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42 marché de fourniture de matériels de sport pour le SDIS 42, à Saint Etienne (lots relancés suite à classement sans suite) 42 marché de fourniture de matériels de sport pour le SDIS 42, à Saint Etienne (lots relancés suite à classement sans suite) marché de fourniture de matériels de sport pour le Sdis42. (lots relancé...
SDIS 42 Loire 42007Saint-Étienne 0477910811
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42 marché de fourniture de matériels de sport pour le SDIS 42, à Saint Etienne (lots relancés suite à classement sans suite)

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Marché public ou privé
Référence du marché : 693546

Date de clôture estimée : 17/06/13
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (15/05/13)
13-85308
SOURCEWEB (13/05/13)

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : SDIS 42 Loire.
Correspondant : M. Philibert Bernard, Président du conseil d'administration, 8 rue Chanoine Ploton CS 50541 42007 Saint-Etienne Cedex 1 tél. : 04-77-91-08-86 télécopieur : 04-77-91-08-11.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Ordre et sécurité publics.

Objet du marché : marché de fourniture de matériels de sport pour le Sdis42. (lots relancés suite à classement sans suite).

Type de marché de fournitures : achat.

C.P.V. - Objet principal : 37400000.

Lieu de livraison .
Code NUTS : øFR715ø.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
il s'agit d'un marché alloti, à bons de commande, passé selon la procédure adaptée (articles 26-ii-2 et 28 du code des marchés publics).
Le marché est décomposé en 2 lots : (les lots 1 et 3 ayant été attribués lors d'une première consultation)
- lot n° 2 : vélos de salle
- lot n° 4 : équipement de musculation

Nombre de reconductions éventuelles : 2.
Refus des variantes.

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non.
Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : le mode de règlement du marché est le mandat administratif suivi d'un virement bancaire. Le SDIS 42 réglera sur fonds propres. Le délai global de paiement est de 30 jours à compter de la réception de la facture ou des demandes de paiement équivalentes en application de l'article 98 du code des marchés publics et de ses décrets d'application 2008-407 du 28 avril 2008 et 2008-1355 du 19 décembre 2008.

L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : non.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :



Critères de sélection des candidatures : a l'issue de l'analyse du contenu des candidatures, ne seront pas admises :
- les candidatures qui ne sont pas recevables en application des articles 43 et 44 du Code des Marchés Publics (Cmp),
- les candidatures qui ne sont pas accompagnées des pièces mentionnées à l'article 45 du CMP et visées ci-après.

Marché réservé : non.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
- Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner.

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ;
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- lot 2 : la valeur technique : 60 % ;
- lot 2 : le prix : 30 % ;
- lot 2 : la qualité du service : 10 % ;
- lot 4 : la valeur technique : 60 % ;
- lot 4 : le prix : 30 % ;
- lot 4 : la qualité du service : 10 %.
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 17 juin 2013, à 12 heures.

Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : Matériels de sport-lots relancés.

Renseignements complémentaires : le marché est conclu à compter de sa notification et jusqu'au 31 décembre 2013, renouvelable tacitement deux fois pour une période d'une année, sauf dénonciation par la personne publique notifiée au titulaire trois mois au moins avant l'échéance annuelle.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 13 mai 2013.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : SDIS 42 Bureau des affaires juridiques et des marchés.
8 rue Chanoine Ploton B.P. 541, 42007 Saint-Etienne Cedex 1, adresse internet : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_F79B1nuX0Q.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : SDIS 42.
Correspondant : Christophe Taillandier Commandant, 8 rue du Chanoine Ploton CS 50541, 42007 Saint-Etienne Cedex 1, tél. : 04-77-91-08-79, télécopieur : 04-77-91-08-75, courriel : c.taillandier@sdis42.fr.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : SDIS 42.
Correspondant : Mme GUILLOT Angélique, 8 rue du Chanoine Ploton CS 50541, 42007 Saint-Etienne Cedex 1, tél. : 04-77-91-08-86, télécopieur : 04-77-91-08-11, courriel : a.guillot@sdis42.fr.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : SDIS 42 - Bureau des affaires juridiques et des marchés.
8 rue Chanoine Ploton CS 50541, 42007 Saint-Etienne Cedex 1, tél. : 04-77-91-08-86, télécopieur : 04-77-91-08-11, adresse internet : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_F79B1nuX0Q.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif 184 rue Duguesclin 69433 Lyon Cedex tél. : 04-78-14-10-10 courriel : greffe.ta-lyon@juradm.fr télécopieur : 04-78-14-10-65 adresse internet : http://www.conseil-etat.fr/lyon/index.shtml.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Greffe du Tribunal Administratif de Lyon 184 rue Duguesclin 69433 Lyon Cedex tél. : 04-78-14-10-10 courriel : greffe.ta-lyon@juradm.fr télécopieur : 04-78-14-10-65 adresse internet : http://www.conseil-etat.fr/lyon/index.shtml.

Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) 2 Vélos de salle.

Informations complémentaires : le montant annuel est compris entre 0 EUR (H.T.) minimum et 10 000 EUR (H.T.) maximum.

C.P.V. - Objet principal : 37441300.
Lot(s) 4 Equipement de musculation.

Informations complémentaires : le montant annuel est compris entre 0 EUR (H.T.) minimum et 10 000 EUR (H.T.) maximum.
Ces montants sont identiques pour chaque période de reconduction.

C.P.V. - Objet principal : 37442300.

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