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A proximité de Saint-Vincent 64800 Pyrenees Atlantiques
Acheteur : Communauté de Communes du Pays de Nay
M. CYRIL BARRAU
64800 Benejacq
Tel : +33559611182
  Date de clôture dépassée - Date de clôture estimée : 25/01/2024  
2 Lots
Lot 1
LOT 1 : ENTRETIEN DES SENTIERS DU PLAN LOCAL DE RANDONNEES (PLR) ET DES SENTIERS D'INTÊRET COMMUNAUTAIRE DU PAYS DE NAY : SECTEUR PLAINE
Lot 2
LOT 2 : ENTRETIEN DES SENTIERS DU PLAN LOCAL DE RANDONNEES (PLR) ET DES SENTIERS D'INTÊRET COMMUNAUTAIRE DU PAYS DE NAY : SECTEUR MONTAGNE
Secteurs d'activité
Services d'élagage.

ENTRETIEN DES SENTIERS DU PLAN LOCAL DE RANDONNEES (PLR) ET DES SENTIERS D INTÊRET COMMUNAUTAIRE DU PAYS DE NAY

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : National
Date de publication : 21/12/2023
BOAMP - 23-177703

Département(s) de publication : 64, 31, 32, 33, 40, 65, 75
Annonce No 23-177703
I.II.III.IV.V.VI.

FNS SIMPLE AVIS DE MARCHÉ

Section I : Identification de l'acheteur

Nom complet de l'acheteur :
Communauté de communes du Pays de Nay
Type de Numéro national d'indentification :
SIRET
N° National d'identification :
24640175600019
Ville :
Benejacq
Code Postal :
64800
Groupement de commandes :
Non
Département(s) de publication : 64, 31, 32, 33, 40, 65, 75

Section 2 : Communication

Lien vers le profil d'acheteur :
https://demat-ampa.fr/entreprise
Identifiant interne de la consultation :
2023-25
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur :
Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles :
Non
Nom du contact :
M. Cyril BARRAU
Adresse mail du contact :
c.barrau@paysdenay.fr
Numéro de téléphone du contact :

Section 3 : Procedure

Type de procédure :
Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve :
Déclaration sur l'honneur attestant n'entrer dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du Code de la Commande Publique.
capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve :
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles ;Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve :
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.
Technique d'achat :
Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis :
25 janvier 2024 - 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique :
Interdite
Réduction du nombre de candidats :
Non
Possibilité d'attribution sans négociation :
Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes :
Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) :
Communauté de Communes du Pays de Nay250 Rue Monplaisir64800 BENEJACQ
Critères d'attribution :
Pour l'ensemble des lots, les critères retenus pour le jugement des offres, sont pondérés de la manière suivante :1 - Prix des Prestations : 60 points2 - Valeur Technique : 40 pointsPlus de détail à l'article 8.2 du Règlement de la Consultation

Section 4 : Identification du marché

Intitulé du marché :
ENTRETIEN DES SENTIERS DU PLAN LOCAL DE RANDONNEES (PLR) ET DES SENTIERS D INTÊRET COMMUNAUTAIRE DU PAYS DE NAY
Code CPV principal
Descripteur principal : 77211500
Type de marché :
Services
Description succincte du marché :
Entretien des randonnées identifiées dans le Plan Local de Randonnées de la Communauté de Communes du Pays de NAY et interventions ponctuelles sur des sentiers connexes (sentiers d'intérêt communautaire).
Lieu principal d'exécution du marché :
Territoire de la Communauté de Communes du Pays de Nay
Durée du marché (en mois) :
48
Valeur estimée (H.T.) :
Valeur entre :
et :
La consultation comporte des tranches :
Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché :
Non
Marché alloti :
Oui
Mots descripteurs : Travaux forestiers

Section 5 : Lots

OBJET : ENTRETIEN DES SENTIERS DU PLAN LOCAL DE RANDONNEES (PLR) ET DES SENTIERS D INTÊRET COMMUNAUTAIRE DU PAYS DE NAY
Description du lot : LOT 1 : ENTRETIEN DES SENTIERS DU PLAN LOCAL DE RANDONNEES (PLR) ET DES SENTIERS D'INTÊRET COMMUNAUTAIRE DU PAYS DE NAY : SECTEUR PLAINE
Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 77211500
Estimation de la valeur hors taxes du lot :  euros
Lieu d'exécution du lot : Territoire de la Communauté de Communes du Pays de Nay

Description du lot : LOT 2 : ENTRETIEN DES SENTIERS DU PLAN LOCAL DE RANDONNEES (PLR) ET DES SENTIERS D'INTÊRET COMMUNAUTAIRE DU PAYS DE NAY : SECTEUR MONTAGNE
Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 77211500
Estimation de la valeur hors taxes du lot :  euros
Lieu d'exécution du lot : Territoire de la Communauté de Communes du Pays de Nay

Section 6 : Informations Complementaires

Visite obligatoire :
Non
Autres informations complémentaires :
l'accord-cadre est conclu pour une période de 12 mois à compter de la date de notification du contrat. L'accord-cadre est reconduit de façon tacite jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.seuil maximum annuel de 30 000,00 euro(s) HT sur le lot 1.Seuil maximum annuel de 20 000,00 euro(s) HT sur le lot 2
Date d'envoi du présent avis :
21 décembre 2023
Source de l'annonce : https://demat-ampa.fr/entreprise