Centrale des marchés
Services d'archives Numérisation de diapositives conservées aux archives départementales de la Loire.
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Marché public ou privé
Référence du marché : 1700514

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
JOUE (27/10/15)
378233-2015
30/09/2015    S189    États membres - Marché de services - Avis d'attribution - Procédure ouverte 

France-Saint-Étienne: Services d'archives

2015/S 189-343341

Avis d’attribution de marché

Services

Directive 2004/18/CE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom, adresses et point(s) de contact

Département de la Loire
Hôtel du Département, 2 rue Charles de Gaulle
À l'attention de: M. le président
42022 Saint-Étienne
FRANCE
E-mail: retraitmarche@cg42.fr

Adresse(s) internet:

Adresse générale du pouvoir adjudicateur: http://www.loire.fr

Adresse du profil d’acheteur: http://www.loire.fr/e-marchespublics

I.2)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.3)Activité principale
Services généraux des administrations publiques
I.4)Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs

Section II: Objet du marché

II.1)Description
II.1.1)Intitulé attribué au marché
II.1.2)Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Services
Catégorie de services nº 7: Services informatiques et services connexes
Code NUTS
II.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
II.1.4)Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
Numérisation de diapositives conservées aux archives départementales de la Loire.
II.1.5)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

92512000

II.1.6)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
II.2)Valeur totale finale du ou des marché(s)
II.2.1)Valeur totale finale du ou des marché(s)

Section IV: Procédure

IV.1)Type de procédure
IV.1.1)Type de procédure
Ouverte
IV.2)Critères d’attribution
IV.2.1)Critères d’attribution
IV.2.2)Enchère électronique
IV.3)Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur
15AS-1065-H
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
non

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2015-0859
V.1)Date d'attribution du marché:
23.9.2015
V.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 14
V.3)Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué

A3DNUM
21 rue Alphonse de Saintonge
17000 La Rochelle

V.4)Informations sur le montant du marché
Valeur totale finale du marché:
Valeur: 4 119,06 EUR
Hors TVA
V.5)Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.2)Informations complémentaires:

Retrouvez cet avis intégral sur url: http://www.loire.fr/e-marchespublics

Commentaires de l'avis d'attribution: coordonnées du service ou le contrat peut être consulté:
Demande à formuler auprès du correspondant CADA, à la direction des affaires juridiques et du secrétariat général (voir adresse rubrique 1).

Les candidats peuvent introduire un recours de plein contentieux contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses qui en sont divisibles dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis d'attribution, ou un recours en référé contractuel sur le fondement de l'article L. 551-13 du code de justice administrative au plus tard le 31ème jour suivant la publication du présent avis d'attribution au journal officiel de l'Union européenne, auprès de l'instance suivante:

Tribunal administratif, 184 rue Duguesclin, 69433 Lyon Cedex 03.
Tél. +33 478141010, fax: +33 478141065.

E-mail: greffe.ta-lyon@juradm.fr

Web: http://lyon.tribunal-administratif.fr

Voie électronique:

Le dossier de consultation est téléchargeable à partir du site du département à l'adresse suivante: url: http://www.loire.fr/e-marchespublics

Les offres peuvent être transmises de 2 façons:
— soit par voie électronique sur la même adresse web,
— soit sur support papier.
VI.3)Procédures de recours
VI.3.1)Instance chargée des procédures de recours
VI.3.2)Introduction des recours
VI.3.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
VI.4)Date d’envoi du présent avis:
25.9.2015
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Numéro cristal : 0 969 39 99 64 Des questions ? N’hésitez pas à nous contacter
Du lundi au vendredi, de 9h00-12h30 & 14h00-18h00