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42 Achat de véhicules : ambulance catégorie C type A1 avec brancard - véhicule SAMU non médicalisé pour le compte du CHU de Saint-Etienne 42 Achat de véhicules : ambulance catégorie C type A1 avec brancard - véhicule SAMU non médicalisé pour le compte du CHU de Saint-Etienne dte/dte 2014/41 Achat de véhicules : ambulance catégorie C ...
CHU St Etienne 42055Saint-Étienne laurence.vetard@chu-st-etienne.fr 0477127315
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42 Achat de véhicules : ambulance catégorie C type A1 avec brancard - véhicule SAMU non médicalisé pour le compte du CHU de Saint-Etienne

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Marché public ou privé
Référence du marché : 999666

Date de clôture estimée : 02/04/14
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (11/03/14)
14-37921
SOURCEWEB (06/03/14)

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : CHU St Etienne.
Correspondant : Mlle Laurence Vétard, Responsable marchés, hopital Bellevue Direction des Travaux et des Equipements 42055 St Etienne Cedex 2 tél. : 04-77-12-79-15 télécopieur : 04-77-12-73-15 courriel : laurence.vetard@chu-st-etienne.fr.

Adresse internet du profil d'acheteur :

https://www.achats-hopitaux.com.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Santé.

Objet du marché : dte/dte 2014/41 Achat de véhicules : ambulance catégorie C type A1 avec brancard - véhicule SAMU non médicalisé
marché composé de 2 lots indivisible et dissociables-prix fermes.

Type de marché de fournitures : achat.

C.P.V. - Objet principal : 34114121.

Lieu d'exécution : chu st etienne, 42000 St Etienne.

Code NUTS : øFR715ø.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
dte/dte 2014/41 Achat de véhicules : ambulance catégorie C type A1 avec brancard - véhicule SAMU non médicalisé
Options : descriptions concernant les achats complémentaires : cf. cahier des charges.
Refus des variantes.

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : oui.
Le présent avis correspond à un avis périodique constituant une mise en concurrence.
Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : financement par le budget de l'établissement , paiement à 50 jours selon les règles prévues par le code des marchés publics (articles 86 à 118) par virement sur compte bancaire.

L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : non.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :



Critères de sélection des candidatures : garanties et capacités techniques et financières des candidats
références professionnelles des candidats.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ;
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;
- Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin ;
- Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat ;
- Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- Formulaire DC3, Acte d'engagement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- Formulaire DC 4, Déclaration de sous-traitance (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm).

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre :
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- coût : 50 % ;
- mémoire technique : 50 %.
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 2 avril 2014, à 16 heures.

Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements :

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : DTE/DTE 2014/41.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 6 mars 2014.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : Chu de saint-etienne.
Correspondant : Mme Boibieux Marie-Jo, hôpital de Bellevue Pavillon 1, 42055 Saint-Etienne Cedex 2, tél. : 04-77-12-79-44, télécopieur : 04-77-12-73-15, courriel : m.josephe.boibieux@chu-st-etienne.fr, adresse internet : http://www.achats-hopitaux.com.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Chu de saint-etienne.
hopital Bellevue - direction des travaux et des équipements, 42055 St Etienne Cedex 2, tél. : 04-77-12-72-52, télécopieur : 04-77-12-72-50, adresse internet : https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_18zzt2kmAl.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon 184 rue Duguesclin 69433 Lyon 3e tél. : 04-78-14-10-10 courriel : greffe.ta-lyon@juradm.fr télécopieur : 04-78-14-10-65.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon 184 rue Duguesclin 69433 Lyon tél. : 04-78-14-10-10 courriel : greffe.ta-lyon@juradm.fr télécopieur : 04-78-14-10-65.

Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) 1 Ambulance catégorie C type A1 avec brancard.

C.P.V. - Objet principal : 34114121.
Lot(s) 2 Véhicule SAMU non médicalisé.

C.P.V. - Objet principal : 34114121.

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