Centrale des marchés
2014-015 Tour d'usinage Enise 42 fourniture, livraison, installation, formation à l'utilisation d'un tour de production à commande numérique, à Saint-Étienne ville : Saint-Étienne Cedex 2 code_postal : 42023 lieu : 58 ru...
ENISE 42023Saint-Étienne catherine.gandin@enise.fr 0477438475
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2014-015 Tour d'usinage Enise

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1244155

Date de clôture estimée : 21/11/14
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (03/10/14)
335008-2014
BOAMP (01/10/14)
14-146759

Fournitures


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
ENISE, 58 rue Jean Parot, contact : service des marchés, à l'attention de Mme Gandin Catherine, F-42023 Saint-Étienne Cedex 2. Tél. : (+33) 4 77 43 84 12. E-mail : catherine.gandin@enise.fr. Fax : (+33) 4 77 43 84 75.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.enise.fr.

Adresse du profil d'acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : ECOLE NATIONALE D'INGENIEURS DE SAINT-ETIENNE (ENISE). Code d'identification nationale : 194 200 937 00010, 58, rue Jean Parot, contact : services des marchés, à l'attention de Mme Gandin Catherine, F-42023 S. Tél. : (+33) 4 77 43 84 12. E-mail : catherine.gandin@enise.fr. Fax : (+33) 4 77 43 84 75. URL : http://www.enise.fr

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : ECOLE NATIONALE D'INGENIEURS DE SAINT-ETIENNE (ENISE), 58, rue Jean Parot, contact : services des marchés, à l'attention de Mme Gandin Catherine, F-42023 Saint-Étienne Cedex 2. Tél. : (+33) 4 77 43 84 12. E-mail : catherine.gandin@enise.fr. Fax : (+33) 4 77 43 84 75. URL : http://www.enise.fr
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public.
Education.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
2014-015 Tour d'usinage Enise.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures :
achat

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des servicesenise Pôle Productique 74, rue des Aciéries, 42000 Saint-Étienne.
Code NUTS , FR715, .
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne un marché public.
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
le présent marché a pour objet la fourniture, la livraison, l'installation, la mise en ordre de marche, la formation à l'utilisation et sur les opérations de maintenance préventive et curative de premier niveau et la garantie d'un tour de production à commande numérique in-situ répondant aux spécifications techniques minimales mentionnées dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières.

II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
42621100.
II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.1.8) Lots :

Division en lots : non.
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : oui.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale : un tour horizontal de production à commande numérique, équipé d'un système de toilage.
II.2.2) Informations sur les options :

Options : oui.

Description de ces options : les caractéristiques des options sont décrites dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières auquel il convient de se référer.II.2.3) Reconduction


Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :

Durée en mois : 6(à compter de la date d'attribution du marché).
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Se référer au Cahier des Clauses Administratives Particulières.
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Le mode de règlement choisi est le virement administratif.
Le délai maximum de paiement, sur lequel l'acheteur s'engage, est de 30 jours. En cas de dépassement de ce délai contractuel, le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la Banque Centrale Européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour du calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huit points.
les demandes de paiement seront établies en un original portant, outre les mentions légales, les indications suivantes :
- le nom ou la raison sociale du créancier,
- le n° SIRET et tva intracomm,
- le numéro de la consultation
- la désignation précise de la fourniture livrée et sa quantité,
- le détail des prix unitaires avec l'unité de facturation,
- le montant des fournitures admises, établi hors TVA,
- les montants et taux de TVA légalement applicables ou le cas échéant le bénéfice d'une exonération,
- le cas échéant, applications des réfactions fixées conformément aux dispositions du CCAG-FCS,
- tout rabais, remise, ristourne ou escompte acquis et chiffrable lors de la consultation et directement lié(e) à la consultation,
- le montant total (T.T.C.) des prestations livrées ou exécutées,
- le numéro du compte bancaire,
- la date de facturation.
Les demandes de paiement devront parvenir à l'adresse suivante :
École Nationale d'ingénieurs de Saint-Etienne
Service Financier
58 rue Jean Parot
42023 Saint-Etienne Cedex 2.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Groupement solidaire.
III.1.4) Autres conditions particulières :

L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : oui.
La réception des équipements sur le site du pouvoir adjudicateur doit impérativement se faire avant le 21 mai 2015.
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : les justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat dans les conditions fixées à l'article 8 de l'ordonnance no 2005-649 du 6 juin 2005 et aux articles 17 et 18 du décret no 2005-1742 du 30 décembre 2005.
Pour l'ensemble des candidats les pièces relatives à la candidature :
- lettre de candidature (imprimé Dc1)
Pour les candidats étrangers, un document équivalent délivré par une autorité judiciaire ou administrative du pays d'origine ou de provenance;
la signature du Dc1 vaut engagement sur l'honneur de l'article 8 de l'ordonnance no 2005-649 du 6 juin 2005 ;
- la déclaration du candidat (imprimé Dc2), chaque rubrique devra être complétée et signée par la personne habilitée à engager la société. Pour les candidats étrangers, un document équivalent délivré par une autorité judiciaire ou administrative du pays d'origine ou de provenance
- un pouvoir du signataire engageant la personne morale, son nom et sa qualité ;
- un extrait de K-Bis, datant de moins de trois mois. Pour les candidats étrangers, un certificat d'inscription au registre professionnel dans les conditions prévues par la législation de l'état membre où il est établi ainsi qu'un extrait du casier judiciaire ou, à défaut, un document équivalent délivré par une autorité judiciaire ou administrative du pays d'origine ou de provenance.
Si le candidat souhaite fournir au stade de sa candidature les documents demandés ci-dessous, il peut le faire et sa candidature sera recevable :
- le Noti2 ou les certificats fiscaux et sociaux au lieu de l'attestation sur l'honneur ;
- le DC 6 accompagné des documents et attestations demandés ;
- une attestation d'assurance en cours de validité ;
- le RIB.
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé ou à minima le secteur d'activité en cas de confidentialité.
Sauf clauses de confidentialité imposées, les livraisons seront prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique
déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat pour chacune des trois dernières années.
Des certificats de qualification professionnelle des entreprises (la preuve de la capacité de l'entreprise peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références attestant de la compétence de l'entreprise à réaliser la prestation pour laquelle elle se porte candidate)
des certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures à des spécifications ou des normes.
Attestation d'assurances pour les risques professionnelles.
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
non.
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée :non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
2014-015 Tour d'usinage Enise.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :

Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents : 21 novembre 2014, à 12:00
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
21 novembre 2014, à 12:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :
24 novembre 2014, à 09:00.

Lieu : enise 74, rue des Aciéries 42023 Saint-Étienne Cedex 2.

Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : non.
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement

Il s'agit d'un marché renouvelable : non.
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui.

Référence du ou des projet(s) et/ou programme(s) : convention attributive de subvention d'investissement votée par la commission permanente du Conseil Régional en date du 20/12/2013 et notifiée à l'enise le 14 février 2014 dans le cadre du Fonds européen de développement régional (Feder) et de la fiche action "Soutien à la recherche et à l'innovation partenariale" du programme opérationnel Compétitivité régionale Rhône-Alpes 2007-2013.
l'opération doit être achevée y compris dans sa phase de justifications des dépenses au 31 juillet 2015.
VI.3) Informations complémentaires :
Compte tenu du fait que le titulaire doit prendre en compte dans son offre l'intégration des équipements sur le site du pouvoir adjudicateur, une visite du bâtiment existant (situé au Pôle Productique ENISE 74, rue des Aciéries 42000 Saint-Etienne) est fortement conseillée.
Le pouvoir adjudicateur se tiendra à disposition des candidats pour organiser des visites, ceci jusqu'au 7 novembre dernier délai.
Les candidats devront prendre contact, au moins une semaine avant leur venue souhaitée, avec :
M. Florian Dumont florian.dumont@enise.fr tél. +33 4 77 43 75 08
le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable à l'adresse électronique suivante : https://www.achatpublic.com
L'adresse pour télécharger les documents mis à la disposition des entreprises est la suivante :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_NAnkOQeRU3
Conformément à l'arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passationdes marchés publics, les documents de la consultation y sont dorénavant librement accessibles, sans identification obligatoire des opérateurs économiques. Néanmoins, il vous est fortement conseillé de procéder à votre identification car celle-ci vous permet d'être tenus informés automatiquement des modifications et des précisions éventuellement apportées au DCE. Dans le cas contraire, il vous appartiendra de récupérer par vos propres moyens les informations communiquées.
Les offres seront présentées sous pli principal cacheté, ou sous forme dématérialisée.
La réception des plis papier est assurée au service des Marchés de 8h30 à 12h00 et de 14h00 à 17h30 (sauf samedi, dimanche et jours fériés).
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 29 septembre 2014.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon, 184, rue Duguesclin, F-69433 Lyon Cedex 03. E-mail : greffe.ta-lyon@juradm.fr. Tél. : (+33) 4 78 14 10 10. URL : http://lyon.tribunal-administratif.fr. Fax : (+33) 4 78 14 10 65
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours Tribunal administratif de Lyon, 184, rue Duguesclin, F-69433 Lyon Cedex 03. E-mail : greffe.ta-lyon@juradm.fr. Tél. : (+33) 4 78 14 10 10. URL : http://lyon.tribunal-administratif.fr. Fax : (+33) 4 78 14 10 65
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 29 septembre 2014.

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