Centrale des marchés
Acquisition d'un logiciel de Système d'information des formations Acquisition d'une solution logicielle standard mais hautement configurable de gestion de la scolarité, de construction des formations pour l'Ecole Nationale Supérieure des Mines de Saint-Etienne ...
Ecole Nat.Sup. des Mines de St-Etienne 42023Saint-Étienne
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Acquisition d'un logiciel de Système d'information des formations

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1441529

Date de clôture estimée : 22/04/15
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (16/03/15)
15-39142
JOUE (18/03/15)
94212-2015
Département(s) de publication : 42 Annonce No 15-39142 I. II. III. IV. VI. Avis de marché Fournitures Directive 2004/18/CE. Section I : Pouvoir adjudicateur I.1) Nom, adresses et point(s) de contact : Ecole Nat.Sup. des Mines de St-Etienne, 158 cours Fauriel CS 62362, F-42023 Saint-Etienne Cedex 2. Adresse(s) internet : Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.emse.fr/marchespublics . Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Ecole Nationale Supérieure des Mines de Saint-Etienne, 158 cours Fauriel, à l'attention de  GERARDI Nathalie, F-42023 Saint-Etienne Cedex 2. E-mail : nathalie.gerardi@emse.fr . Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaire (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Ecole Nationale Supérieure des Mines de Saint-Etienne, 158 cours Fauriel CS 62362, F-42023 Saint-Etienne. Adresse internet : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_B5gVlA30O5&v=1&selected=0 . Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Ecole Nationale Supérieure des Mines de Saint-Etienne, 158 cours fauriel CS 62362, Contact : service Achats/Marchés, F-42023 Saint-Etienne Cedex 2. Adresse internet : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_B5gVlA30O5&v=1&selected=0 . I.2) Type de pouvoir adjudicateur : Organisme de droit public. I.3) Activité principale : Autre : Enseignement-Recherche. I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non. Section II : Objet du marché II.1) Description II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur : acquisition d'un logiciel de Système d'information des formations. II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation : Fournitures. Plusieurs de ces formes. Code NUTS |FR715| . II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique : L'avis concerne un marché public II.1.4) Information sur l'accord-cadre : II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions : acquisition d'une solution logicielle standard mais hautement configurable de gestion de la scolarité, de construction des formations pour l'ecole Nationale Supérieure des Mines de Saint-Etienne. II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) : 48000000 , 48931000 . II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) : II.1.8) Lots : Division en lots : Non. II.1.9) Variantes : Des variantes seront prises en considération : non. II.2) Quantité ou étendue du marché II.2.1) Quantité ou étendue globale : II.2.2) Informations sur les options : II.2.3) Reconduction : Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non. II.3) Durée du marché ou délai d'exécution : Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Financement sur fonds propres. III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : III.1.4) Autres conditions particulières : III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession : Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : lettre de candidature Dc1 Déclaration du candidat Dc2. III.2.2) Capacité économique et financière : Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet. III.2.3) Capacité technique : Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : qualification des personnels, certifications, agréments utiles dans le cadre de l'objet du présent marché. une liste de références sur les trois dernières années pour des prestations de même nature et de même ampleur réalisées dans des établissements de recherche et d'enseignement. moyens humains et techniques dont dispose le candidat pour la réalisation de la prestation du présent marché. III.2.4) Informations sur les marchés réservés : III.3) Conditions propres aux marchés de services III.3.1) Information relative à la profession : III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service Section IV : Procédure IV.1) TYPE DE PROCÉDURE IV.1.1) Type de procédure : Ouverte. IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer : IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue : IV.2) CRITÈRES D'ATTRIBUTION IV.2.1) Critères d'attribution : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous : 1. valeur technique de l'offre. Pondération : 48. 2. prix. Pondération : 40. 3. pertinence du service d'assistance à la mise en place proposé. Pondération : 12. IV.2.2) Enchère électronique : Une enchère électronique sera effectuée : non. IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur : 2015-003. IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif : IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 22 avril 2015 - 17:00. IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés : IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation : Langue(s) officielle(s) de l'UE : français. IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre : Durée en jours : 90 (à compter de la date limite de réception des offres). IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres : Section VI : Renseignements complémentaires VI.1) RENOUVELLEMENT : VI.2) INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPÉENNE : VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES : Pièces de l'offre : A) Acte d'engagement (Dc3) propre à chaque lot complété daté et signé par la personne habilitée à engager le nom de la société. B)Le cahier des clauses administratives (Ccap) paraphé et signé par la personne habilitée à engager le nom de la Société. C) le cahier des clauses techniques particulières (Cctp) paraphé et signé par la personne habilitée à engager le nom de la Société. D) Une offre commerciale chiffrée et détaillée valant décomposition du prix global et forfaitaire conforme aux spécifications décrites dans le CCTP et le Ccap. E) La description technique précise et détaillée du logiciel proposé, de son installation et de sa mise en service sous forme de mémoire technique ; les conditions de garantie; f) un calendrier prévisonnel d'exécution des prestations à compter de la notification du marché y compris pour la prestation de formation. g) le contrat de maintenance et son coût annuel précisant le délai d'intervention (GTI contractuelle) et le délai de rétablissement (GTR contractuelle). Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 13 mars 2015. VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Greffe du Tribunal Administratif de Lyon, 184, rue Duguesclin, F-69003 Lyon. Organe chargé des procédures de médiation : Comité Consultatif interrégional de règlement amiable des différents ou litiges relatifs aux marchés publics de Lyon, 53, boulevard Vivier Merle, F-69003 Lyon. VI.4.2) Introduction des recours : Précisions concernant les délais d'introduction des recours : procédures de recours devant le tribunal administratif de Marseille; - par référé pré contractuel conformément aux délais et aux dispositions de l'article L.551.1 du code de Justice Administrative; - par requête introductive d'instance dans les formes conformément aux articles R.411-1 à R.421-7 du code de Justice Administrative. VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours : VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS : 13 mars 2015
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