Centrale des marchés
42 fourniture de laits infantiles et assimilés addfms spécifiques à St Etienne 42 fourniture de laits infantiles et assimilés addfms spécifiques à St Etienne phn 2013/06 Fourniture de laits infantiles et assimilés ADDFMS spécifiques. ville : St Etienne Cedex 2, lieu : dir...
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Archive

42 fourniture de laits infantiles et assimilés addfms spécifiques à St Etienne

Marché public ou privé
Référence du marché : 784918

Date de clôture estimée : 18/09/13
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (01/08/13)
13-139923
SOURCEWEB (29/07/13)

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : CHU St Etienne.
Correspondant : Mlle Laurence Vétard, Responsable marchés, pharmacie hôpital nord 42055 St Etienne Cedex 2 tél. : 04-77-12-79-15 télécopieur : 04-77-12-73-15 courriel : laurence.vetard@chu-st-etienne.fr adresse internet : http://www.chu-st-etienne.fr.

Adresse internet du profil d'acheteur :

http://www.achats-hopitaux.com.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Santé.

Objet du marché : phn 2013/06 Fourniture de laits infantiles et assimilés ADDFMS spécifiques.

Type de marché de fournitures : achat.

C.P.V. - Objet principal : 15880000.

Lieu de livraison : pharmacie Hôpital Nord, 42055 St Etienne Cedex 2.

Code NUTS : øFR715ø.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
phn 2013/06 Fourniture de laits infantiles et assimilés ADDFMS spécifiques. Marché à bons de commande avec minimum et maximum- 24 lots - durée initiale du marché du 01/01/2014 au 31/12/2014 - reconduction tacite éventuelle 12 mois -Prix ajustables lors de la reconduction
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : les quantités indiquées dans le CCTP sont celles du CHU de Saint-Etienne et sont des quantités annuelles et figurent dans le détail de l'allotissement. Elles sont contractuelles et pourront varier de moins 50 % pour la quantité minimum à plus 100 % pour la quantité maximum selon les besoins de l'établissement en application de l'article 77-i- du Code des Marchés Publics (Cmp), modifié par l'article 66.ii du décret n°2008-1334 du 17 décembre 2008. Attention, pour les lots en multi attribution les quantités sont à diviser de façon équitable entre les différents fournisseurs retenus. (engagement de la part du fournisseur, de reprendre gratuitement les produits non utilisés en fin de marché).

Des variantes seront-elles prises en compte : oui.

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : oui.
Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : à compter du 1er janvier 2014 et jusqu'au 31 décembre 2015.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : financement par le budget de l'établissement - paiement à 50 jours par mandats administratifs suivis d'un virement.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : groupement solidaire.

L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : non.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
- Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner.

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
- Echantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures ;
- Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- Formulaire DC3, Acte d'engagement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- Formulaire DC 4, Déclaration de sous-traitance (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm).

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- valeur technique : 60 % ;
- coût d'utilisation : 20 % ;
- prestation fournisseur et développement durable : 20 %.
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 18 septembre 2013, à 16 heures.

Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements :

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : PHN 2013/06.

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels : Conditions d'obtention du dossier : dossier téléchargeable sur le site www.achats-hopitaux.com ou envoi postal ou retrait
conditions de remise des offres : envoi postal ou dépôt ou remise dématérialisée sur le site www.achats-hopitaux.com.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 29 juillet 2013.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : CHU ST ETIENNE.
pharmacie hôpital nord, 42055 St Etienne Cedex 1, tél. : 04-77-82-80-70, télécopieur : 04-77-82-80-60, adresse internet : http://www.achats-hopitaux.com.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : CHU DE ST ETIENNE.
Correspondant : Mme Thiry Françoise, pharmacie hôpital nord, 42055 St Etienne Cedex 2, tél. : 04-77-82-80-70, télécopieur : 04-77-82-80-60, adresse internet : http://www.achats-hopiatux.com.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : CHU DE ST ETIENNE.
Correspondant : Mlle Vétard Laurence, direction des achats et de la Logistique - hôpital Bellevue -pavillon 1, 42055 St Etienne Cedex 2, tél. : 04-77-12-79-15, télécopieur : 04-77-12-73-15, courriel : laurence.vetard@chu-st-etienne.fr, adresse internet : http://www.achats-hopitaux.com.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : CHU ST ETIENNE.
pharmacie hôpital nord, 42055 St Etienne, tél. : 04-77-82-80-64, télécopieur : 04-77-82-86-42, adresse internet : https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_ZXdOk3XbZg.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de lyon 184, rue duguesclin 69433 Lyon courriel : greffe.ta-lyon@juradm.fr.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de lyon 184, rue duguesclin 69433 Lyon courriel : greffe.ta-lyon@juradm.fr.

Renseignements relatifs aux lots :
Lot 24 - Détail des 24 lots cf. Cahier des charges.

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