Centrale des marchés
42 numérisation des tables de successions acquittées (1792-1824) et tables des successions et absences (1825-1968) conservées aux archives départementales de la loire à Saint-Etienne 42 numérisation des tables de successions acquittées (1792-1824) et tables des successions et absences (1825-1968) conservées aux archives départementales de la loire à Saint-Etienne numérisation d...
Conseil Général de la Loire 42022Saint-Étienne
Retirer le dossier

Vous allez quitter la Centrale des marchés et être redirigé pour accéder au DCE demandé.

Sélectionnez un mode de retrait :


(recommandé : vous serez informé de toute modification de la consultation)

Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.

(conformément à l’Arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics : « Les documents de la consultation publiés par le pouvoir adjudicateur ou l’entité adjudicatrice sur son profil d’acheteur doivent être d’accès libre, direct et complet ». Vous pouvez donc télécharger le DCE de manière anonyme mais vous ne serez pas tenu informé des modifications ou des réponses aux questions relatives à la consultation).

Merci pour votre visite.




Vous allez quitter la centrale des marchés et être redirigé.

Merci pour votre visite.




Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.


Le DCE et les pièces jointes d'un marché accessibles en 1 seul clic

Le DCE et les pièces jointes sont directement disponibles sur la centrale des marchés. Plus besoin de se connecter sur la plateforme du profil acheteur.

Le trousseau de clé pour répondre plus rapidement aux marchés sans étapes intermédiaires

Trousseau de clés
Vous répondez à un marché depuis la centrale des marchés. Votre trousseau de clés transmet les informations du compte
Vous êtes automatiquement authentifié sur la plateforme de dématérialisation
Vous accédez directement à la salle des marchés pour répondre, sans étapes intermédiaires
Archive

42 numérisation des tables de successions acquittées (1792-1824) et tables des successions et absences (1825-1968) conservées aux archives départementales de la loire à Saint-Etienne

Partager cette information

Le formulaire n'a pas été correctement renseigné.

Nous vous confirmons que votre email a bien été envoyé.

*

*



*

*
Marché public ou privé
Référence du marché : 1149223

Date de clôture estimée : 31/07/14
Etat : Première publication
Publié dans :
SOURCEWEB (09/07/14)
BOAMP (08/07/14)
14-102677

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : conseil général de la Loire.
Correspondant : le président, hôtel du département, 2, rue Charles de Gaulle 42022 Saint-Etienne courriel : retraitmarche@cg42.fr adresse internet : http://www.loire.fr.

Adresse internet du profil d'acheteur :

http://www.loire.fr/e-marchespublics.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : numérisation des tables de successions acquittées (1792-1824) et tables des successions et absences (1825-1968) conservées aux archives départementales de la Loire.

Catégorie de services : 27.

C.P.V. - Objet principal : 92512000.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
l'opération vise à préserver durablement ces documents originaux de la détérioration inhérente à leur consultation et à en assurer une plus large diffusion, par une mise en ligne des images numérisées en salle de lecture et sur Internet.
S'Il existe une lacune dans ces collections, d'autres tables, contenant le même type d'informations, seront numérisées en complément
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : marché à bons de commande en application de l'article 77 du code des marchés publics :
Montant minimum annuel : 10 000 EUR Ht
Montant maximum annuel : 45 000 EUR (H.T.).

Nombre de reconductions éventuelles : 3.
Refus des variantes.
Prestations divisées en lots : non.

Durée du marché ou délai d'exécution : à compter du 1er septembre 2014 et jusqu'au 31 août 2015.

Cautionnement et garanties exigés : sans objet.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : avance : sans objet
délai de paiement : 30 jours.
Chaque bon de commande fera l'objet d'un paiement partiel définitif.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : en cas de groupement, l'attributaire devra revêtir la forme d'un groupement d'entreprises solidaires.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :



Situation juridique - références requises : - une lettre de candidature dont les éléments sont repris dans le formulaire Dc1 (formulaire disponible sur le site :
http://www.economie.gouv.fr rubrique Marchés Publics, section "Formulaires " ),
- les documents et déclarations visés aux articles 44 et 45 du CMP, dont les éléments sont repris dans le formulaire Dc2 dernier modèle en vigueur, dans lequel les rubriques a, b, c et D2 seront obligatoirement complétées.
- Documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat.



Capacité économique et financière - références requises : informations à fournir dans la rubrique D1 du Dc2.



Référence professionnelle et capacité technique - références requises : informations à fournir dans les rubriques E et G du Dc2.
Récapitulatif des pièces à fournir à l'appui de la candidature :
- présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;
- déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;
- indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique des effectifs et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché ;
- déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- valeur technique (note de 0 à 20 points) : 60 % ;
- prix (note de 0 à 20 points) : 40 %.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 31 juillet 2014, à 16 heures.

Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : 14AS-0924-S.

Renseignements complémentaires : retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.loire.fr/e-marchespublics
Procédure : Procédure adaptée, passée en application de l'article 28 du code des marchés publics
marché à bons de commande
voie électronique :
Le dossier de consultation est téléchargeable à partir du site du Département à l'adresse suivante : http://www.loire.fr/e-marchespublics
Les offres peuvent être transmises de deux façons :
- soit par voie électronique sur la même adresse web,
- soit sur support papier.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 4 juillet 2014.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : Par voie postale - CONSEIL GENERAL DE LA LOIRE : DAJSG - Service de la Commande publique.
2 rue Charles de Gaulle, 42000 Saint-Etienne.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : Pôle Attractivité, Animation territoriale et Enseignement - Archives départementales : M. LA FAY.
tél. : 04-77-93-79-12.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : Pôle Ressources - DAJSG - Service de la Commande Publique : Anne-Catherine PANTANELLA.
tél. : 04-77-48-43-23.

Chargement en cours...

Je souhaite être contacté :

Numéro cristal : 0 969 39 99 64 Des questions ? N’hésitez pas à nous contacter
Du lundi au vendredi, de 9h00-12h30 & 14h00-18h00