1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Mairie d'Aixe sur Vienne
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public, contrôlé par une autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture de denrées alimentaires pour cuisine centrale engagée dans une démarche de développement durable
Description: La présente consultation concerne la fourniture de denrées alimentaires pour la cuisine centrale de la Commune d'Aixe-sur-Vienne. A titre indicatif, la cuisine centrale d'Aixe-sur-Vienne fournit en moyenne de 560 repas par jours. La cuisine centrale est engagée depuis plusieurs années dans une démarche de développement durable visant à assurer la qualité nutritionnelle des repas servis, ainsi que la réduction et la valorisation des déchets issus de la restauration scolaire. Le travail mis en oeuvre a permis d'atteindre une proportion de 50% de produits de qualité dont 20% de produits issus de l'agriculture biologique dans le cadre des repas servis. Par conséquent, la collectivité attend de ses fournisseurs une offre renouvelée en produits de qualité, privilégiant les produits bénéficiant de signes officiels de qualité ou issus du commerce équitable.
Identifiant de la procédure: a9ce0c0d-5919-4645-9138-836b4ae5a6d0
Identifiant interne: -
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15800000 Produits alimentaires divers
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Place René Gillet
Ville: AIXE-SUR-VIENNE
Code postal: 87700
Subdivision pays (NUTS): Haute-Vienne (FRI23)
Pays: France
Informations complémentaires: Le présent marché de fournitures est un accord-cadre, il s'exécute au fur et à mesure par émission de bons de commande, sans remise en concurrence préalable des titulaires, conformément à l'article R.2162-14 du code de la commande publique. La remise des offres sera accompagnée d'une remise d'échantillons dans les conditions prévues à l'article 3.3 du règlement de la consultation. La liste des échantillons à fournir est jointe au DCE. Les candidats ne peuvent se présenter à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupement, ou en qualité de membres de plusieurs groupements. Ils ne sont pas autorisés à présenter des offres variables en fonction du nombre de lots susceptibles d'être obtenus.
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 11
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés: 11
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Produits surgelés compris produits surgelés biologiques
Description: Marché n°2025-9512600600-00. Montant minimum annuel : 20000 euros HT; montant maximum annuel : 40000 euros HT.
Identifiant interne: 01
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15896000 Produits surgelés
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Haute-Vienne (FRI23)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
Autres informations sur le renouvellement: Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction. Il est reconductible deux fois, chaque année civile, après décision expresse de la Commune d'Aixe-sur-Vienne. Sa durée, reconductions comprises, ne pourra pas excéder 3 ans. Le titulaire ne pourra pas refuser les reconduction selon les dispositions de l'article R.2112-4 du code de la commande publique.
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Critère noté sur 10 avec une pondération de 40%. Voir détail dans le règlement de la consultation.
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Critère noté sur 10 avec une pondération de 30%. Voir détail dans le règlement de la consultation.
Critère:
Type: Qualité
Nom: Détail
Description: Critère noté sur 10 avec une pondération de 10%. Voir détail dans le règlement de la consultation.
Critère:
Type: Qualité
Nom: Développement durable
Description: Critère noté sur 10 avec une pondération de 20%. Voir détail dans le règlement de la consultation.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 12/09/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: La collectivité souhaite privilégier les "circuits courts" dans l'exécution du marché, afin de répondre à ses exigences de qualité, de fraîcheur et de saisonnalité des produits. Elle demande également aux candidats de limiter le suremballage et de privilégier les emballages recyclables et/ou recyclés. Les fournisseurs des lots 07 et 08 devront recourir à des emballages consignés (cagettes, cageots, ...). Les titulaires de ces lots s'engagent à les récupérer systématiquement lors de chaque livraison, afin de limiter les déchets et favoriser la réutilisation des contenants. Ils seront repris en l'état, sans traitement par la collectivité. Enfin, elle attend des candidats des prestations de services complémentaires à la fourniture de marchandises permettant de l'accompagner dans sa démarche en faveur du développement durable. Dans le cadre du suivi d'exécution, la fourniture de bilans trimestriels est exigée du titulaire.
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Limoges
Informations relatives aux délais de recours: - Référé pré-contractuel jusqu'à la signature du contrat (CJA articles L.551-1 et suivants) - Référé contractuel (CJA articles L.551-13 et suivants) - Recours en contestation de la validité du contrat ouvert aux tiers dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicités appropriées.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Mairie d'Aixe sur Vienne
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Limoges
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Viande de porc fraîche label rouge
Description: Marché n°2025-9512600601-00. Montant minimum annuel : 3000 euros HT ; montant maximum annuel : 10000 euros HT.
Identifiant interne: 02
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15113000 Viande de porc
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Haute-Vienne (FRI23)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
Autres informations sur le renouvellement: Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction. Il est reconductible deux fois, chaque année civile, après décision expresse de la Commune d'Aixe-sur-Vienne. Sa durée, reconductions comprises, ne pourra pas excéder 3 ans. Le titulaire ne pourra pas refuser les reconduction selon les dispositions de l'article R.2112-4 du code de la commande publique.
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Critère noté sur 10 avec pondération de 40%. Voir le détail dans le règlement de la consultation.
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Critère noté sur 10 avec une pondération de 30%. Voir le détail dans le règlement de la consultation.
Critère:
Type: Qualité
Nom: Délais
Description: Critère noté sur 10 avec une pondération de 10%. Voir le détail dans le règlement de la consultation.
Critère:
Type: Qualité
Nom: Développement durable
Description: Critère noté sur 10 avec une pondération de 20%. Voir détail dans le règlement de la consultation.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 12/09/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: La collectivité souhaite privilégier les "circuits courts" dans l'exécution du marché, afin de répondre à ses exigences de qualité, de fraîcheur et de saisonnalité des produits. Elle demande également aux candidats de limiter le suremballage et de privilégier les emballages recyclables et/ou recyclés. Les fournisseurs des lots 07 et 08 devront recourir à des emballages consignés (cagettes, cageots, ...). Les titulaires de ces lots s'engagent à les récupérer systématiquement lors de chaque livraison, afin de limiter les déchets et favoriser la réutilisation des contenants. Ils seront repris en l'état, sans traitement par la collectivité. Enfin, elle attend des candidats des prestations de services complémentaires à la fourniture de marchandises permettant de l'accompagner dans sa démarche en faveur du développement durable. Dans le cadre du suivi d'exécution, la fourniture de bilans trimestriels est exigée du titulaire.
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Limoges
Informations relatives aux délais de recours: - Référé pré-contractuel jusqu'à la signature du contrat (CJA articles L.551-1 et suivants) - Référé contractuel (CJA articles L.551-13 et suivants) - Recours en contestation de la validité du contrat ouvert aux tiers dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicités appropriées.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Mairie d'Aixe sur Vienne
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Limoges
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Volailles fraîches compris produits EGALIM
Description: Marché n°2025-9512600602-00. Montant minimum annuel : 15000 euros HT; montant maximum annuel : 30000 euros HT.
Identifiant interne: 03
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15112100 Volaille fraîche
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Haute-Vienne (FRI23)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
Autres informations sur le renouvellement: Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction. Il est reconductible deux fois, chaque année civile, après décision expresse de la Commune d'Aixe-sur-Vienne. Sa durée, reconductions comprises, ne pourra pas excéder 3 ans. Le titulaire ne pourra pas refuser les reconduction selon les dispositions de l'article R.2112-4 du code de la commande publique.
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Critère noté sur 10 avec pondération de 40%. Voir le détail dans le règlement de la consultation.
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Critère noté sur 10 avec une pondération de 30%. Voir le détail dans le règlement de la consultation.
Critère:
Type: Qualité
Nom: Délais
Description: Critère noté sur 10 avec une pondération de 10%. Voir le détail dans le règlement de la consultation.
Critère:
Type: Qualité
Nom: Développement durable
Description: Critère noté sur 10 avec une pondération de 20%. Voir détail dans le règlement de la consultation.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 12/09/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: La collectivité souhaite privilégier les "circuits courts" dans l'exécution du marché, afin de répondre à ses exigences de qualité, de fraîcheur et de saisonnalité des produits. Elle demande également aux candidats de limiter le suremballage et de privilégier les emballages recyclables et/ou recyclés. Les fournisseurs des lots 07 et 08 devront recourir à des emballages consignés (cagettes, cageots, ...). Les titulaires de ces lots s'engagent à les récupérer systématiquement lors de chaque livraison, afin de limiter les déchets et favoriser la réutilisation des contenants. Ils seront repris en l'état, sans traitement par la collectivité. Enfin, elle attend des candidats des prestations de services complémentaires à la fourniture de marchandises permettant de l'accompagner dans sa démarche en faveur du développement durable. Dans le cadre du suivi d'exécution, la fourniture de bilans trimestriels est exigée du titulaire.
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Limoges
Informations relatives aux délais de recours: - Référé pré-contractuel jusqu'à la signature du contrat (CJA articles L.551-1 et suivants) - Référé contractuel (CJA articles L.551-13 et suivants) - Recours en contestation de la validité du contrat ouvert aux tiers dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicités appropriées.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Mairie d'Aixe sur Vienne
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Limoges
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Viande de boeuf et de veau fraîches label rouge
Description: Marché n°2025-9512600603-00. Montant minimum annuel : 10000 euros HT ; montant maximum annuel : 35000 euros HT.
Identifiant interne: 04
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15110000 Viande
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Haute-Vienne (FRI23)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
Autres informations sur le renouvellement: Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction. Il est reconductible deux fois, chaque année civile, après décision expresse de la Commune d'Aixe-sur-Vienne. Sa durée, reconductions comprises, ne pourra pas excéder 3 ans. Le titulaire ne pourra pas refuser les reconduction selon les dispositions de l'article R.2112-4 du code de la commande publique.
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Critère noté sur 10 avec pondération de 40%. Voir le détail dans le règlement de la consultation.
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Critère noté sur 10 avec une pondération de 30%. Voir le détail dans le règlement de la consultation.
Critère:
Type: Qualité
Nom: Délais
Description: Critère noté sur 10 avec une pondération de 10%. Voir le détail dans le règlement de la consultation.
Critère:
Type: Qualité
Nom: Développement durable
Description: Critère noté sur 10 avec une pondération de 20%. Voir détail dans le règlement de la consultation.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 12/09/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: La collectivité souhaite privilégier les "circuits courts" dans l'exécution du marché, afin de répondre à ses exigences de qualité, de fraîcheur et de saisonnalité des produits. Elle demande également aux candidats de limiter le suremballage et de privilégier les emballages recyclables et/ou recyclés. Les fournisseurs des lots 07 et 08 devront recourir à des emballages consignés (cagettes, cageots, ...). Les titulaires de ces lots s'engagent à les récupérer systématiquement lors de chaque livraison, afin de limiter les déchets et favoriser la réutilisation des contenants. Ils seront repris en l'état, sans traitement par la collectivité. Enfin, elle attend des candidats des prestations de services complémentaires à la fourniture de marchandises permettant de l'accompagner dans sa démarche en faveur du développement durable. Dans le cadre du suivi d'exécution, la fourniture de bilans trimestriels est exigée du titulaire.
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Limoges
Informations relatives aux délais de recours: - Référé pré-contractuel jusqu'à la signature du contrat (CJA articles L.551-1 et suivants) - Référé contractuel (CJA articles L.551-13 et suivants) - Recours en contestation de la validité du contrat ouvert aux tiers dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicités appropriées.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Mairie d'Aixe sur Vienne
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Limoges
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Charcuteries et produits traiteur
Description: Marché n°2025-9512600604-00. Montant minimum annuel : 8000 euros HT ; montant maximum annuel : 25000 euros HT.
Identifiant interne: 05
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15131120 Charcuterie
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15894300 Plats préparés
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Haute-Vienne (FRI23)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
Autres informations sur le renouvellement: Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction. Il est reconductible deux fois, chaque année civile, après décision expresse de la Commune d'Aixe-sur-Vienne. Sa durée, reconductions comprises, ne pourra pas excéder 3 ans. Le titulaire ne pourra pas refuser les reconduction selon les dispositions de l'article R.2112-4 du code de la commande publique.
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Critère noté sur 10 avec pondération de 40%. Voir le détail dans le règlement de la consultation.
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Critère noté sur 10 avec une pondération de 30%. Voir le détail dans le règlement de la consultation.
Critère:
Type: Qualité
Nom: Délais
Description: Critère noté sur 10 avec une pondération de 10%. Voir le détail dans le règlement de la consultation.
Critère:
Type: Qualité
Nom: Développement durable
Description: Critère noté sur 10 avec une pondération de 20%. Voir détail dans le règlement de la consultation.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 12/09/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: La collectivité souhaite privilégier les "circuits courts" dans l'exécution du marché, afin de répondre à ses exigences de qualité, de fraîcheur et de saisonnalité des produits. Elle demande également aux candidats de limiter le suremballage et de privilégier les emballages recyclables et/ou recyclés. Les fournisseurs des lots 07 et 08 devront recourir à des emballages consignés (cagettes, cageots, ...). Les titulaires de ces lots s'engagent à les récupérer systématiquement lors de chaque livraison, afin de limiter les déchets et favoriser la réutilisation des contenants. Ils seront repris en l'état, sans traitement par la collectivité. Enfin, elle attend des candidats des prestations de services complémentaires à la fourniture de marchandises permettant de l'accompagner dans sa démarche en faveur du développement durable. Dans le cadre du suivi d'exécution, la fourniture de bilans trimestriels est exigée du titulaire.
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Limoges
Informations relatives aux délais de recours: - Référé pré-contractuel jusqu'à la signature du contrat (CJA articles L.551-1 et suivants) - Référé contractuel (CJA articles L.551-13 et suivants) - Recours en contestation de la validité du contrat ouvert aux tiers dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicités appropriées.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Mairie d'Aixe sur Vienne
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Limoges
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Poissons frais et dérivés
Description: Marché n°2025-9512600605-00. Montant minimum annuel : 10000 euros HT ; montant maximum annuel : 30000 euros HT.
Identifiant interne: 06
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15211100 Filets de poisson frais
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15200000 Poisson préparé et conserves de poisson
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Haute-Vienne (FRI23)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
Autres informations sur le renouvellement: Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction. Il est reconductible deux fois, chaque année civile, après décision expresse de la Commune d'Aixe-sur-Vienne. Sa durée, reconductions comprises, ne pourra pas excéder 3 ans. Le titulaire ne pourra pas refuser les reconduction selon les dispositions de l'article R.2112-4 du code de la commande publique.
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Critère noté sur 10 avec pondération de 40%. Voir le détail dans le règlement de la consultation.
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Critère noté sur 10 avec une pondération de 30%. Voir le détail dans le règlement de la consultation.
Critère:
Type: Qualité
Nom: Délais
Description: Critère noté sur 10 avec une pondération de 10%. Voir le détail dans le règlement de la consultation.
Critère:
Type: Qualité
Nom: Développement durable
Description: Critère noté sur 10 avec une pondération de 20%. Voir détail dans le règlement de la consultation.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 12/09/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: La collectivité souhaite privilégier les "circuits courts" dans l'exécution du marché, afin de répondre à ses exigences de qualité, de fraîcheur et de saisonnalité des produits. Elle demande également aux candidats de limiter le suremballage et de privilégier les emballages recyclables et/ou recyclés. Les fournisseurs des lots 07 et 08 devront recourir à des emballages consignés (cagettes, cageots, ...). Les titulaires de ces lots s'engagent à les récupérer systématiquement lors de chaque livraison, afin de limiter les déchets et favoriser la réutilisation des contenants. Ils seront repris en l'état, sans traitement par la collectivité. Enfin, elle attend des candidats des prestations de services complémentaires à la fourniture de marchandises permettant de l'accompagner dans sa démarche en faveur du développement durable. Dans le cadre du suivi d'exécution, la fourniture de bilans trimestriels est exigée du titulaire.
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Limoges
Informations relatives aux délais de recours: - Référé pré-contractuel jusqu'à la signature du contrat (CJA articles L.551-1 et suivants) - Référé contractuel (CJA articles L.551-13 et suivants) - Recours en contestation de la validité du contrat ouvert aux tiers dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicités appropriées.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Mairie d'Aixe sur Vienne
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Limoges
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: Fruits et légumes frais compris produits EGALIM
Description: Marché n°2025-9512600606-00. Montant minimum annuel : 10000 euros HT ; montant maximum annuel : 35000 euros HT.
Identifiant interne: 07
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15300000 Fruits, légumes et produits connexes
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Haute-Vienne (FRI23)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
Autres informations sur le renouvellement: Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction. Il est reconductible deux fois, chaque année civile, après décision expresse de la Commune d'Aixe-sur-Vienne. Sa durée, reconductions comprises, ne pourra pas excéder 3 ans. Le titulaire ne pourra pas refuser les reconduction selon les dispositions de l'article R.2112-4 du code de la commande publique.
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Critère noté sur 10 avec pondération de 40%. Voir le détail dans le règlement de la consultation.
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Critère noté sur 10 avec une pondération de 30%. Voir le détail dans le règlement de la consultation.
Critère:
Type: Qualité
Nom: Délais
Description: Critère noté sur 10 avec une pondération de 10%. Voir le détail dans le règlement de la consultation.
Critère:
Type: Qualité
Nom: Développement durable
Description: Critère noté sur 10 avec une pondération de 20%. Voir détail dans le règlement de la consultation.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 12/09/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: La collectivité souhaite privilégier les "circuits courts" dans l'exécution du marché, afin de répondre à ses exigences de qualité, de fraîcheur et de saisonnalité des produits. Elle demande également aux candidats de limiter le suremballage et de privilégier les emballages recyclables et/ou recyclés. Les fournisseurs des lots 07 et 08 devront recourir à des emballages consignés (cagettes, cageots, ...). Les titulaires de ces lots s'engagent à les récupérer systématiquement lors de chaque livraison, afin de limiter les déchets et favoriser la réutilisation des contenants. Ils seront repris en l'état, sans traitement par la collectivité. Enfin, elle attend des candidats des prestations de services complémentaires à la fourniture de marchandises permettant de l'accompagner dans sa démarche en faveur du développement durable. Dans le cadre du suivi d'exécution, la fourniture de bilans trimestriels est exigée du titulaire.
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Limoges
Informations relatives aux délais de recours: - Référé pré-contractuel jusqu'à la signature du contrat (CJA articles L.551-1 et suivants) - Référé contractuel (CJA articles L.551-13 et suivants) - Recours en contestation de la validité du contrat ouvert aux tiers dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicités appropriées.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Mairie d'Aixe sur Vienne
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Limoges
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: Fruits et légumes frais biologiques
Description: Marché n°2025-9512600607-00. Montant minimum annuel : 15000 euros HT ; montant maximum annuel : 45000 euros HT.
Identifiant interne: 08
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15300000 Fruits, légumes et produits connexes
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Haute-Vienne (FRI23)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
Autres informations sur le renouvellement: Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction. Il est reconductible deux fois, chaque année civile, après décision expresse de la Commune d'Aixe-sur-Vienne. Sa durée, reconductions comprises, ne pourra pas excéder 3 ans. Le titulaire ne pourra pas refuser les reconduction selon les dispositions de l'article R.2112-4 du code de la commande publique.
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Critère noté sur 10 avec pondération de 40%. Voir le détail dans le règlement de la consultation.
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Critère noté sur 10 avec une pondération de 30%. Voir le détail dans le règlement de la consultation.
Critère:
Type: Qualité
Nom: Délais
Description: Critère noté sur 10 avec une pondération de 10%. Voir le détail dans le règlement de la consultation.
Critère:
Type: Qualité
Nom: Développement durable
Description: Critère noté sur 10 avec une pondération de 20%. Voir détail dans le règlement de la consultation.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 12/09/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: La collectivité souhaite privilégier les "circuits courts" dans l'exécution du marché, afin de répondre à ses exigences de qualité, de fraîcheur et de saisonnalité des produits. Elle demande également aux candidats de limiter le suremballage et de privilégier les emballages recyclables et/ou recyclés. Les fournisseurs des lots 07 et 08 devront recourir à des emballages consignés (cagettes, cageots, ...). Les titulaires de ces lots s'engagent à les récupérer systématiquement lors de chaque livraison, afin de limiter les déchets et favoriser la réutilisation des contenants. Ils seront repris en l'état, sans traitement par la collectivité. Enfin, elle attend des candidats des prestations de services complémentaires à la fourniture de marchandises permettant de l'accompagner dans sa démarche en faveur du développement durable. Dans le cadre du suivi d'exécution, la fourniture de bilans trimestriels est exigée du titulaire.
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Limoges
Informations relatives aux délais de recours: - Référé pré-contractuel jusqu'à la signature du contrat (CJA articles L.551-1 et suivants) - Référé contractuel (CJA articles L.551-13 et suivants) - Recours en contestation de la validité du contrat ouvert aux tiers dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicités appropriées.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Mairie d'Aixe sur Vienne
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Limoges
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: Produits laitiers et ovoproduits
Description: Marché n°2025-9512600608-00. Montant minimum annuel : 18000 euros HT ; montant maximum annuel : 45000 euros HT.
Identifiant interne: 09
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15500000 Produits laitiers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 03142500 Œufs
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Haute-Vienne (FRI23)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
Autres informations sur le renouvellement: Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction. Il est reconductible deux fois, chaque année civile, après décision expresse de la Commune d'Aixe-sur-Vienne. Sa durée, reconductions comprises, ne pourra pas excéder 3 ans. Le titulaire ne pourra pas refuser les reconduction selon les dispositions de l'article R.2112-4 du code de la commande publique.
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Critère noté sur 10 avec pondération de 40%. Voir le détail dans le règlement de la consultation.
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Critère noté sur 10 avec une pondération de 30%. Voir le détail dans le règlement de la consultation.
Critère:
Type: Qualité
Nom: Délais
Description: Critère noté sur 10 avec une pondération de 10%. Voir le détail dans le règlement de la consultation.
Critère:
Type: Qualité
Nom: Développement durable
Description: Critère noté sur 10 avec une pondération de 20%. Voir détail dans le règlement de la consultation.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 12/09/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: La collectivité souhaite privilégier les "circuits courts" dans l'exécution du marché, afin de répondre à ses exigences de qualité, de fraîcheur et de saisonnalité des produits. Elle demande également aux candidats de limiter le suremballage et de privilégier les emballages recyclables et/ou recyclés. Les fournisseurs des lots 07 et 08 devront recourir à des emballages consignés (cagettes, cageots, ...). Les titulaires de ces lots s'engagent à les récupérer systématiquement lors de chaque livraison, afin de limiter les déchets et favoriser la réutilisation des contenants. Ils seront repris en l'état, sans traitement par la collectivité. Enfin, elle attend des candidats des prestations de services complémentaires à la fourniture de marchandises permettant de l'accompagner dans sa démarche en faveur du développement durable. Dans le cadre du suivi d'exécution, la fourniture de bilans trimestriels est exigée du titulaire.
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Limoges
Informations relatives aux délais de recours: - Référé pré-contractuel jusqu'à la signature du contrat (CJA articles L.551-1 et suivants) - Référé contractuel (CJA articles L.551-13 et suivants) - Recours en contestation de la validité du contrat ouvert aux tiers dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicités appropriées.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Mairie d'Aixe sur Vienne
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Limoges
5.1.
Lot: LOT-0010
Titre: Produits laitiers et ovoproduits biologiques
Description: Marché n°2025-9512600609-00. Montant minimum annuel : 10000 euros HT ; montant maximum annuel : 40000 euros HT.
Identifiant interne: 10
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15500000 Produits laitiers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 03142500 Œufs
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Haute-Vienne (FRI23)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
Autres informations sur le renouvellement: Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction. Il est reconductible deux fois, chaque année civile, après décision expresse de la Commune d'Aixe-sur-Vienne. Sa durée, reconductions comprises, ne pourra pas excéder 3 ans. Le titulaire ne pourra pas refuser les reconduction selon les dispositions de l'article R.2112-4 du code de la commande publique.
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Critère noté sur 10 avec pondération de 40%. Voir le détail dans le règlement de la consultation.
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Critère noté sur 10 avec une pondération de 30%. Voir le détail dans le règlement de la consultation.
Critère:
Type: Qualité
Nom: Délais
Description: Critère noté sur 10 avec une pondération de 10%. Voir le détail dans le règlement de la consultation.
Critère:
Type: Qualité
Nom: Développement durable
Description: Critère noté sur 10 avec une pondération de 20%. Voir détail dans le règlement de la consultation.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 12/09/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: La collectivité souhaite privilégier les "circuits courts" dans l'exécution du marché, afin de répondre à ses exigences de qualité, de fraîcheur et de saisonnalité des produits. Elle demande également aux candidats de limiter le suremballage et de privilégier les emballages recyclables et/ou recyclés. Les fournisseurs des lots 07 et 08 devront recourir à des emballages consignés (cagettes, cageots, ...). Les titulaires de ces lots s'engagent à les récupérer systématiquement lors de chaque livraison, afin de limiter les déchets et favoriser la réutilisation des contenants. Ils seront repris en l'état, sans traitement par la collectivité. Enfin, elle attend des candidats des prestations de services complémentaires à la fourniture de marchandises permettant de l'accompagner dans sa démarche en faveur du développement durable. Dans le cadre du suivi d'exécution, la fourniture de bilans trimestriels est exigée du titulaire.
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Limoges
Informations relatives aux délais de recours: - Référé pré-contractuel jusqu'à la signature du contrat (CJA articles L.551-1 et suivants) - Référé contractuel (CJA articles L.551-13 et suivants) - Recours en contestation de la validité du contrat ouvert aux tiers dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicités appropriées.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Mairie d'Aixe sur Vienne
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Limoges
5.1.
Lot: LOT-0011
Titre: Epicerie et produits secs compris produits biologiques
Description: Marché n°2025-9512600610-00. Montant minimum annuel : 15000 euros HT ; montant maximum annuel : 65000 euros HT.
Identifiant interne: 11
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15894700 Épicerie fine
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Haute-Vienne (FRI23)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
Autres informations sur le renouvellement: Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction. Il est reconductible deux fois, chaque année civile, après décision expresse de la Commune d'Aixe-sur-Vienne. Sa durée, reconductions comprises, ne pourra pas excéder 3 ans. Le titulaire ne pourra pas refuser les reconduction selon les dispositions de l'article R.2112-4 du code de la commande publique.
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Critère noté sur 10 avec pondération de 40%. Voir le détail dans le règlement de la consultation.
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Critère noté sur 10 avec une pondération de 30%. Voir le détail dans le règlement de la consultation.
Critère:
Type: Qualité
Nom: Délais
Description: Critère noté sur 10 avec une pondération de 10%. Voir le détail dans le règlement de la consultation.
Critère:
Type: Qualité
Nom: Développement durable
Description: Critère noté sur 10 avec une pondération de 20%. Voir détail dans le règlement de la consultation.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 12/09/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: La collectivité souhaite privilégier les "circuits courts" dans l'exécution du marché, afin de répondre à ses exigences de qualité, de fraîcheur et de saisonnalité des produits. Elle demande également aux candidats de limiter le suremballage et de privilégier les emballages recyclables et/ou recyclés. Les fournisseurs des lots 07 et 08 devront recourir à des emballages consignés (cagettes, cageots, ...). Les titulaires de ces lots s'engagent à les récupérer systématiquement lors de chaque livraison, afin de limiter les déchets et favoriser la réutilisation des contenants. Ils seront repris en l'état, sans traitement par la collectivité. Enfin, elle attend des candidats des prestations de services complémentaires à la fourniture de marchandises permettant de l'accompagner dans sa démarche en faveur du développement durable. Dans le cadre du suivi d'exécution, la fourniture de bilans trimestriels est exigée du titulaire.
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Limoges
Informations relatives aux délais de recours: - Référé pré-contractuel jusqu'à la signature du contrat (CJA articles L.551-1 et suivants) - Référé contractuel (CJA articles L.551-13 et suivants) - Recours en contestation de la validité du contrat ouvert aux tiers dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicités appropriées.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Mairie d'Aixe sur Vienne
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Limoges
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Mairie d'Aixe sur Vienne
Numéro d’enregistrement: 21870010200013
Adresse postale: 44 avenue du Président Wilson
Ville: AIXE-SUR-VIENNE
Code postal: 87700
Subdivision pays (NUTS): Haute-Vienne (FRI23)
Pays: France
Téléphone: +33 555707700
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Limoges
Numéro d’enregistrement: 1787005000010
Adresse postale: 1 cours Vergniaud
Ville: Limoges
Code postal: 87000
Subdivision pays (NUTS): Haute-Vienne (FRI23)
Pays: France
Téléphone: 0555339155
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0000
Nom officiel: DEMATIS
Numéro d’enregistrement: 45072478600030
Ville: Paris
Code postal: 75015
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: +33 172365548
Rôles de cette organisation:
TED eSender
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 80ba90df-7991-460e-92d6-01b983d445d0 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 07/07/2025 16:30:04 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 446192-2025
Numéro de publication au JO S: 129/2025
Date de publication: 09/07/2025
