Centrale des marchés
Phn 2012/10 Fourniture de produit de nutrition parentérale II.1) Description II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur: Phn 2012/10 Fourniture de produit de nutrition parentérale. II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution, de livrai...
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Phn 2012/10 Fourniture de produit de nutrition parentérale

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Marché public ou privé
Référence du marché : 171123

Date de clôture estimée : 10/09/12
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (27/07/12)
239246-2012
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact
Saint-Étienne
+33 477127315
+33 477127915
FRANCE
CHU Saint-Etienne
Mlle Laurence Vétard
pharmacie Hôpital Nord
42055
laurence.vetard@chu-st-etienne.fr

Adresse(s) internet:

http://www.chu-st-etienne.fr

http://www.achats-hopitaux.com

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues:
St Etienne Cedex 2
+33 477828060
+33 477828070
FRANCE
http://www.achats-hopitaux.com
CHU Saint Etienne
M. Monnier Gwenaël
renseignements techniques
pharmacie Hôpital Nord
42055

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus:
St Etienne
+33 477828060
+33 477828070
FRANCE
CHU Saint Etienne
pharmacie hôpital Nord
42055

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées:
Saint Etienne Cedex 2
+33 477828060
+33 477828070
FRANCE
http://www.achats-hopitaux.com
CHU Saint Etienne
pharmacie hôpital Nord
42055


I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autre
I.3) Activité principale
Santé
I.4) Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
Phn 2012/10 Fourniture de produit de nutrition parentérale.
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures
Achat
Lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services: pharmacie Hôpital Nord, 42055 Saint-Eteinne, FRANCE.
Loire
FR715


II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne un marché public
II.1.4) Information sur l’accord-cadre
II.1.5) Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
Phn 2012/10 Fourniture de produit de nutrition parentérale marché à bons de commande composé de 3 lots indivisibles et dissociables - durée du marché du 1.1.2013 au 31.12.2013 reconductible 3 fois 12 mois -prix ajustables.
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Produits de nutrition parentérale
33692200
II.1.7) Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
II.1.8) Lots
Division en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots

II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale:
Les quantités indiquées dans le CCTP sont des quantités prévues pour la durée des marchés, périodes de reconduction incluses et figurent dans le détail de l'allotissement. Elles sont contractuelles et pourront varier de moins 50 % pour la quantité minimum à plus 100 % pour la quantité maximum selon les besoins de l établissement en application de l'article 77-i- du code des marchés publics (CMP), modifié par l'article 66.ii du décret n° 2008-1334 du 17.12.2008.
II.2.2) Information sur les options
II.2.3) Reconduction
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux
Début 1.1.2013. Fin 31.12.2016
1)
Description succincte
Détail des 3 lots voir catalogue des besoins.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Produits de nutrition parentérale
33692200
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés:
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
Financement par le budget de l'établissement - paiement à 50 jours par mandats administratifs suivis d'un virement sur compte bancaire (article 86 à 118 du code des marchés publics).
III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Groupement solidaire.
III.1.4) Autres conditions particulières
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
III.2.2) Capacité économique et financière
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Le candidat remet à l'appui de sa candidature:
1. lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants (Dc1 ou forme libre) dûment datée et signée en original par le candidat et par chacun des cotraitants en cas de groupement; 2. a fournir pour chaque candidat unique ou chaque membre du groupement candidat: -si le candidat est en redressement judiciaire, copie du ou des jugements prononcés à cet effet; -déclaration du candidat (Dc2ou forme libre) dûment datée et signée en original par le candidat et par chacun des cotraitants en cas de groupement; -déclaration sur l'honneur en application des articles 43 et 44 du CMP et des articles 8 et 38 de l'ordonnance no2005-649 du 6 juin 2005 modifiée relative aux marchés passés par certaines personnes publiques ou privées non soumises au code des marchés publics (Dc2 ou forme libre) dûment datée et signée en original par le candidat et par chacun des cotraitants en cas de groupement; -documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat. 3.pour l'appréciation des capacités professionnelles, techniques et financières du candidat, à fournir pour chaque candidat: -déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles; -certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. Le pouvoir adjudicateur acceptera toutefois d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produite par les candidats, si ceux-ci n'ont pas accès à ces certificats ou n'ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés.

III.2.3) Capacité technique
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
Le candidat remet: des certificats de qualifications professionnelles. Le pouvoir adjudicateur, dans ce cas, précise que la preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat.

III.2.4) Informations sur les marchés réservés
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Type de procédure
Ouverte
IV.1.2) Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
IV.1.3) Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
IV.2) Critères d’attribution
IV.2.1) Critères d’attribution
1. Intérêt thérapeutique et technique. Pondération 50
2. Coût d'utilisation. Pondération 40
3. Prestation forunisseur. Pondération 10

IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée: non
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
PHN 2012/10
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
non
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
10.9.2012 - 16:00
IV.3.5) Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
français.
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
en jours: 180 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d’ouverture des offres
VI.1) Renouvellement
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.3) Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.7.2012.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours
Lyon
FRANCE
Tribunal administratif de Lyon
184 rue Duguesclin
69433
greffe.ta-lyon@juradm.fr
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
Lyon
FRANCE
Tribunal administratif de Lyon
184 rue Duguesclin
69433
greffe.ta-lyon@juradm.fr
VI.5) Date d’envoi du présent avis:
24.7.2012
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