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France-Saint-Étienne: Services prestés par les psychiatres ou les psychologues II.1) Description II.1.1) Intitulé attribué au marché II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation Services Catégorie de services nº 24: Services d'éducation et de form...
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France-Saint-Étienne: Services prestés par les psychiatres ou les psychologues

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1145487

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
JOUE (04/07/14)
225353-2014
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact
retraitmarche@cg42.fr
42022
Hôtel du Département, 2 rue Charles de Gaulle
FRANCE
Saint-Étienne
M. le Président
Conseil général de la Loire

Adresse(s) internet:

http://www.loire.fr

http://www.loire.fr/e-marchespublics


I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.3) Activité principale
Services généraux des administrations publiques
I.4) Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au marché
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Services
Catégorie de services nº 24: Services d'éducation et de formation professionnelle
Code NUTS

II.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
II.1.4) Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
Appui technique visant le maintien dans l'emploi des agents du Département de la Loire du fait de difficultés
II.1.5) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
85121270
Services prestés par les psychiatres ou les psychologues
II.1.6) Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
II.2) Valeur totale finale du ou des marché(s)
II.2.1) Valeur totale finale du ou des marché(s)
IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Type de procédure
Ouverte
IV.2) Critères d’attribution
IV.2.1) Critères d’attribution
IV.2.2) Enchère électronique
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur
13as-0815-B
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
non
V.1) Date d'attribution du marché:
26.6.2014
V.2) Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
42000
Saint-Étienne
Lift (Lieu d'Insertion par la formation et le travail)
6 place de l'Hôtel de Ville
V.4) Informations sur le montant du marché
V.5) Information sur la sous-traitance
VI.1) Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.2) Informations complémentaires:
http://www.loire.fr/e-marchespublics

commentaires de l'avis d'attribution : Minimum annuel : 0 EUR HT
maximum annuel : 16 650 EUR HT
un an reconductible deux fois
"Commande indicative type" après négociation : 12 000 EUR HT
coordonnees Du Service Ou Le Contrat Peut Etre Consulte :
demande à formuler auprès du correspondant Cada, à la Direction des Affaires juridiques et du Secrétariat général (voir adresse rubrique1).
les candidats peuvent introduire un recours de plein contentieux contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses qui en sont divisibles dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis d'attribution, ou un recours en référé contractuel sur le fondement de l'article L.551-13 du code de justice administrative au plus tard le 31ème jour suivant la publication du présent avis d'attribution au Journal officiel de l'Union européenne, auprès de l'instance suivante :
Tribunal administratif
184 rue Duguesclin
69433 Lyon Cedex 03
tél: +33 478141010
fax: +33 478141065
greffe.ta-lyon@juradm.fr

http://lyon.tribunal-administratif.fr

voie électronique :
http://www.loire.fr/e-marchespublics

les offres peuvent être transmises de deux façons :
- soit par voie électronique sur la même adresse web,
- soit sur support papier.

VI.3) Procédures de recours
VI.3.1) Instance chargée des procédures de recours
VI.3.2) Introduction des recours
VI.3.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
VI.4) Date d’envoi du présent avis:
1.7.2014
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Numéro cristal : 0 969 39 99 64 Des questions ? N’hésitez pas à nous contacter
Du lundi au vendredi, de 9h00-12h30 & 14h00-18h00