Centrale des marchés
Dte/dte 2013/18 fourniture de pièces et éléments pour autocommutateurs II.1) Description II.1.1) Dte/dte 2013/18 fourniture de pièces et éléments pour autocommutateurs. Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur: II.1.2) Fournitures Achat Lieu principal ...
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Dte/dte 2013/18 fourniture de pièces et éléments pour autocommutateurs

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Marché public ou privé
Référence du marché : 855463

Date de clôture estimée : 29/11/13
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (19/10/13)
353014-2013
SOURCEWEB (16/10/13)
I.1) CHU Saint-Étienne
42055
FRANCE
+33 477127915
laurence.vetard@chu-st-etienne.fr
+33 477127315
Mlle Laurence Vétard
Direction des travaux et des équipements – pavillon 1 – hôpital Bellevue Niveau +2
Saint-Étienne

Adresse(s) internet:

http://www.chu-st-etienne.fr

http://www.achats-hopitaux.com

CHU St Étienne
42055
+33 477828085
Direction des travaux et des équipements - hôpital Bellevue - pavillon 1 -Niveau +2
M. Bourdier Laurent
St Étienne Cedex 2
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues:

CHU St Étienne
42055
+33 477127915
laurence.vetard@chu-st-etienne.fr
+33 477127315
Mme Vetard Laurence
Direction des achats et de la logistique - hôpital Bellevue - pavillon 1 -Niveau +1
St Étienne
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus:

CHU St Étienne
42055
+33 477127252
http://www.achats-hopitaux.com
Direction des travaux et des équipements - hôpital Bellevue - pavillon 1 -Niveau +2
+33 477127250
St Étienne Cedex 2
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées:


Nom, adresses et point(s) de contact
I.2) Autre
Type de pouvoir adjudicateur
I.3) Santé
Activité principale
I.4) Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non
Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
II.1) Description
II.1.1) Dte/dte 2013/18 fourniture de pièces et éléments pour autocommutateurs.
Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
II.1.2) Fournitures
Achat
Lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services: CHU de Saint-Étienne, 42270 St Priest-en-Jarez
FR
FRANCE


Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
II.1.3) L'avis concerne un marché public
Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
II.1.4) Information sur l’accord-cadre
II.1.5) Dte/dte 2013/18 fourniture de pièces et éléments pour autocommutateurs.
Marché à bons de commande - durée du marché du 1.1.2014 au 31.12.2014 reconductible 3 fois 12 mois - prix ajustables.

Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
II.1.6) 32543000
Commutateurs téléphoniques

32544000
Matériel PABX


Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
II.1.7) Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
II.1.8) Division en lots: non
Lots
II.1.9) Des variantes seront prises en considération: non
Variantes
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Marché à bons de commande sans minimum ni maximum passé en application de l'article 77 du code des marchés publics.
Quantité ou étendue globale:
II.2.2) Options: oui
description de ces options: Cf cahier des charges.

Information sur les options
II.2.3) Reconduction
II.3) Début 1.1.2014. Fin 31.12.2017
Durée du marché ou délai d'exécution des travaux
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés:
III.1.2) Financement par le budget de l'établissement, paiement à 50 jours selon les règles prévues par le code des marchés publics (articles 86 à 118), par virement sur compte bancaire.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
III.1.4) Autres conditions particulières
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Lettre de candidature pour les candidats se présentant sous forme de groupement (Dc1)
- pouvoir de la personne habilitée à engager le candidat,
- déclaration sur l'honneur, datée et signée en original par le candidat (Dc1 ou forme libre) pour justifier qu'il :
1) n'a pas fait l'objet, depuis moins de cinq ans, d'une condamnation définitive pour l'une des infractions prévues par les articles suivants du code pénal : les articles 222-38, 222-40, 313-1 à 313-3, 314-1 à 314-3, 324-1 à 324-6, 421-2-1, le deuxième alinéa de l'article 421-5, l'article 433-1, le deuxième alinéa de l'article 434-9, les articles 435-2, 441-1 à 441-7, les premier et deuxième alinéas de l'article 441-8, l'article 441-9 et l'article 450-1 ;
2) n'a pas fait l'objet, depuis moins de cinq ans d'une condamnation définitive pour l'infraction prévue par l'article 1741 du code général des impôts ;
3) n'a pas fait l'objet, depuis moins de 5 ans, d'une condamnation définitive pour l'une des infractions mentionnées à l'article L. 152-6 du code du travail ;
4) n'a pas fait l'objet, depuis moins de cinq ans, d'une condamnation inscrite au bulletin no 2 du casier judiciaire pour les infractions mentionnées aux articles L.324-9, L.324-10, L.341-6, L.125-1 et L.125-3 du code du travail ;
5) n'est pas en état de liquidation judiciaire ;
6) n'est pas déclaré en état de faillite personnelle ou d'une procédure équivalente régie par un droit étranger ;
7) satisfait aux obligations fiscales et sociales à la date du 31 décembre de l'année précédant la date d'envoi de l'avis d'appel public à la concurrence,
8) était en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L.323-1, du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.
-la copie du jugement en cas de redressemnet judiciaire

Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
III.2.2) Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Déclaration concernant le chiffre global, et chiffre affaires pour les fournitures auxquelles se réfère le marché, réalisé au cours des 3 dernières années.
Capacité économique et financière
III.2.3) Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
- présentation d'une liste des principales références d'installations similaires datant de moins de 3 ans avec les coordonnées du responsable d'exploitation , indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
- certificat d'habilitation.

Capacité technique
III.2.4) Informations sur les marchés réservés
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Ouverte
Type de procédure
IV.1.2) Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
IV.1.3) Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
IV.2) Critères d’attribution
IV.2.1) 1. Prix proposés (%). Pondération 65
2. Mémoire technique (%). Pondération 35

Critères d’attribution
IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée: non
Enchère électronique
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) DTE/DTE 2013/18
Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
IV.3.2) non
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
IV.3.4) 29.11.2013 - 16:00
Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
IV.3.5) Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.6) français.
Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
IV.3.7) en jours: 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
IV.3.8) Modalités d’ouverture des offres
VI.1) Renouvellement
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.3) Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 16.10.2013.
Informations complémentaires
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Tribunal administratif de lyon
69433
+33 478141010
+33 478141065
184 rue Duguesclin
greffe.ta-lyon@juradm.fr
Lyon
Instance chargée des procédures de recours
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Tribunal administratif de Lyon
69433
+33 478141010
+33 478141065
184 rue Duguesclin
greffe.ta-lyon@juradm.fr
Lyon
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
VI.5) 16.10.2013
Date d’envoi du présent avis:
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