Centrale des marchés
42 divers groupes - contrat d'entretien des robinetteries à Saint Etienne 42 divers groupes - contrat d'entretien des robinetteries à Saint Etienne ville : Saint-Etienne Cedex 1 code_postal : 42007 lieu : 30 rue Palluat de Besset CS 40540
Loire Habitat 42007Saint-Étienne 0477387822
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42 divers groupes - contrat d'entretien des robinetteries à Saint Etienne

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Marché public ou privé
Référence du marché : 944513

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
BOAMP (24/01/14)
14-10092
JOUE (24/01/14)
26556-2014

AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Loire Habitat, 30 rue Palluat de Besset CS 40540, à l'attention de gagnaire Laurent, F-42007 Saint-Etienne Cedex 1. Tél. : (+33) 4 77 42 34 42. Fax : (+33) 4 77 38 78 22.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.loirehabitat.fr.
I.2) Type de pouvoir adjudicateur :
Organisme de droit public.
I.3) Activité principale :
Logement et équipements collectifs.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs :

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au marché :
divers groupes - contrat d'entretien des robinetteries.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
Services :
Catégorie de services n° 01 Services d'entretien et de réparation.
II.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
II.1.4) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
divers groupes - contrat d'entretien des robinetteries.

II.1.5) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
50513000.
II.1.6) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.2) Valeur totale finale du ou des marché(s)
II.2.1) Valeur totale finale du ou des marché(s) :

Valeur : 458 700,75 EUR.
hors TVA
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Type de procédure
ouverte.
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :

Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants :
1. organisation. Pondération : 60.
2. prix des prestations. Pondération : 40.
IV.2.2) Enchère électronique :
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
13S0107.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
oui.
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
Avis de marché
Numéro de l'avis au JO : 2013/S 189-326242 du 28/09/2013.
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHE

Marché n° : 2013SE00052

Lot n° : 01

Intitulé : Agence du Gier Pilat
V.1) Date d'attribution du marché : 20 novembre 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 09

Nombre d'offres reçues par voie électronique : 02
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
PROXISERVE-VEOLIA, Veolia habitat services
Parc d'activité Roosevelt
Rue Tati, F-,69120 Vaulx en velin.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Valeur totale finale du marché :

Valeur : 20 220,15 EUR.
hors TVA.

En cas de montant annuel ou mensuel, le nombre d'années : 5.
V.5) Informations sur la sous-traitance :
non.

Marché n° : 2013SE00053

Lot n° : 02

Intitulé : Agence de La Plaine
V.1) Date d'attribution du marché : 20 novembre 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 05

Nombre d'offres reçues par voie électronique : 02
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
PROXISERVE-VEOLIA, Veolia habitat services
Parc d'activité Roosevelt
Rue Tati, F-,69120 Vaulx en velin.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Valeur totale finale du marché :

Valeur : 8 623,44 EUR.
hors TVA.

En cas de montant annuel ou mensuel, le nombre d'années : 5.
V.5) Informations sur la sous-traitance :
non.

Marché n° : 2013SE00054

Lot n° : 03

Intitulé : Agence de l'Ondaine
V.1) Date d'attribution du marché : 20 novembre 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 09

Nombre d'offres reçues par voie électronique : 02
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
CENSEO, 14, rue Dorian
B.P. 183, F-,42704 Firminy Cedex.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Valeur totale finale du marché :

Valeur : 35 035 EUR.
hors TVA.

En cas de montant annuel ou mensuel, le nombre d'années : 5.
V.5) Informations sur la sous-traitance :
non.

Marché n° : 2013SE00055

Lot n° : 04

Intitulé : Agence du Roannais
V.1) Date d'attribution du marché : 20 novembre 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 04

Nombre d'offres reçues par voie électronique : 01
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
PROXISERVE-VEOLIA, Veolia habitat services
Parc d'activité Roosevelt
Rue Tati, F-,69120 Vaulx en velin.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Valeur totale finale du marché :

Valeur : 6 614,94 EUR.
hors TVA.

En cas de montant annuel ou mensuel, le nombre d'années : 5.
V.5) Informations sur la sous-traitance :
non.

Marché n° : 2013SE00056

Lot n° : 05

Intitulé : Agence de Saint etienne carnot
V.1) Date d'attribution du marché : 27 novembre 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 09

Nombre d'offres reçues par voie électronique : 02
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
PROXISERVE-VEOLIA, Veolia habitatt services
Parc d'activité Roosevelt
Rue Tati, F-,69120 Vaulx en velin.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Valeur totale finale du marché :

Valeur : 4 293,32 EUR.
hors TVA.

En cas de montant annuel ou mensuel, le nombre d'années : 5.
V.5) Informations sur la sous-traitance :
non.

Marché n° : 2013SE00057

Lot n° : 06

Intitulé : Agence de Saint etienne Jacquard
V.1) Date d'attribution du marché : 20 novembre 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 09

Nombre d'offres reçues par voie électronique : 02
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
CENSEO, 14, rue Dorian
B.P. 183, F-,42704 Firminy.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Valeur totale finale du marché :

Valeur : 16 953,30 EUR.
hors TVA.

En cas de montant annuel ou mensuel, le nombre d'années : 5.
V.5) Informations sur la sous-traitance :
non.
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires : non.
VI.2) Informations complémentaires :
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 21 janvier 2014.

Références de l'avis initial paru au B.O.A.M.P.
Parution n° 186 B, annonce n° 190 du 26 septembre 2013
VI.3) Procédures de recours
VI.3.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon, 184, rue Duguesclin, F-69003 Lyon E-mail : greffe.ta-lyon@juradm.fr Tél. : (+33) 4 78 14 10 10

Adresse(s) internet : http://lyon.tribunal-administratif.fr

Organe chargé des procédures de médiation : Comité consultatiof de réglement amiable, 53, boulevard Vivier Merle, F-69003 Lyon E-mail : laura.leininger@dgfip.finances.gouv.fr Tél. : (+33) 4 72 77 05 20

Adresse(s) internet : http://lyon.tribunal-administratif.fr
VI.3.2) Introduction des recours :

Précisions concernant les délais d'introduction des recours : avant signature du contrat: référé précontractuel devant le juge des référés du TA de Lyon (art L551-1 et R551-1 et suivants du Cja)
Après signature du contrat: référé contractuel devant le TA de Lyon (art L551-13 et suivants et R551-7 du Cja) ou recours en pleine juridiction devant le TA de Lyon dans les 2 mois suivant accomplissement des formalités de publicité relatives à l'attribution des contrats (arrêt TROPIC du CE du 16/07/2007 n°29-1545).
VI.3.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours :
VI.4) Date d'envoi du présent avis : 21 janvier 2014.

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