de la Loire (lots 18 - 42 - 53 - 71 et 77 relancés).
II.1.6)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
09000000.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.1.8) Lots :

Division en lots : oui.

Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale :
II.2.2) Informations sur les options :
II.2.3) Reconduction


Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :

INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 18

Intitulé :
1) Description succincte :
Fourniture en carburant pour les véhicules du CIS Bussières
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
09000000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 42

Intitulé :
1) Description succincte :
Fourniture en carburant pour les véhicules du CIS Périgneux
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
09000000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 53

Intitulé :
1) Description succincte :
Fourniture en carburant pour les véhicules du CIS Rive de Gier
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
09000000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 71

Intitulé :
1) Description succincte :
Fourniture en carburant pour les véhicules du CIS Saint Bonnet Saint Nizier
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
09000000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 77

Intitulé :
1) Description succincte :
Fourniture en carburant pour les véhicules du CIS Saint-Etienne La Métare
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
09000000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : l'avance est octroyée dans les cas obligatoires prévus à l'article 87 du code des marchés publics sauf en cas de refus du titulaire précisé dans l'acte d'engagement. Dans ce cas, le titulaire devra obligatoirement fournir une garantie à première demande correspondant au montant de l'avance.
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Mode de règlement du marché : mandat administratif suivi d'un virement administratif.
Délai de paiement : 30 jours à compter de la réception de la facture ou des demandes de paiement équivalentes en application de l'article 98 du code des marchés publics et de ses décrets d'application 2008-407 du 28 avril 2008 et 2008-1355 du 19 décembre 2008. Le SDIS règlera les factures sur fonds propres.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :
III.1.4) Autres conditions particulières :
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : - une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Afin d'ouvrir l'accès aux entreprises nouvellement créées, les candidats pourront prouver par tout moyen leur capacité économique et financière.
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : afin d'ouvrir l'accès aux entreprises nouvellement créées, les candidats pourront prouver par tout moyen leur capacité technique.
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
La prestation est réservée à une profession particulière non.
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offres économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. pour les lots 18 - 42 - 53 et 71 : coût d'utilisation calculé selon la distance entre la station du candidat et le centre d'incendie et de secours du lot concerné en considérant un trajet effectué par la route
Pondération : 60.
2. pour les lots 18 - 42 - 53 et 71 : remise consentie au sdis 42 dans le cadre du présent appel d'offres
Pondération : 40.
3. pour le lot 77 : coût d'utilisation calculé selon la distance entre la station du candidat et le centre d'incendie et de secours du lot concerné en considérant un trajet effectué par la route
Pondération : 50.
4. pour le lot 77 : remise consentie au sdis 42 dans le cadre du présent appel d'offres
Pondération : 30.
5. pour le lot 77 : accessibilité de l'établissement (ouverture en nombre de jours semaine et amplitude horaire
Pondération : 20.
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée :non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
2013CARBURANTLOTSRELANCES.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
oui.
Avis sur un profil d'acheteur
Numéro de l'avis au JO : 2011/S 149-248103 du 09/08/2011.

Autres publications antérieures :
Numéro de l'avis au JO : 2011/S 248-403445 du 24/11/2011.
Numéro de l'avis au JO : 2012/S 024-039058 du 04/02/2012.
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
17 janvier 2014, à 12:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.3) Informations complémentaires :
La présente consultation est lancée selon la procédure d'appel d'offres ouvert européen et est soumis aux articles 10, 33, 57 à 59 et 77 du code marchés publics. Le présent marché est à bons de commande sans montant minimum ni maximum. Il entre en vigueur à compter de sa notification jusqu'au 31 décembre 2015.
Conditions de retrait du dossier de consultation :
Les candidats peuvent gratuitement demander par écrit ou retirer le dossier de consultation (Dce) du lundi au vendredi de 9 heures à 12 heures et de 14 heures à 17 heures, sauf jours fériés et les 26, 27, 30, 31 décembre 2013 jours de fermeture de l'établissement.
Ces demandes devront comporter au minimum le nom du candidat, l'adresse postale voire l'e-mail le cas échéant, afin de les informer d'éventuelles modifications du dossier de consultation (Dce) ou des réponses aux questions posées par les autres candidats.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 29 novembre 2013.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif, 184 rue Duguesclin, F-69433 Lyon Cedex. E-mail : greffe.ta-lyon@juradm.fr. Tél. : (+33) 4 78 14 10 10. URL : http://www.conseil-etat.fr/lyon/index.shtml. Fax : (+33) 4 78 14 10 65
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours Greffe du Tribunal Administratif, 184 rue Duguesclin, F-69433 Lyon Cedex. E-mail : greffe.ta-lyon@juradm.fr. Tél. : (+33) 4 78 14 10 10. URL : http://www.conseil-etat.fr/lyon/index.shtml. Fax : (+33) 4 78 14 10 65
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 29 novembre 2013.

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