Centrale des marchés
Fourniture, livraison et montage éventuel de mobilier au profit des logements FAZSOI La Réunion, COMGENDRE et RSMA-R Fourniture, livraison et montage éventuel de mobilier au profit des logements des personnels des Forces armées dans la zone sud de l'océan Indien (FAZSOI) à La Réunion, du Commandement de la gendar...
EMA/DC SCA/GSBdD Réunion-Mayotte 97476Saint-denis cedex 09 saf.bap@gmail.com 02 62 93 50 54
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Fourniture, livraison et montage éventuel de mobilier au profit des logements FAZSOI La Réunion, COMGENDRE et RSMA-R

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Marché public ou privé
Référence du marché : 5031667

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
JOUE (22/11/19)
554207-2019
BOAMP (22/11/19)
19-174231

Département(s) de publication : 974
Annonce No 19-174231
I.II.IV.V.VI.

AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
EMA/DC SCA/GSBdD Réunion-Mayotte, Caserne lambert - B.P. 50800, 97476, Saint-denis Cedex 09, F, Téléphone : (+33) 2 62 93 56 39, Courriel : saf.bap@gmail.com, Fax : (+33) 2 62 93 50 54, Code NUTS : FRY40
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://marches-publics.gouv.fr
Adresse du profil acheteur :
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale, y compris leurs subdivisions régionales ou locales
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Défense

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : Fourniture, livraison et montage éventuel de mobilier au profit des logements FAZSOI La Réunion, COMGENDRE et RSMA-R
Numéro de référence : DCE_2019_10
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 39140000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte : Fourniture, livraison et montage éventuel de mobilier au profit des logements des personnels des Forces armées dans la zone sud de l'océan Indien (FAZSOI) à La Réunion, du Commandement de la gendarmerie à la Réunion (COMGENDRE) et du Régiment du service militaire adapté à La Réunion (RSMA- R).
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA) :
Valeur
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération (Hors TVA)

Section II : Description

OBJET : Fourniture, livraison et montage éventuel de mobilier au profit des logements FAZSOI La Réunion, COMGENDRE et RSMA-R
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Canapés
Lot nº : 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 39113200
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRY40
Lieu principal d'exécution : La Réunion
II.2.4)Description des prestations : Fourniture et livraison de canapés au profit des logements des personnels des FAZSOI, du COMGENDRE et du RSMA-R.
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 50
     2. Développement durable / Pondération : 5
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 45
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Buffets
Lot nº : 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 39143300
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRY40
Lieu principal d'exécution : La Réunion
II.2.4)Description des prestations : Fourniture, livraison et montage éventuel de buffets au profit des logements des personnels des FAZSOI, du COMGENDRE et du RSMA-R.
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 50
     2. Développement durable / Pondération : 45
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 5
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Tables
Lot nº : 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 39121200
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRY40
Lieu principal d'exécution : La Réunion
II.2.4)Description des prestations : Fourniture, livraison et montage éventuel de tables au profit des logements des personnels des FAZSOI, du COMGENDRE et du RSMA-R.
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 50
     2. Développement durable / Pondération : 5
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 45
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Chaises
Lot nº : 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 39112100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRY40
Lieu principal d'exécution : La Réunion
II.2.4)Description des prestations : Fourniture, livraison et montage éventuel de chaises au profit des logements des personnels des FAZSOI, du COMGENDRE et du RSMA-R.
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 50
     2. Développement durable / Pondération : 5
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 45
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Meubles divers
Lot nº : 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 39151000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRY40
Lieu principal d'exécution : La Réunion
II.2.4)Description des prestations : Fourniture, livraison et montage éventuel de meubles divers au profit des logements des personnels des FAZSOI, du COMGENDRE et du RSMA-R.
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 50
     2. Développement durable / Pondération : 5
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 45
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Meubles de chambre à coucher
Lot nº : 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 39143100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRY40
Lieu principal d'exécution : La Réunion
II.2.4)Description des prestations : Fourniture, livraison et montage éventuel de meubles de chambre à coucher au profit des logements des personnels des FAZSOI, du COMGENDRE et du RSMA-R.
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 50
     2. Développement durable / Pondération : 10
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 45
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Meubles de bureau
Lot nº : 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 39160000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRY40
Lieu principal d'exécution : La Réunion
II.2.4)Description des prestations : Fourniture, livraison et montage éventuel de meubles de bureau au profit des logements des personnels des FAZSOI, du COMGENDRE et du RSMA-R.
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 50
     2. Développement durable / Pondération : 5
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 45
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Meubles de salle de bains
Lot nº : 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 39144000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRY40
Lieu principal d'exécution : La Réunion
II.2.4)Description des prestations : Fourniture, livraison et montage éventuel de meubles de salle de bains au profit des logements des personnels des FAZSOI, du COMGENDRE et du RSMA-R.
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 50
     2. Développement durable / Pondération : 5
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 45
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Meubles de jardin
Lot nº : 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 39142000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRY40
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Fourniture, livraison et montage éventuel de meubles de jardin au profit des logements des personnels des FAZSOI, du COMGENDRE et du RSMA-R.
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 50
     2. Développement durable / Pondération : 5
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 45
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
Explication :
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S : 2019/S 109-264797
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation :

Section V : Attribution du marché

Marché nº :
Lot nº : 1
Intitulé : Canapés
Un marché/lot est attribué : non
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché :
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues :
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot :
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
Lot nº : 2
Intitulé : Buffets
Un marché/lot est attribué : non
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché :
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues :
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot :
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 2019-051
Lot nº : 3
Intitulé : Tables
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 18 novembre 2019
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
I.M. ZADVAT et CIE, 12/12B rue Pierre Aubert - ZI du Chaudron - BP 90027, 97803, Saint Denis Cedex 9, F, Courriel : im.zadvat@wanadoo.fr, Code NUTS : FRY40
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 161 600
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 2019-052
Lot nº : 4
Intitulé : Chaises
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 18 novembre 2019
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
I.M. ZADVAT et CIE, 12/12B rue Pierre Aubert - ZI du Chaudron - BP 90027, 97803, Saint Denis Cedex 9, F, Courriel : im.zadvat@wanadoo.fr, Code NUTS : FRY40
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 110 400
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 2019-053
Lot nº : 5
Intitulé : Meubles divers
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 18 novembre 2019
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
I.M. ZADVAT et CIE, 12/12B rue Pierre Aubert - ZI du Chaudron - BP 90027, 97803, Saint Denis Cedex 9, F, Courriel : im.zadvat@wanadoo.fr, Code NUTS : FRY40
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 211 600
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 2019-054
Lot nº : 6
Intitulé : Meubles de chambre à coucher
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 18 novembre 2019
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 4
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
I.M. ZADVAT et CIE, 12/12B rue Pierre Aubert - ZI du Chaudron - BP 90027, 97803, Saint Denis Cedex 9, F, Courriel : im.zadvat@wanadoo.fr, Code NUTS : FRY40
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 92 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 2019-055
Lot nº : 7
Intitulé : Meubles de bureau
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 18 novembre 2019
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
I.M. ZADVAT et CIE, 12/12B rue Pierre Aubert - ZI du Chaudron - BP 90027, 97803, Saint Denis Cedex 9, F, Courriel : im.zadvat@wanadoo.fr, Code NUTS : FRY40
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 56 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 2019-056
Lot nº : 8
Intitulé : Meubles de salle de bains
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 18 novembre 2019
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
I.M. ZADVAT et CIE, 12/12B rue Pierre Aubert - ZI du Chaudron - BP 90027, 97803, Saint Denis Cedex 9, F, Courriel : im.zadvat@wanadoo.fr, Code NUTS : FRY4
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 32 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
Lot nº : 9
Intitulé : Meubles de jardin
Un marché/lot est attribué : non
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché :
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues :
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot :
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de la réunion, 27, rue félix guyon B.P. 2004, 97488, Saint-denis messag, F, Téléphone : (+33) 2 62 92 43 60, Courriel : greffe.ta-st-denis-de-la-reunion@juradm.fr, Fax : (+33) 2 62 92 43 62
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics de Paris, Préfecture de la région Île-de-France Préfecture de Paris - 5, Rue Leblanc, 75911, Paris Cedex 15, F, Téléphone : (+33) 1 82 52 42 72, Courriel : ccira@paris-idf.gouv.fr
VI.4.3)Introduction de recours :
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Greffe du tribunal administratif de la réunion, 27, rue félix guyon B.P. 2004, 97488, Saint-denis messag, F, Téléphone : (+33) 2 62 92 43 60, Courriel : greffe.ta-st-denis-de-la-reunion@juradm.fr, Fax : (+33) 2 62 92 43 62
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
20 novembre 2019
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