Centrale des marchés
Accord cadre à bons de commande travaux, mono attributaire, un an reconductible 3 fois. Travaux d'extension, de renforcement et de renouvellement du réseau d'eau potable et ses ouvrages associés pour 2018 et éventuellement 2019, 2020, 2021. cp : 69590 adresse : 180, rue de St Eti...
SE Monts Lyonnais-basse vallée du Gier 69590Saint-Symphorien-sur-Coise syndicat-eau-mly@wanadoo.fr
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Accord cadre à bons de commande travaux, mono attributaire, un an reconductible 3 fois.

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Marché public ou privé
Référence du marché : 3331285

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
JOUE (28/12/17)
522657-2017
BOAMP (24/12/17)
17-181189

Département(s) de publication : 69, 42
Annonce No 17-181384
I.II.IV.V.VI.

AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
SE Monts Lyonnais-basse vallée du Gier, 180, rue de St Etienne BP 25, 69590, Saint Symphorien sur Coise, F, Téléphone : (+33) 4 78 48 42 41, Courriel : syndicat-eau-mly@wanadoo.fr, Code NUTS : FR
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://syndicat-eau-mly@wanadoo.fr
Adresse du profil acheteur : http://syndicat-eau-mly@wanadoo.fr
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autorité régionale ou locale
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Autre activité : Eau potable

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : Accord cadre à bons de commande travaux, mono attributaire, un an reconductible 3 fois.
Numéro de référence : 17-62779
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 44162500
Descripteur supplémentaire : KA11
II.1.3)Type de marché
Travaux
II.1.4)Description succincte : Travaux d'extension, de renforcement et de renouvellement du réseau d'eau potable et ses ouvrages associés pour 2018 et éventuellement 2019, 2020, 2021.
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : non
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA) :
Valeur 6 000 000 euros
ou
Offre la plus basse :  euros / Offre la plus élevée :  euros prise en considération (Hors TVA)

Section II : Description

OBJET : Accord cadre à bons de commande travaux, mono attributaire, un an reconductible 3 fois.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé :
Lot nº :
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 44162500
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 44161200
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45232100
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45232150
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution : 47 communes situées dans le département du Rhône et dans le département de la Loire.
II.2.4)Description des prestations : Travaux d'extension, de renforcement et de renouvellement du réseau d'eau potable et ses ouvrages associés pour 2018 et éventuellement 2019, 2020 et 2021. Ces travaux portent sur des canalisations d'eau potable, pour l'essentiel sur des diamètres de 60 à 800 mm. Les linéaires renouvelés au cours des 5 dernières années ont varié de 17 236 km (2012) à 22 493 km (2015). La nature des travaux est constituée d'interventions multiples : jusqu'à 7 (sept) chantiers simultanés pouvant être urgentes et concomitantes en divers lieux du territoire syndical.
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Valeur technique de l'offre / Pondération : 50%
     2. Délai d'exécution / Pondération : 10%
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40%
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : lot unique

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure restreinte
Explication :
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.6)Enchère électronique :
Une enchère électronique a été utilisée
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : non
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S : 2017/S 089-173729
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation :

Section V : Attribution du marché

Marché nº :
Lot nº : Unique
Intitulé : Accord cadre à bons de commande travaux, mono attributaire, un an reconductible 3 fois.Travaux d'extension, de renforcement et de renouvellement du réseau d'eau potable et ses ouvrages associés pour 2018 et éventuellement 2019, 2020, 2021.
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 24 novembre 2017
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 6
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
SOGEA Rhône - Alpes, ZA Bellevue BP 1, 69610, SOUZY, F, Téléphone : (+33) 4 74 70 04 29, Fax : (+33) 4 74 26 16 59, Code NUTS : FR
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : 6 000 000 H.T
Valeur totale du marché/du lot : 6 000 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
Montant de travaux annuel estimé à 4 500 000 ?
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif de LYON, 184, rue Dugueslin Cedex 3, 69433, LYON, F, Téléphone : (+33) 4 78 14 10 42, Courriel : greffe.ta-lyon@juradm.fr
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3)Introduction de recours :
Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Instance chargée des procédures de recours et auprès de laquelle des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours:Tribunal Administratif de Lyon
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
22 décembre 2017
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