Centrale des marchés
33 église monotlithe, restauration du portail sud, à Saint-Emilion 33 église monotlithe, restauration du portail sud, à Saint-Emilion eglise Monotlithe - restauration du Portail Sud. lieu : saint emilion, 33330 Saint-Emilion code_postal : 33330
Ville de Saint Emilion 33330Saint-Émilion 0557246917
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33 église monotlithe, restauration du portail sud, à Saint-Emilion

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1105546

Date de clôture estimée : 24/06/14
Etat : Première publication
Publié dans :
SOURCEWEB (02/06/14)
BOAMP (30/05/14)
14-81566

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Ville de Saint Emilion.
Correspondant : M. le maire, 6 place Pioceau 33330 Saint-Emilion tél. : 05-57-24-72-09 télécopieur : 05-57-24-69-17.

Adresse internet du profil d'acheteur :

http://marchespublics-aquitaine.org.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : eglise Monotlithe - restauration du Portail Sud.

Type de marché de travaux : exécution.

C.P.V. - Objet principal : 45000000.

Lieu d'exécution : saint emilion, 33330 Saint-Emilion.

Code NUTS : FR612.
L'avis implique un marché public.
Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Date prévisionnelle de commencement des travaux : 1er septembre 2014.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :



Critères de sélection des candidatures : voir le règlement de consultation.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
- Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner ;
- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés ;
- Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail).

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels ;
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;
- Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin ;
- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature ;
- Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm).

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- prix : 40 % ;
- valeur technique : 60 %.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 24 juin 2014, à 15 heures.

Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements :

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : 2014-02.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 26 mai 2014.

Adresse auprès de laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus : Mairie de Saint Emilion.
Correspondant : M. le maire, 6 place pioceau, 33330 Saint-Emilion, courriel : accueil@ville-stemilion.fr.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Bordeaux 9 rue Tastet - B.P. 947 33063 Bordeaux Cedex tél. : 05-56-99-38-00 courriel : greffe.ta-bordeaux@juradm.fr télécopieur : 05-56-24-39-03.

Organe chargé des procédures de médiation : Comité consultation interrégional de règlement amiable des litiges aux marchés publics 4b esplanade Charles de Gaulle 33077 Bordeaux Cedex tél. : 05-56-90-65-30 télécopieur : 05-56-90-65-00.

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours :
- référé précontractuel possible avant la signature du marché.
- recours pour excès de pourvoir dans un délai de 2 mois à compter de la publicité ou de la notification des décisions.
- référé contractuel devant la juridiction administrative saisie au plus tard le 31ème jour suivant la publication de l'avis d'attribution.

Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) 1 maconnerie Pierre de Taille.
Une tranche ferme et une tranche conditionnelle.

Durée : 6 mois à compter de la date de notification du marché.

C.P.V. - Objet principal : 45262512.
Lot(s) 2 sculture.
Tranche conditionnelle.

Durée : 6 mois à compter de la date de notification du marché.

C.P.V. - Objet principal : 45000000.
Lot(s) 3 peintures murales.
Tranche conditionnelle.

Durée : 6 mois à compter de la date de notification du marché.

C.P.V. - Objet principal : 44810000.

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