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Fourniture et installation de mobilier pour la médiathèque de la ville de Saint-Berthevin. Fourniture et installation de mobilier pour la médiathèque de la ville de Saint-Berthevin. ville : Saint berthevin cedex cp : 53942 correspondant : M. BORDE Yannick, Maire designation : Vi...
Ville de Saint Berthevin 53942Saint berthevin cedex
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Fourniture et installation de mobilier pour la médiathèque de la ville de Saint-Berthevin.

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Marché public ou privé
Référence du marché : 2870197

Date de clôture estimée : 19/07/17
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (01/06/17)
17-76571
Avis d'appel public à la concurrence

Département(s) de publication : 53
Annonce No 17-76571
Fournitures
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Ville de Saint Berthevin.
 Correspondant : M. Borde Yannick, Maire, place de l'europe Cs34255 53942 Saint-Berthevin Cedex.
Adresse internet du profil d'acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp.
Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : fourniture et installation de mobilier pour la médiathèque de la ville de Saint-Berthevin.
Type de marché de fournitures :  achat.
CPV - Objet principal : 39100000
Objets supplémentaires : 39155000.
Lieu de livraison : .
Code NUTS : |FR513|.

L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre.
Accord-cadre avec un seul opérateur.
Valeur minimum estimée (H.T.) : 0 euros.
Valeur maximum estimée (H.T.) : 150 000 euros.

Caractéristiques principales : 

l'accord cadre à pour objet la fourniture et l'installation de mobilier pour la médiathèque de la ville de Saint-Berthevin
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : il s'agit d'un accord-cadre mono attributaire à bons de commande (ancien marché à bons de commande) conclu sans montant minimum, avec les maximums prévus ci-dessous :
- lot 1 : Maximum de 113 000 euros Ht
- lot 2 : Maximum de 23 000 euros Ht
- lot 3 : Maximum de 14 000 euros (H.T.).
Des variantes seront-elles prises en compte: oui.
Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : 12 mois à compter de la notification du marché.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : 
     - Echantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures.

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) : 
     - Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail;
     - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus.

Autres renseignements demandés : 
     - Autres renseignements demandés : la liste des documents demandés à l'appui des candidatures et des offres est reprise dans le Règlement de la consultation.la fourniture d'échantillons est requise. La liste des échantillons à fournir ainsi que les conditions de remise et de reprise de ces derniers sont précisées dans le règlement de la consultation et son annexe.
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 19 juillet 2017, à 12 heures.
Délai minimum de validité des offres : 90 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 2017-05-PC-MOBMEDIATHEQUE.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 1.e.r juin 2017.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : 
 adresse internet : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_7HYGW2djir.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes 6 allée de l'ile-gloriette CS 24111 44041 Nantes Cedex, tél. : 02-40-99-46-00, courriel : greffe.ta-nantes@juradm.fr, télécopieur : 02-40-99-46-58.

Organe chargé des procédures de médiation : Tribunal administratif de Nantes 6 allée de l'ile-gloriette CS 24111 44041 Nantes Cedex.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Nantes 6 allée de l'ile-gloriette CS 24111 44041 Nantes Cedex.

Renseignements relatifs aux lots : 


Lot(s) 1. -
Mobilier spécifique bibliothèque

Lot(s) 2. -
Mobilier de confort

Lot(s) 3. -
Mobilier de bureau, tables et assises diverses
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