1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: SMAEP Vienne Briance Gorre
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Protection de l’environnement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Entretien des espaces verts du Syndicat d'Eau Potable Vienne Briance Gorre
Description: Entretien des espaces verts du Syndicat d'Eau Potable Vienne Briance Gorre - Durée 2 ans suivie d'une période de 1 an de tacite reconduction - Montant total de l'accord-cadre : MAXI - 295 000,00 euros H.T. Les prestations concernent le débroussaillage, l'abattage d'arbres, fauchage, tonte, broyage, élagage, taille de haies et ramassage de feuilles sur les périmètres des ouvrages des communes qui sont adhérentes du syndicat VIENNE BRIANCE GORRE mais aussi les périmètres des ouvrages des communes qui viendraient à adhérer au syndicat pendant la durée du présent marché.
Identifiant de la procédure: ceeae323-6709-4497-8874-1dbecdea1d1f
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Haute-Vienne (FRI23)
Pays: France
Informations complémentaires: Lieu des prestations : territoire syndical
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Entretien des espaces verts du Syndicat d'Eau Potable Vienne Briance Gorre
Description: Entretien des espaces verts du Syndicat d'Eau Potable Vienne Briance Gorre - Durée 2 ans suivie d'une période de 1 an de tacite reconduction - Montant total de l'accord-cadre : MAXI - 295 000,00 euros H.T. Les prestations concernent le débroussaillage, l'abattage d'arbres, fauchage, tonte, broyage, élagage, taille de haies et ramassage de feuilles sur les périmètres des ouvrages des communes qui sont adhérentes du syndicat VIENNE BRIANCE GORRE mais aussi les périmètres des ouvrages des communes qui viendraient à adhérer au syndicat pendant la durée du présent marché.
Identifiant interne: 2026003
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Haute-Vienne (FRI23)
Pays: France
Informations complémentaires: Lieu des prestations : territoire syndical.
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 3 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 10/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 50
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Limoges
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SMAEP Vienne Briance Gorre
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Limoges
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: SMAEP Vienne Briance Gorre
Numéro d’enregistrement: 20008030700024
Adresse postale: 3 allée Georges Cuvier CS 90041
Ville: AIXE SUR VIENNE
Code postal: 87700
Subdivision pays (NUTS): Haute-Vienne (FRI23)
Pays: France
Téléphone: +33 555703332
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Limoges
Numéro d’enregistrement: 17870005000010
Adresse postale: 1 cours Vergniaud
Ville: LIMOGES
Code postal: 87700
Subdivision pays (NUTS): Haute-Vienne (FRI23)
Pays: France
Téléphone: 0555339155
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0000
Nom officiel: DEMATIS
Numéro d’enregistrement: 45072478600030
Ville: Paris
Code postal: 75015
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: +33 172365548
Rôles de cette organisation:
TED eSender
Identifiant/version de l’avis: cab369f8-d050-4b10-b52d-07e1565f9e84 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 10/06/2026 16:10:04 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 402935-2026
Numéro de publication au JO S: 112/2026
Date de publication: 12/06/2026
