Centrale des marchés
phn 2014/02 Antalgiques, Anesthésiques, Médicaments de Neurologie et Psychotropes 42 phn 2014/02 antalgiques, anesthésiques, médicaments de neurologie et psychotropes pour le CHU à St Etienne ville : St Etienne lieu : pharmacie Hôpital Nord code_postal : 42055 pays : F-...
CHU St Etienne 42055Saint-Étienne 0477127315
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Phn 2014/02 Antalgiques, Anesthésiques, Médicaments de Neurologie et Psychotropes

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1095540

Date de clôture estimée : 01/07/14
Etat : Première publication
Publié dans :
SOURCEWEB (20/06/14)
JOUE (24/05/14)
174402-2014
BOAMP (24/05/14)
14-79003
SOURCEWEB (21/05/14)

Fournitures


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
CHU St Etienne, pharmacie Hôpital Nord, F-42055 St Etienne. Tél. : (+33) 4 77 12 79 15. Fax : (+33) 4 77 12 73 15.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.chu-st-etienne.fr.

Adresse du profil d'acheteur : http://www.achats-hopitaux.com.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Chu st etienne, pharmacie Hôpital Nord, contact : renseignements techniques : Mme Françoise Thiry ou Mme Isabelle Brunel, F-42055 St Etienne Cedex 2. Tél. : (+33) 4 77 82 80 70. Fax : (+33) 4 77 82 80 60. URL : http://www.achats-hopitaux.com

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Chu st etienne, pharmacie hôpital nord, F-42055 St Etienne. Tél. : (+33) 4 77 82 80 70. Fax : (+33) 4 77 82 80 60

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Chu st etienne, pharmacie hôpital Nord, F-42055 St Etienne Cedex 2. Tél. : (+33) 4 77 82 80 70. Fax : (+33) 4 77 82 80 60. URL : http://www.achats-hopitaux.com
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autre.
I.3) Activité principale
Santé.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
phn 2014/02 Antalgiques, Anesthésiques, Médicaments de Neurologie et Psychotropes.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures :
achat

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des servicesdans chaque établissement adhérent à la procédure.
Code NUTS , FR, .
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne un marché public.
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
phn 2014/02 Antalgiques, Anesthésiques, Médicaments de Neurologie et Psychotropes
Marchés à bons de commandes composés de 12 lots indivisibles et dissociables.
Durée du marché du 01/01/2015 au 31/12/2015. Prix fermes.
II.1.6)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
33661200, 33661100,33661500.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.1.8) Lots :

Division en lots : oui.

Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : oui.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale : les quantités indiquées dans le CCTP sont celles de chaque adhérent et sont des quantités prévues pour la durée des marchés, périodes de reconduction incluses et figurent dans le détail de l'allotissement.
Elles ne sont qu'estimatives et n'ont aucun caractère contractuel conformément à l'article 77-i du code des marchés public.
II.2.2) Informations sur les options :
II.2.3) Reconduction


Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui

Nombre de reconductions éventuelles : 1.
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :
A compter du : 1er janvier 2015, jusqu'au : 31 décembre 2015.

INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 12

Intitulé :
1) Description succincte :
Détail des 12 lots cf. cahier des charges
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33661100, 33661200,33661500.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Financement par le budget de chaque établissement adhérent à la consultation - paiement à 50 jours par mandats administratifs suivis d'un virement sur compte bancaire ( article 86 à 118 du code des marchés publics).
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Groupement solidaire.
III.1.4) Autres conditions particulières :
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : le candidat remet à l'appui de sa candidature, pour chacun du (des) lot(s) au(x)quel(s) il soumissionne, les documents suivants :
-La lettre de candidature (formulaire Dc1) et l'habilitation du mandataire par ses cotraitants, dûment complétée datée et signée par le candidat et par chacun des cotraitants en cas de groupement ou forme libre précisant :
- la dénomination sociale du candidat, son adresse et ses coordonnées (téléphone, faxe, courriel)
- l'objet de la candidature et le ou les lots concernés
- si le candidat se présente seul ou en groupement, dans ce dernier cas préciser la forme du groupement, désignation des membres du groupement et habilitation donnée au mandataire
- la déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il respecte les condition fixées en application des articles 43 et 44 du CMP
-Déclaration du candidat (formulaire Dc2) ou forme libre complété des renseignements suivants pour chaque candidat unique ou chaque membre du groupement candidat :
- copie du ou des jugements prononcés à cet effet si le candidat est en redressement judiciaire;
- la désignation de la personne habilitée à engager la société (nom, prénom et qualité) accompagnée d'un justificatif prouvant l'habilitation à engager le candidat).
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : -La déclaration concernant le chiffre d'affaires hors taxes des trois derniers exercices disponibles (rubrique D1 du Dc2 ou forme libre)
si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de produire, pour justifier de sa capacité financière l'un des documents fixés par l'arrêté du 28 août 2006, il peut prouver sa capacité financière par tout autre document considéré comme équivalent par le pouvoir adjudicateur.
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : -Les certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. Le pouvoir adjudicateur acceptera toutefois d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produite par les candidats, si ceux-ci n'ont pas accès à ces certificats ou n'ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixé (rubrique E du Dc2 ou forme libre) ;
-Les certificats de qualifications professionnelles. Le pouvoir adjudicateur, dans ce cas, précise que la preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat (rubrique E du Dc2 ou forme libre).
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
La prestation est réservée à une profession particulière non.
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offres économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. intérêt thérapeutique, technique, environnemental et prestations du fournisseur, conditions commerciales complémentaires
Pondération : 65.
2. economique
Pondération : 35.
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée :non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
PHN 2014/02.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
1er juillet 2014, à 16:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 180 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.3) Informations complémentaires :
Le C.H.U. De Saint-Etienne est un établissement public de santé. Il agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs au sens où il est coordonnateur du Groupement de commandes composé des CHU et CH suivants :
-CH Intercommunal Aix -Pertuis
-Ch Alès
-Chu Amiens
-CHU Angers
-Ch Bayonne
-Ch Belfort - montbeliard
-chu de Bordeaux
-Chu de Brest
-Ch Briey
-Chu de Caen
-Ch Carcassonne
-Chu de Clermont-Ferrand
-Ch de Dieppe
-CHU de Dijon
-Ch de Douardenez
Ch de Doullens
-Chi Elboeuf -Louviers
-Chu de Martinique
-Chu de Grenoble
-Ch du Havre
-Ch du Mans
Ch de Lens
-Ch Libourne
-Chu de Lille
-Chu de Limoges
-Chu Lyon
-Assistance Publique des Hôpitaux de Marseille
-Chr de Metz Thionville
-Chu de Montpellier
-Chu de Nancy
-Chu de Nantes
-Chu de Nice
-Chu de Nîmes
-Ch Perpignan
-Chu de Poitiers
-Ch Pontoise
-Ch de Quimper
-Chu de Reims
-Chu de Rennes
-Ch de Rouen
-Ch Roche sur Yon
-Chu de Saint-Étienne
-Hôpitaux Universitaires de Strasbourg
-Ch Toulon la Seyne/Mer
-Chu de Toulouse
-Chrude Tours
-Ch de Troye
-Centrale d'achat Uniha
Il s'agit d'un marché négocié avec publicité et mise en concurrence. Seuls les candidats dont la candidature aura été retenue auront accès au Dce.
La date limite de réception des candidatures est fixée au 24/10/2013 -12h00
attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : oui.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 21 mai 2014.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de lyon, 184 rue duguesclin, F-69433 Lyon. E-mail : greffe.ta-lyon@juradm.fr
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours Tribunal administratif de lyon, 184 rue duguesclin, F-69433 Lyon. E-mail : greffe.ta-lyon@juradm.fr
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 21 mai 2014.

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