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LOIRE HABITAT - Travaux d'aménagement et d'accessibilité de l'agence de la Plaine AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE LOIRE HABITAT M. Laurent GAGNAIRE 30 RUE PALLUAT DE BESSET CS 40540 42007 SAINT ETIENNE - 1 Tél : 04 77 42 34 42 - Fax : 04 7...
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LOIRE HABITAT - Travaux d'aménagement et d'accessibilité de l'agence de la Plaine

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1703113

Date de clôture estimée : 16/10/15
Etat : Première publication
Publié dans :
SOURCEWEB (01/10/15)
AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE

LOIRE HABITAT
M. Laurent GAGNAIRE
30 RUE PALLUAT DE BESSET
CS 40540
42007 SAINT ETIENNE - 1
Tél : 04 77 42 34 42 - Fax : 04 77 38 78 22
Correspondre avec l'Acheteur
Cet avis implique un marché soumis à l'Ordonnance de Juin 2005.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.
Objet LOIRE HABITAT - Travaux d'aménagement et d'accessibilité de l'agence de la Plaine
Référence15S0118
Nature Travaux
Type Execution
Mode Procédure adaptée
Code NUTSFR715
Lieu d'exécution Agence de la Plaine
Andrezieux-Bouthéon
Durée 2 mois à compter de la notification du marché.
À compter du 01/11/15
DESCRIPTIONLOIRE HABITAT - Travaux d'aménagement et d'accessibilité de l'agence de la Plaine
Code CPV principal45300000 - Travaux d'équipement du bâtiment
 La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : NON
Forme Prestation divisée en lots : oui
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.
Les variantes sont refusées
LotsLibelléCPV
N° 01 Maçonnerie
Durée du marché spécifique : 2 mois.
45262522
N° 02 Serrurerie
Durée du marché spécifique : 2 mois.
44316500
N° 03 Menuiserie
Durée du marché spécifique : 2 mois.
45421000
N° 04 Plâtrerie peintures
Durée du marché spécifique : 2 mois.
45410000
N° 05 Chauffage
Durée du marché spécifique : 2 mois.
45232141
Conditions relatives au contrat
FinancementMode de financement : Les modalités essentielles de financement et de paiement sont assurées par Loire Habitat grâce à des ressources propres et/ou des ressources extérieures publiques ou privées.
- Mode de paiement : Virement bancaire.
- Délai de paiement : 30 jours
Autres conditions L'execution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : NON
Conditions de participation
 

Documents à fournir :
- CCTP/DPGF
- Assurance en Responsabilité Civile et professionnelle en cours de validité.

  Marché réservé : NON
Critères d'attribution Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction du critère unique du prix le plus bas.
RenseignementsCorrespondre avec l'Acheteur
administratifs
LOIRE HABITAT
Patricia MAROC
Service marchés et achats 30, rue Palluat de Besset CS40540
42007 SAINT-ETIENNE CEDEX 1
Tél : 04 77 42 34 26 - Fax : 04 77 43 91 73
p.maroc@loirehabitat.fr

techniques
LOIRE HABITAT
Cédric GEORGE
Service patrimoine 30, rue Palluat de Besset CS40540
42007 SAINT-ETIENNE CEDEX 1
Tél : 04 77 42 34 37 - Fax : 04 77 43 91 72
c.george@loirehabitat.fr
Documents Si vous ne pouvez pas télécharger ces documents, demandez les par voie postale à :
LOIRE HABITAT
Patricia MAROC
Service marchés et achats 30, rue Palluat de Besset CS40540
42007 SAINT-ETIENNE CEDEX 1
Tél : 04 77 42 34 26 - Fax : 04 77 43 91 73
p.maroc@loirehabitat.fr
Offres Remise des offres le 16/10/15 à 16h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 120 jours, à compter de la date limite de réception des offres.
Dépôt Dépôt sous pli à l'adresse suivante :
LOIRE HABITAT
Patricia MAROC
Service marchés et achats 30, rue Palluat de Besset CS40540
42007 SAINT-ETIENNE CEDEX 1
Renseignements complémentaires
  Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : par voie papier, auprès Loire Habitat Service Marchés et Achats 30, rue Palluat de Besset CS 40540 42007 Saint-Etienne Cedex 1 OU Voie électronique gratuite sur le site de Loire Habitat à l'adresse suivante : http://www.loirehabitat.fr (espace fournisseur).
Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être envoyés : par voie papier (Lettre recommandée avec AR - remise en main propre contre récépissé) auprès de Loire Habitat Service marchés et achats 30, rue Palluat de Besset CS 40540 42007 SAINT-ETIENNE Cedex 1 OU Voie électronique gratuite sur le site de Loire Habitat à l'adresse suivante : http://www.loirehabitat.fr (espace fournisseur).
Les candidats pourront doubler leur envoi dématérialisé par une copie de sauvegarde envoyée dans les conditions fixées par arrêté du ministre chargé de
l'économie. Cette copie ne sera ouverte qu'en cas de défaillance informatique ou virus.
Fonds Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires : NON
Recours Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Lyon
184, rue Duguesclin
69003 Lyon
Tél : 04 78 14 10 10
greffe.ta-lyon@juradm.fr
http://lyon.tribunal-administratif.fr
Organe chargé des procédures de médiation :
Comité consultatif de réglement amiable
53, boulevard Vivier Merle
69003 Lyon
Tél : 04 72 77 05 20
laura.leininger@dgfip.finances.gouv.fr
http://lyon.tribunal-administratif.fr
Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours :
Avant signature du contrat:référé précontractuel devant le juge des référés du TA de Lyon (art L551-1 et R551-1 et suivants du CJA-Après signature du contrat:référé contractuel devant le TA de Lyon (art L551-13 et suivants et R551-7 du CJA ou recours en pleine juridiction devant le TA de Lyon dans les 2 mois suivant accomplissement des formalités de publicité relatives à l'attribution des contrats (arrêt TROPIC du CE du 16/07/2007 n°29-1545 et CE du 04/04/2014 n°358994-Département de Tarn et Garonne)
  Envoi le 01/10/15 à la publication
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