Centrale des marchés
traitement des sols pollués du site Stronglight à St Etienne (42) et mutualisation des moyens de traitement pour des sites connexes du périmètre opérationnel 42 travaux de terrassement et mise en oeuvre de solutions de dépollution à Saint Etienne lieu : 2 avenue Grüner, CS 32902 ville : Saint-Etienne code_postal : 42029 pays : F-
EPORA 42029Saint-Étienne contact@epora.fr 04 77 47 47 98
Retirer le dossier

Vous allez quitter la Centrale des marchés et être redirigé pour accéder au DCE demandé.

Sélectionnez un mode de retrait :


(recommandé : vous serez informé de toute modification de la consultation)

Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.

(conformément à l’Arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics : « Les documents de la consultation publiés par le pouvoir adjudicateur ou l’entité adjudicatrice sur son profil d’acheteur doivent être d’accès libre, direct et complet ». Vous pouvez donc télécharger le DCE de manière anonyme mais vous ne serez pas tenu informé des modifications ou des réponses aux questions relatives à la consultation).

Merci pour votre visite.




Vous allez quitter la centrale des marchés et être redirigé.

Merci pour votre visite.




Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.


Le DCE et les pièces jointes d'un marché accessibles en 1 seul clic

Le DCE et les pièces jointes sont directement disponibles sur la centrale des marchés. Plus besoin de se connecter sur la plateforme du profil acheteur.

Archive

Traitement des sols pollués du site Stronglight à St Etienne (42) et mutualisation des moyens de traitement pour des sites connexes du périmètre opérationnel

Marché public ou privé
Référence du marché : 1379518

Date de clôture estimée : 26/03/15
Etat : Première publication
Publié dans :
SOURCEWEB (23/02/15)
JOUE (31/01/15)
35031-2015
BOAMP (30/01/15)
15-13870

Travaux


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
EPORA. Code d'identification nationale : 42209768300037, 2 avenue Gruner, CS 32902, à l'attention de GUILLET Jean, directeur général, F-42029 Saint-Etienne. Tél. : (+33) 4 77 47 47 50. E-mail : contact@epora.fr. Fax : (+33) 4 77 47 47 98.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.epora.fr.

Adresse du profil d'acheteur : http://www.epora.fr.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : EPORA : Direction Technique : Anne-Sylvie MIRMAND, 2 avenue Gruner, CS 32902 Cedex 1, F-42029 Saint-Etienne. Tél. : (+33) 4 77 47 47 79

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Copy Space : Bernard Scaramus, 32 rue Voltaire, F-42100 Saint-Etienne. Tél. : (+33) 4 77 38 76 55. E-mail : copy.space@orange.fr. Fax : (+33) 4 77 41 51 74

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : EPORA, 2 avenue Gruner, CS 32902 Cedex 1, F-42029 Saint-Etienne
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public.
I.3) Activité principale

Autre : opérateur foncier.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
traitement des sols pollués du site Stronglight à St Etienne (42) et mutualisation des moyens de traitement pour des sites connexes du périmètre opérationnel.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Travaux :
exécution

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des servicesboulevard Fauriat, 42000 Saint-Etienne.
Code NUTS , FR715, .
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
travaux de terrassement et mise en oeuvre de solutions de dépollution.
II.1.6)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
45112500, 90722000,90722100,90732200,90732300.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : non.
II.1.8) Lots :

Division en lots : non.
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale : le marché est à bons de commande avec un minimum de 500 000 EUR HT, sans montant maximum.
II.2.2) Informations sur les options :
II.2.3) Reconduction


Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui

Nombre de reconductions éventuelles : 1.
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Une retenue de garantie de 5 % sera appliquée sur chacun des paiements autres qu'une avance. Conformément aux dispositions de l'article 102 du Code des marchés publics, le pouvoir adjudicateur s'oppose à la constitution d'une caution personnelle et solidaire en lieu et place de la présence retenue de garantie.
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Les factures seront payées dans un délai de 30 jours suivant la réception.
Une avance de 5 % du montant du marché est proposée si le marché est supérieur à 50 000 EUR (H.T.).
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Dans le cadre d'un groupement conjoint, le mandataire de celui-ci doit être solidaire au moment de l'attribution du marché.
III.1.4) Autres conditions particulières :
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : - La lettre de candidature, formulaire CERFA Dc1 ou document équivalent, dûment remplie et signée.
- Le document attestant du pouvoir de la personne habilitée pour engager le candidat y compris, en cas de groupement, le cas échéant, les habilitations nécessaires pour représenter les entreprises membres du groupement (en cohérence avec le montant du marché et ses caractéristiques).
- Déclaration du candidat, formulaire CERFA Dc2 ou document équivalent, dûment remplie;
- le cas échéant, la copie du ou des jugement(s) prononcé(s) si le candidat est en redressement judiciaire.
- Preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : - Une liste des travaux (références) exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin.
- l'indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché.
- La déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
- La déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.
- Les certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat.
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offres économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. valeur technique de l'offre %
Pondération : 60.
2. prix %
Pondération : 40.
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée :non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
BP/A019dépolStronglight.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :

Documents payants : non.
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
26 mars 2015, à 12:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :
27 mars 2015, à 10:00.

Lieu : st Etienne.

Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : non.
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement

Il s'agit d'un marché renouvelable : non.
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
VI.3) Informations complémentaires :
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.epora.fr
Marché à bons de commande
criteres d'attributions : Le critère technique sera jugé selon 2 éléments : méthodologie et moyens mis en oeuvre sur le chantier.
Unité monétaire utilisée, l'euro.une visite unique et obligatoire est organisée le 10 mars 2015 à 14h00, le point de rendez-vous est le 1er portail d'entrée, boulevard Fauriat à St Etienne (42).
La version papier du Dossier de Consultation des Entreprises, remis gratuitement en un seul exemplaire, est à retirer après commande écrite auprès de copy space, coordonnées ci-dessus indiquées. Le dossier peut également être téléchargé sur le site internet de l'epora www.epora.fr (rubrique : marches-publics / consulter les avis) ou sur la plateforme de dématérialisation www.marches-publics.info.
Il s'agit d'un marché à bons de commande au sens de l'article 77 du Cmp.
Les plis seront déposés à l'accueilde l'epora (adresse ci-dessus). Les plis peuvent également être remis par voie électronique via la plateforme de dématérialisation : www.marches-publics.info ou sur le site Web de l'epora : www.epora.fr.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 27 janvier 2015.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon, 184, rue Duguesclin Cedex 03, F-69433 Lyon France. E-mail : greffe.ta-lyon@juradm.fr. Tél. : (+33) 4 78 14 10 10. URL : http://lyon.tribunal-administratif.fr/. Fax : (+33) 4 78 14 10 65
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours Tribunal administratif de Lyon, 184, rue Duguesclin Cedex 03, F-69433 Lyon France. E-mail : greffe.ta-lyon@juradm.fr. Tél. : (+33) 4 78 14 10 10. URL : http://lyon.tribunal-administratif.fr/. Fax : (+33) 4 78 14 10 65
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 27 janvier 2015.

Chargement en cours...
Vous avez une question ? Contactez-nous