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Marché de travaux d'entretien de terrains et des espaces verts des sites Marché de travaux d'entretien de terrains et des espaces verts des sites sur l'ensemble du périmètre de l'EPORA mel : contact@epora.fr ville : Saint-Etienne tel : (+33) 4-77-47-47-50 fax :...
EPORA 42029Saint-Étienne contact@epora.fr 04 77 47 47 98
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Marché de travaux d'entretien de terrains et des espaces verts des sites

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1491753

Date de clôture estimée : 10/06/15
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (05/05/15)
155952-2015
BOAMP (04/05/15)
15-68042
Département(s) de publication : 42 , 26, 38, 69, 7 Annonce No 15-68042 I. II. III. IV. VI. Avis de marché Services Directive 2004/18/CE. Section I : Pouvoir adjudicateur I.1) Nom, adresses et point(s) de contact : EPORA, 2 avenue Grüner, CS 32902, à l'attention de  GUILLET Jean, directeur général, F-42029 Saint-Etienne. Tél. (+33) 4 77 47 47 50. E-mail : contact@epora.fr . Fax (+33) 4 77 47 47 98. Code d'identification national : 42209768300037 . Adresse(s) internet : Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.epora.fr . Adresse du profil d'acheteur (URL) : http://www.epora.fr . Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : EPORA : Mickaël FAVIER, 2 avenue Grüner, CS 32902 Cedex 1, F-42029 Saint-Etienne. Tél. (+33) 4 77 47 47 50. E-mail : mickael.favier@epora.fr . Fax (+33) 4 77 47 47 98. Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaire (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Copy Space : Bernard Scaramus, 32 rue Voltaire, F-42100 Saint-Etienne. Tél. (+33) 4 77 38 76 55. E-mail : copy.space@orange.fr . Fax (+33) 4 77 41 51 74. Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : EPORA : Accueil, 2 avenue Grüner, CS 32902 Cedex 1, F-42029 Saint-Etienne. I.2) Type de pouvoir adjudicateur : Organisme de droit public. I.3) Activité principale : Autre : Opérateur foncier. I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non. Section II : Objet du marché II.1) Description II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur : marché de travaux d'entretien de terrains et des espaces verts des sites. II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation : Services. Catégorie de services : n o 12 Services d'architecture ; services d'ingénierie et services intégrés d'ingénierie ; services d'aménagement urbain et d'architecture paysagère ; services connexes de consultations scientifiques et techniques ; services d'essais et d'analyses techniques. Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services : 2 avenue Grüner, 42029 Saint-Etienne. Code NUTS |FR71| . II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique : L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre II.1.4) Information sur l'accord-cadre : Accord-cadre avec un seul opérateur. Durée de l'accord-cadre: Durée en mois :12. II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions : marché de travaux d'entretien de terrains et des espaces verts des sites sur l'ensemble du périmètre de l'epora. II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) : 77314000 , 77340000 . II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) : Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : Oui II.1.8) Lots : Division en lots : Oui. Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots. II.1.9) Variantes : Des variantes seront prises en considération : non. II.2) Quantité ou étendue du marché II.2.1) Quantité ou étendue globale : des entretiens d'espaces verts, des coupes d'arbres seront commandés pour les tènements fonciers sur le périmètre de chaque lot. marché à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 180 000 euros (H.T.) pour les lots 1,2 et 4 à 7. marché à bons de commande avec un montant minimum de 15 000 euros (H.T.) et avec un montant maximum de 350 000 euros (H.T.) pour le lot 3. II.2.2) Informations sur les options : Options : oui. Description de ces options : le marché est passé pour une durée d'un an éventuellement reconductible tacitement 3 fois pour la même période sans que sa durée ne puisse excéder 4 ans. II.2.3) Reconduction : Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui. Nombre de reconductions éventuelles : Fourchette : entre 1 et 3. II.3) Durée du marché ou délai d'exécution : Information sur les lots LOT n o 1 intitulé : 1) Description succincte Travaux d'entretien de terrains et des espaces verts sur le secteur département de la Loire 2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 77314000 . 3) Quantité ou étendue Coût estimé hors TVA : 180 000 euros. 4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement 5) Information compémentaires sur les lots LOT n o 2 intitulé : 1) Description succincte Travaux d'entretien de terrains et des espaces verts sur le secteur territoire du nord et centre Rhône 2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 77314000 . 3) Quantité ou étendue Coût estimé hors TVA : 180 000 euros. 4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement 5) Information compémentaires sur les lots LOT n o 3 intitulé : 1) Description succincte Travaux d'entretien de terrains et des espaces verts sur le secteur territoire du sud Rhône et nord Isère 2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 77314000 . 3) Quantité ou étendue Coût estimé hors TVA : Fourchette : entre 15 000 euros et 350 000 euros. 4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement 5) Information compémentaires sur les lots LOT n o 4 intitulé : 1) Description succincte Travaux d'entretien de terrains et des espaces verts sur le secteur territoire du nord Ardèche 2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 77314000 . 3) Quantité ou étendue Coût estimé hors TVA : 180 000 euros. 4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement 5) Information compémentaires sur les lots LOT n o 5 intitulé : 1) Description succincte Travaux d'entretien de terrains et des espaces verts sur le secteur territoire du sud Ardèche 2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 77314000 . 3) Quantité ou étendue Coût estimé hors TVA : 180 000 euros. 4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement 5) Information compémentaires sur les lots LOT n o 6 intitulé : 1) Description succincte Travaux d'entretien de terrains et des espaces verts sur le secteur territoire du nord Drôme 2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 77314000 . 3) Quantité ou étendue Coût estimé hors TVA : 180 000 euros. 4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement 5) Information compémentaires sur les lots LOT n o 7 intitulé : 1) Description succincte Travaux d'entretien de terrains et des espaces verts sur le secteur territoire du sud Drôme 2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 77314000 . 3) Quantité ou étendue Coût estimé hors TVA : 180 000 euros. 4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement 5) Information compémentaires sur les lots Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Aucune retenue de garantie ne sera appliquée. III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Les sommes dues en exécution du présent marché seront payées dans un délai de 30 jours suivant la réception des factures. (Paiement par virement administratif). le présent marché sera financé sur les fonds propres de l'epora. conformément à l'article 87 du Code des marchés publics, une avance est proposée au titulaire du marché de 5% du montant de chaque bon de commande supérieur à 50000 euros (H.T.) et dont le délai est supérieur à deux mois. III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Le candidat peut répondre seul ou en groupement. un même prestataire ne peut pas être mandataire de plus d'un groupement pour un même marché. dans le cas d'un groupement conjoint, le mandataire de celui-ci doit être solidaire au moment de l'attribution du marché. III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : non. III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession : Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : pièce 1 : La lettre de candidature, formulaire CERFA Dc1 ou document équivalent, dûment remplie et signée. pièce 2 : Le document attestant du pouvoir de la personne habilitée pour engager le candidat y compris, en cas de groupement, le cas échéant, les habilitations nécessaires pour représenter les entreprises membres du groupement (en cohérence avec le montant du marché et ses caractéristiques, Ex : Kbis, Statuts, inscription SIRENE ou documents équivalents). pièce 3 : Déclaration du candidat, formulaire CERFA Dc2 ou document équivalent, dûment remplie. pièce 4 : Le cas échéant, la copie du ou des jugement(s) prononcé(s) si le candidat est en redressement judiciaire. pièce 5 : Preuve d'une assurance pour les risques professionnels. si le candidat souhaite s'adjoindre les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, y compris pour les sous-traitants, il devra fournir en plus les deux pièces suivantes : Pièce 11 : Une attestation du représentant légal du partenaire concerné spécifiant que ses moyens seront mis à disposition du soumissionnaire pour l'exécution du marché concerné. pièce 12 : l'attestation sur l'honneur que le candidat ne fait pas l'objet d'une interdiction de soumissionner décrite à l'article 43 du CMP. III.2.2) Capacité économique et financière : Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : pièce 6 : Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. III.2.3) Capacité technique : Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : pièce 7 : Une liste des principaux services (références) effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. pièce 8 : La déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. pièce 9 : La déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature. pièce 10 : Les certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat. Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) : niveau minimum de capacité exigé : - e140 (élagage) ou équivalent - e151 (fauchage) ou équivalent - e161 (traitement phytosanitaire) ou équivalent - e131 (entretien) ou équivalent. III.2.4) Marchés réservés : Non. III.3) CONDITIONS PROPRES AUX MARCHÉS DE SERVICES III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière : La participation est réservée à une profession particulière : non. III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation : Section IV : Procédure IV.1) TYPE DE PROCÉDURE IV.1.1) Type de procédure : Ouverte. IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer : IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue : IV.2) CRITÈRES D'ATTRIBUTION IV.2.1) Critères d'attribution : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous : 1. valeur technique de l'offre %. Pondération : 60. 2. prix %. Pondération : 40. IV.2.2) Enchère électronique : Une enchère électronique sera effectuée : non. IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur : Espaces verts. IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : Non. IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif : Documents payants : non. IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 10 juin 2015 - 12:00. IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés : IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation : Langue(s) officielle(s) de l'UE : français. IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre : Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres). IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres : Date : 11 juin 2015 - 10:00. Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : non. Section VI : Renseignements complémentaires VI.1) RENOUVELLEMENT : VI.2) INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPÉENNE : Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non. VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES : Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.epora.fr Marché à bons de commande délai d'exécution : 12 mois criteres d'attributions : La note du critère Valeur Technique sera attribuée en fonction des items suivants : - méthodologie proposée par le candidat pour mener à bien les missions qui lui seront confiées. Cette note montrera son savoir faire dans la réalisation de chacune des prestations décrites dans le CCTP sur 25 points. - moyens humains mis à disposition pour la réalisation de la prestation. Le candidat devra démontrer la pertinence de l'équipe constituée, des profils associés et de la technicité des intervenants sur 25 points. - une note indiquant les principales mesures pour assurer la sécurité et l'hygiène sur le chantier ainsi que celles proposées pour la bonne tenue, le bon aspect et la propreté de celui-ci par rapport aux tiers sur 10 points. unité monétaire utilisée, l'euro.il s'agit d'un marché à bons de commande au sens de l'article 77 du Cmp. La version papier du DCE, remise gratuitement en un seul exemplaire est à retirer après commande écrite auprèe de copy space (coordonnées ci-dessus). Le dossier peut également être téléchargé sur le site internet de l'epora www.epora.fr (rubrique : marches-publics/consulter les avis) ou sur la plateforme de dématérialisation www.marches-publics.info. Les plis papiers seront déposés à l'accueil de l'epora (adresse ci-dessus) : du lundi au jeudi de 8h30 à 12h15 et de 13h45 à 17h30, le vendredi jusqu'à 16h00. Les plis peuvent également être remis par voie électronique via la plateforme de dématérialisation www.marches-publics.info ou sur le site web de l'epora www.epora.fr. Chacun des candidats peut répondre à un ou plusieurs lots avec un maximum de 3 lots. ainsi, dans le cas où un candidat déposerait un (ou plusieurs) pli(s) pour plus de trois lots, l'ensemble des plis déposés par ce même candidat seront rejetés et ne seront pas pris en compte pour l'analyse des offres. par conséquent, chaque candidat ne pourra être attributaire de plus de 3 lots. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 30 avril 2015. VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon, 184, rue Duguesclin Cedex 03, F-69433 Lyon France. E-mail : greffe.ta-lyon@juradm.fr . Tél. (+33) 4 78 14 10 10. Adresse internet : http://lyon.tribunal-administratif.fr/ . Fax (+33) 4 78 14 10 65. VI.4.2) Introduction des recours : VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon, 184, rue Duguesclin Cedex 03, F-69433 Lyon France. E-mail : greffe.ta-lyon@juradm.fr . Tél. (+33) 4 78 14 10 10. Adresse internet : http://lyon.tribunal-administratif.fr/ . Fax (+33) 4 78 14 10 65. VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS : 30 avril 2015
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