Centrale des marchés
France-Saint-Étienne: Services de transport routier Description II.1) Intitulé attribué au marché II.1.1) Services Catégorie de services nº 2: Services de transports terrestres [2] , y compris les services de véhicules blindés et les services de cou...
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France-Saint-Étienne: Services de transport routier

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1097534

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
JOUE (23/05/14)
173423-2014
FRANCE
Saint-Étienne
M. le président
Hôtel du Département, 2 rue Charles de Gaulle
retraitmarche@cg42.fr
Conseil général de la Loire
42022

Adresse(s) internet:

http://www.loire.fr

http://www.loire.fr/e-marchespublics


Nom, adresses et point(s) de contact
I.1) Autorité régionale ou locale
Type de pouvoir adjudicateur
I.2) Services généraux des administrations publiques
Activité principale
I.3) Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
I.4) Description
II.1) Intitulé attribué au marché
II.1.1) Services
Catégorie de services nº 2: Services de transports terrestres [2] , y compris les services de véhicules blindés et les services de courrier, à l'exclusion des transports de courrier
Code NUTS

Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
II.1.2) L’avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
II.1.3) Accord-cadre pour des prestations pour le déplacement de personnes (agents de la collectivité ou partenaires) lors d'événements organisés par le Département ou par des partenaires
Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
II.1.4) Services de transport routier
60100000
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
II.1.5) Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
II.1.6) Valeur totale finale du ou des marché(s)
II.2) Valeur totale finale du ou des marché(s)
II.2.1) Type de procédure
IV.1) Ouverte
Type de procédure
IV.1.1) Critères d’attribution
IV.2) Critères d’attribution
IV.2.1) Enchère électronique
IV.2.2) Renseignements d'ordre administratif
IV.3) 14as-0865-C
Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur
IV.3.1) non
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
IV.3.2) 7.5.2014
Date d'attribution du marché:
V.1)
Nombre d'offres reçues: 6
Informations sur les offres
V.2)
Montverdun
Caporin Voyages
42130
Meximieu
Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
V.3)
Informations sur le montant du marché
V.4)
Information sur la sous-traitance
V.5)
7.5.2014
Date d'attribution du marché:
V.1)
Nombre d'offres reçues: 6
Informations sur les offres
V.2)
Roche-la-Molière
Transports Flouret
42230
53 boulevard Louis Braille
Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
V.3)
Informations sur le montant du marché
V.4)
Information sur la sous-traitance
V.5)
7.5.2014
Date d'attribution du marché:
V.1)
Nombre d'offres reçues: 6
Informations sur les offres
V.2)
Saint-Peray
Les Courriers Rhodaniens
07130
Za La Maladière
Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
V.3)
Informations sur le montant du marché
V.4)
Information sur la sous-traitance
V.5)
7.5.2014
Date d'attribution du marché:
V.1)
Nombre d'offres reçues: 6
Informations sur les offres
V.2)
Caluire
Cars Philibert
69641
24 avenue Barthelemy Thimonnier
Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
V.3)
Informations sur le montant du marché
V.4)
Information sur la sous-traitance
V.5)
7.5.2014
Date d'attribution du marché:
V.1)
Nombre d'offres reçues: 6
Informations sur les offres
V.2)
Montbrison
Cars Planche/Cars Roannais/Autocars Planche
42606
10 boulevard Duguet
Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
V.3)
Informations sur le montant du marché
V.4)
Information sur la sous-traitance
V.5)
7.5.2014
Date d'attribution du marché:
V.1)
Nombre d'offres reçues: 7
Informations sur les offres
V.2)
Montverdun
Caporin Voyages
42130
Meximieu
Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
V.3)
Informations sur le montant du marché
V.4)
Information sur la sous-traitance
V.5)
7.5.2014
Date d'attribution du marché:
V.1)
Nombre d'offres reçues: 7
Informations sur les offres
V.2)
Roche-la-Molière
Transports Flouret
42230
53 boulevard Louis Braille
Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
V.3)
Informations sur le montant du marché
V.4)
Information sur la sous-traitance
V.5)
7.5.2014
Date d'attribution du marché:
V.1)
Nombre d'offres reçues: 7
Informations sur les offres
V.2)
Montbrison
Cars Planche/Cars Roannais/Autocars Planche
42606
10 boulevard Duguet
Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
V.3)
Informations sur le montant du marché
V.4)
Information sur la sous-traitance
V.5)
7.5.2014
Date d'attribution du marché:
V.1)
Nombre d'offres reçues: 7
Informations sur les offres
V.2)
Sury-le-Comtal
2tmc Damon
42450
ZI Les Chaux
Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
V.3)
Informations sur le montant du marché
V.4)
Information sur la sous-traitance
V.5)
7.5.2014
Date d'attribution du marché:
V.1)
Nombre d'offres reçues: 7
Informations sur les offres
V.2)
Caluire
Cars Philibert
69641
24 avenue Barthelemy Thimonnier
Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
V.3)
Informations sur le montant du marché
V.4)
Information sur la sous-traitance
V.5)
7.5.2014
Date d'attribution du marché:
V.1)
Nombre d'offres reçues: 3
Informations sur les offres
V.2)
Montverdun
Caporin Voyages
42130
Meximieu
Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
V.3)
Informations sur le montant du marché
V.4)
Information sur la sous-traitance
V.5)
7.5.2014
Date d'attribution du marché:
V.1)
Nombre d'offres reçues: 3
Informations sur les offres
V.2)
Le Coteau
Cars Roannais/Cars Planche/Autocars Planche
42126
Zi Les Guerins
Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
V.3)
Informations sur le montant du marché
V.4)
Information sur la sous-traitance
V.5)
7.5.2014
Date d'attribution du marché:
V.1)
Nombre d'offres reçues: 3
Informations sur les offres
V.2)
St-Jean-d'Ardières
Autocars Maisonneuve
69220
521 avenue De L'Europe
Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
V.3)
Informations sur le montant du marché
V.4)
Information sur la sous-traitance
V.5)
Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.1) http://www.loire.fr/e-marchespublics

commentaires de l'avis d'attribution : Lot 1 : Montant maximum de 22 000 EUR HT sur la durée totale de l'accord-cadre (de la notification jusqu'au 31.8.2017)
cit 2014-015-1 : Circuit 1 : 295 EUR HT Circuit 2 : 395 EUR HT
cit 2014-015-2 : Circuit 1 : 288 EUR HT Circuit 2 : 552 EUR HT
cit 2014-015-3 : Circuit 1 : 503 EUR HT Circuit 2 : 805 EUR HT
cit 2014-015-4 : Circuit 1 : 325 EUR HT Circuit 2 : 720 EUR HT
cit 2014-015-5 : Circuit 1 : 303 EUR HT Circuit 2 : 587 EUR HT
lot 2 : Montant maximum de 120 000 EUR HT sur la durée totale de l'accord-cadre (de la notification jusqu'au 31.8.2017)
cit 2014-016-1 : Circuit 3 : 345 EUR HT Circuit 4 : 395 EUR HT
cit 2014-016-2 : Circuit 3 : 284 EUR HT Circuit 4 : 972 EUR HT
cit 2014-016-3 : Circuit 3 : 303 EUR HT Circuit 4 : 940 EUR HT
cit 2014-016-4 : Circuit 3 : 475 EUR HT Circuit 4 : 1 150 EUR HT
cit 2014-016-5 : Circuit 3 : 375 EUR HT Circuit 4 : 1 440 EUR HT
lot 3 : Montant maximum de 22 000 EUR HT sur la durée totale de l'accord-cadre (de la notification jusqu'au 31.8.2017)
cit 2014-017-1 : Circuit 5 : 1 020 EUR HT Circuit 6 : 340 EUR HT
cit 2014-017-2 : Circuit 5 : 1 500 EUR HT Circuit 6 : 247 EUR HT
cit 2014-017-3 : Circuit 5 : 2 130 EUR HT Circuit 6 : 680 EUR HT
coordonnees Du Service Ou Le Contrat Peut Etre Consulte :
demande à formuler auprès du correspondant Cada, à la Direction des Affaires juridiques et du Secrétariat général (voir adresse rubrique1).
les candidats peuvent introduire un recours de plein contentieux contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses qui en sont divisibles dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis d'attribution, ou un recours en référé contractuel sur le fondement de l'article L.551-13 du code de justice administrative au plus tard le 31ème jour suivant la publication du présent avis d'attribution au Journal officiel de l'Union européenne, auprès de l'instance suivante :
Tribunal administratif
184 rue Duguesclin
69433 Lyon Cedex 03
tél.: +33 478141010
fax: +33 478141065
greffe.ta-lyon@juradm.fr

http://lyon.tribunal-administratif.fr

voie électronique :
http://www.loire.fr/e-marchespublics

les offres peuvent être transmises de deux façons :
- soit par voie électronique sur la même adresse web,
- soit sur support papier.

Informations complémentaires:
VI.2) Procédures de recours
VI.3) Instance chargée des procédures de recours
VI.3.1) Introduction des recours
VI.3.2) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
VI.3.3) 20.5.2014
Date d’envoi du présent avis:
VI.4)
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