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A proximité de Toulouse 31000 Haute Garonne
Acheteur : Toulouse Métropole
CORRESPONDRE@AWS-FRANCE.COM
Direction de la commande publique, 6 rue René Leduc BP 35821
31505 Toulouse
Tel : +33 534401584
  Date de clôture dépassée - Date de clôture estimée : 10/07/2023  
Secteurs d'activité
Services de formation professionnelle.

23m0180pa - Cycle De Formations Collectives A Destination Des Elus De Toulouse Metropole Cm/Cp

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : National
Date de publication : 07/06/2023
BOAMP - 23-77826
Avis d’attribution : Référence : 23-160833

Département(s) de publication : 31
Annonce No 23-77826
I.II.III.IV.V.VI.

FNS SIMPLE AVIS DE MARCHÉ

Section I : Identification de l'acheteur

Nom complet de l'acheteur :
TOULOUSE METROPOLE
Type de Numéro national d'indentification :
SIRET
N° National d'identification :
24310051800170
Ville :
Toulouse
Code Postal :
31505
Groupement de commandes :
Non
Département(s) de publication : 31

Section 2 : Communication

Lien direct aux documents de la consultation :
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematent.login&type=Dce&Idm=1301190
Identifiant interne de la consultation :
23m0180pa
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur :
Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles :
Non
Nom du contact :
correspondre@aws-france.com
Adresse mail du contact :
Numéro de téléphone du contact :

Section 3 : Procedure

Type de procédure :
Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve :
La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve :
capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve :
Technique d'achat :
Sans objet
Date et heure limite de réception des plis :
10 juillet 2023 - 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique :
Interdite
Réduction du nombre de candidats :
Non
Possibilité d'attribution sans négociation :
Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes :
Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) :
Critères d'attribution :
Valeur technique de l'offre : 70%Prix : 30%

Section 4 : Identification du marché

Intitulé du marché :
23m0180pa - Cycle De Formations Collectives A Destination Des Elus De Toulouse Metropole Cm/Cp
Code CPV principal
Descripteur principal : 80530000
Type de marché :
Services
Description succincte du marché :
L'objectif est d'offrir aux élus concernés un socle de connaissances suffisantes pour l'exercice de leur mandat et leur permettre de comprendre les enjeux de la collectivité à laquelle ils appartiennent, ainsi que de participer aux débats locaux collectifs en instance consultative et délibérative de manière constructive
Lieu principal d'exécution du marché :
Toulouse Et Territoire Metropolitain 31000 - Toulouse
Durée du marché (en mois) :
24
Valeur estimée (H.T.) :
Valeur entre :
et :
La consultation comporte des tranches :
Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché :
Non
Marché alloti :
Non
Mots descripteurs : Formation

Section 5 : Lots

Ce bloc n'est pas accessible car l'objet n'est pas alloti.

Section 6 : Informations Complementaires

Visite obligatoire :
Non
Autres informations complémentaires :
La procédure de passation utilisée est : la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 3° du Code de la commande publique.L'accord-cadre à bons de commande avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique.Il n'est pas prévu de décomposition en lots.A titre indicatif, la répartition des commandes est la suivante (seul le montant total indiqué à l'acte d'engagement a valeur contractuelle) :TOULOUSE MetropoleMaximum HT : 95 000,00 euro(s) /Estimation HT : 72 000,00 euro(s) Les prestations sont réglées par des prix unitaires, fermes et non actualisables.Le descriptif technique des prestations est détaillé à l'article 17-clauses complémentaires du Ccp.L'Accord-Cadre d'une durée de 2 ans, est conclu à compter de la date de notification. Financement : Ressources propres de Toulouse Métropole.Délai global de paiement : 30 jours
Date d'envoi du présent avis :
7 juin 2023
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