Centrale des marchés
DMS2017-01 AO070 Dispositifs médicaux implants et non implantables, pansement, dialyse et prélèvement .. DMS 2017-01/ AO070 Dispositifs médicaux : Implant et non implantable : - ORL - Ophtalmologie - Orthopédie -Chirurgie vasculaire et cardiaque - Endoscopie digestive et bronchique - Neuroradiologie -...
CHU SAINT ETIENNE 42055Saint-Étienne laurence.vetard@chu-st-etienne.fr 04 77 12 73 15
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Archive

DMS2017-01 AO070 Dispositifs médicaux implants et non implantables, pansement, dialyse et prélèvement ..

Marché public ou privé
Référence du marché : 2754118

Date de clôture estimée : 10/05/17
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (09/04/17)
17-49826

Département(s) de publication : 42
Annonce No 17-49826
I.II.III.IV.VI.

AVIS DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Le présent avis constitue un appel à la concurrence

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
CHU SAINT ETIENNE, Pharmacie DMS 4 rue Henri Brisson, 42055, Saint etienne Cedex 02, F, Téléphone : (+33) 4 77 12 79 15, Courriel : laurence.vetard@chu-st-etienne.fr, Fax : (+33) 4 77 12 73 15, Code NUTS : FR715
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.chu-st-etienne.fr
Adresse du profil acheteur : http://www.marches-publics.gouv.fr
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.3) COMMUNICATION
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=329573&orgAcronyme=x7c
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
par voie électronique à l'adresse : http://www.marches-publics.gouv.fr
au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autre type : Etablissement publics de santé
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Santé

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : DMS2017-01 AO070 Dispositifs médicaux implants et non implantables, pansement, dialyse et prélèvement .
Numéro de référence : DMS2017-01
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 33181520
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte : DMS 2017-01/ AO070 Dispositifs médicaux : Implant et non implantable : - ORL - Ophtalmologie - Orthopédie -Chirurgie vasculaire et cardiaque - Endoscopie digestive et bronchique - Neuroradiologie - Réanimation - Urologie - Neurochirurgie - Gynécologie obstétrique - Pédiatrie. Pansement - Dialyse et prélèvement : Technique production plasma - Instruments UU et sets - Trousses opératoires - Housses pansements - Cathéters dialyse Périodes : Lots 25 à 39 : 12 mois à compter de la date de notification renouvelable 3 fois 1 an. Lots 10 ; 11 ; 14 à 24 de la date de notification au 30/06/2018 renouvelable 3 fois 1 an jusqu'au 30/06/2019 Lots 1 à 9 ; 12 ; 13 de la date de notification au 31/12/2018 renouvelable 2 fois 1 an jusqu'au 31/12/2020
II.1.5)Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA : 912 697  euros
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé :
Lot nº : 39
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33181520
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33170000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33184100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR715|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Détail des 39 lots voir cahier des charges
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Intérêt thérapeutique et technique / Pondération : 59
     2. Développement durable / Pondération : 1
Coût :
     1. Coût d'utilisation / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Lots 10 ; 11 ; 14 à 24 reconductibles 1 fois 12 mois Lots 25 à 39 reconductibles 3 fois 12 mois Lots 1 à 9 ; 12 ; 13 reconductibles 2 fois 12 mois
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique

III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions : -si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés;-La délégation de pouvoir de signature-La lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants (DC 1 ou forme libre)-La déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance no2015-899 du 23 juillet 2015 et notamment qu'il est en règles des articles L.55212-1 à L.5212.11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.-Les pièces fiscales et sociales ou le NOTI2 attestant de la situation au 31/12/2016-Un extrait K BIS
III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection : déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objets du marché, réalisées au cours des trois derniers exercices (DC2 ou forme libre)
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis : déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objets du marché, réalisées au cours des trois derniers exercices (DC2 ou forme libre) ;liste des principales fournitures livrées au cours des trois dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire (DC2 ou forme libre) ;certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures à des spécifications ou des normes (DC2 ou forme libre) ;
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.5)Informations sur les marchés réservés :
III.2) CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1)Information relative à la profession
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
III.2.2)Conditions particulières d'exécution :
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4)Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans :
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.5)Information sur la négociation
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
10 mai 2017 - 15:00
IV.2.3)Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date :
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
L'offre doit être valable jusqu'au :
ou
Durée en mois : 4 (A compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalité d'ouverture des offres
Date : 11 mai 2017 - 09:00
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1) RENOUVELLEMENT
Il s'agit d'un marché renouvelable
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : 2021
VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
La facturation en ligne sera acceptée
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Lyon, 184 rue Duguesclin, 42055, Lyon, F, Téléphone : (+33) 4 78 14 10 10, Courriel : greffe.ta-lyon@juradm.fr, Fax : (+33) 4 78 14 10 65
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3)Introduction de recours :
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Tribunal administratif de Lyon, 184 rue Duguesclin, 69433, Lyon, F, Téléphone : (+33) 4 78 14 10 10, Courriel : greffe.ta-lyon@juradm.fr, Fax : (+33) 4 78 14 10 65
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
7 avril 2017
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