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Prestation de transport à la demande (marché à bon de commande) décomposée en deux lots: lot 1: transport lot 2: mise en place et gestion d'une centrale de réservation du transport à la demande Prestation de transport à la demande (marché à bon de commande) décomposée en deux lots:Lot 1: transportLot 2: mise en place et gestion d'une centrale de réservation du transport à la demande tel...
Cté de Cnes des Hauts du Lyonnais 69590Saint-Symphorien-sur-Coise
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Prestation de transport à la demande (marché à bon de commande) décomposée en deux lots: lot 1: transport lot 2: mise en place et gestion d'une centrale de réservation du transport à la demande

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1677862

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
JOUE (19/09/15)
330685-2015
BOAMP (15/09/15)
15-140794
Résultat de marché
Département(s) de publication : 69
Annonce No 15-140794 I. II. IV. V. VI.

Avis d'attribution de marché


Directive 2004/18/CE.

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1)

NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT :


Cté de Cnes des Hauts du Lyonnais, 90 place du marché, à l'attention de  M. jean claude picard,président, F-69590 Saint-Symphorien-sur-Coise. Tél. (+33) 4 78 44 37 50.






Adresse(s) internet :
Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.cc-hauts-du-lyonnais.fr.
Adresse du profil d'acheteur (URL) : http://sudest-marchespublics.com.

I.2)

TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR :


Autorité régionale ou locale.
I.3)

ACTIVITÉ PRINCIPALE :


I.4)

ATTRIBUTION DE MARCHÉ POUR LE COMPTE D'AUTRES POUVOIRS ADJUDICATEURS :





Section II : Objet du marché

II.1)

DESCRIPTION
II.1.1)
Intitulé attribué au marché :


prestation de transport à la demande (marché à bon de commande) décomposée en deux lots: lot 1: transport lot 2: mise en place et gestion d'une centrale de réservation du transport à la demande.
II.1.2)
Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :


Services.


Catégorie de services : no02 Services de transports terrestres,y compris les services de véhicules blindés et les services de courrier, à l'exclusion des transports de courrier.




Code NUTS .

II.1.3)
Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique :


II.1.4)
Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :


prestation de transport à la demande (marché à bon de commande) décomposée en deux lots:
lot 1: transport
lot 2: mise en place et gestion d'une centrale de réservation du transport à la demande.
II.1.5)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :


60130000.
II.1.6)
Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :


II.2)

VALEUR TOTALE FINALE DU OU DES MARCHÉ(S)
II.2.1)
Valeur totale finale du ou des marché(s) :



Section IV : Procédure

IV.1)

TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)
Type de procédure :


Ouverte.
IV.2)

CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)
Critères d'attribution :


Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction
     1. prix des prestations : 60 %.
     2. valeur technique : 40 %.
IV.2.2)
Enchère électronique :


IV.3)

RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)
Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :


IV.3.2)
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :


Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : Oui.


Avis de marché
Numéro de l'avis au JO : 2015/S 109-198427 du 09/06/2015.


Section V : Attribution du marché

LOT no : 1
INTITULÉ : Lot 1: Transport (la valeur totale finale correspond au prix unitaire à la course)

V.1)

DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :


12 août 2015
V.2)

INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
Nombre d'offres reçues : 3
V.3)

NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :


AUTOCARS PLANCHE, 69 RUE DU CHAMP DU GARET, 69655 VILLEFRANCHE SUR SAONE.
V.4)

INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :


Valeur totale finale du marché :
Valeur : 2,00 euros.
V.5)

INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :


Le marché est susceptible d'être sous-traité : Oui.
Inconnue.

LOT no : 2
INTITULÉ : Lot 2: Mise en place et gestion d'une centrale de réservation du transport a la demande (le prix mise en place et assistance générale de la centrale 500euros + la gestion unitaire des réservations 4.30euros)

V.1)

DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :


12 août 2015
V.2)

INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
Nombre d'offres reçues : 3
V.3)

NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :


AUTOCARS PLANCHE, 69 RUE DU CHAMP DU GARET, 69655 VILLEFRANCHE SUR SAONE.
V.4)

INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :


Valeur totale finale du marché :
Valeur : 500,00 euros.
V.5)

INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :


Le marché est susceptible d'être sous-traité : Non

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1)

INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPENNE :




VI.2)

INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES :



Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 15 septembre 2015.
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP, annonce no 15-85749, mise en ligne le 5 juin 2015
VI.3)

PROCÉDURES DE RECOURS
VI.3.1)
Instance chargée des procédures de recours :


Tribunal administratif de lyon, 184, rue duguesclin, F-69433 Lyon Cedex 03.



VI.3.2)
Introduction des recours :


VI.3.3)
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :


VI.4)

DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS :


15 septembre 2015.



I.1)

NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT :


Cté de Cnes des Hauts du Lyonnais, 90 place du marché, à l'attention de  M. jean claude picard,président, F-69590 Saint-Symphorien-sur-Coise. Tél. (+33) 4 78 44 37 50.






Adresse(s) internet :
Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.cc-hauts-du-lyonnais.fr.
Adresse du profil d'acheteur (URL) : http://sudest-marchespublics.com.

I.2)

TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR :


Autorité régionale ou locale.
I.3)

ACTIVITÉ PRINCIPALE :


I.4)

ATTRIBUTION DE MARCHÉ POUR LE COMPTE D'AUTRES POUVOIRS ADJUDICATEURS :





II.1)

DESCRIPTION
II.1.1)
Intitulé attribué au marché :


prestation de transport à la demande (marché à bon de commande) décomposée en deux lots: lot 1: transport lot 2: mise en place et gestion d'une centrale de réservation du transport à la demande.
II.1.2)
Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :


Services.


Catégorie de services : no02 Services de transports terrestres,y compris les services de véhicules blindés et les services de courrier, à l'exclusion des transports de courrier.




Code NUTS .

II.1.3)
Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique :


II.1.4)
Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :


prestation de transport à la demande (marché à bon de commande) décomposée en deux lots:
lot 1: transport
lot 2: mise en place et gestion d'une centrale de réservation du transport à la demande.
II.1.5)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :


60130000.
II.1.6)
Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :


II.2)

VALEUR TOTALE FINALE DU OU DES MARCHÉ(S)
II.2.1)
Valeur totale finale du ou des marché(s) :



IV.1)

TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)
Type de procédure :


Ouverte.
IV.2)

CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)
Critères d'attribution :


Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction
     1. prix des prestations : 60 %.
     2. valeur technique : 40 %.
IV.2.2)
Enchère électronique :


IV.3)

RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)
Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :


IV.3.2)
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :


Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : Oui.


Avis de marché
Numéro de l'avis au JO : 2015/S 109-198427 du 09/06/2015.


LOT no : 1
INTITULÉ : Lot 1: Transport (la valeur totale finale correspond au prix unitaire à la course)

V.1)

DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :


12 août 2015
V.2)

INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
Nombre d'offres reçues : 3
V.3)

NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :


AUTOCARS PLANCHE, 69 RUE DU CHAMP DU GARET, 69655 VILLEFRANCHE SUR SAONE.
V.4)

INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :


Valeur totale finale du marché :
Valeur : 2,00 euros.
V.5)

INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :


Le marché est susceptible d'être sous-traité : Oui.
Inconnue.

LOT no : 2
INTITULÉ : Lot 2: Mise en place et gestion d'une centrale de réservation du transport a la demande (le prix mise en place et assistance générale de la centrale 500euros + la gestion unitaire des réservations 4.30euros)

V.1)

DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :


12 août 2015
V.2)

INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
Nombre d'offres reçues : 3
V.3)

NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :


AUTOCARS PLANCHE, 69 RUE DU CHAMP DU GARET, 69655 VILLEFRANCHE SUR SAONE.
V.4)

INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :


Valeur totale finale du marché :
Valeur : 500,00 euros.
V.5)

INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :


Le marché est susceptible d'être sous-traité : Non

VI.1)

INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPENNE :




VI.2)

INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES :



Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 15 septembre 2015.
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP, annonce no 15-85749, mise en ligne le 5 juin 2015
VI.3)

PROCÉDURES DE RECOURS
VI.3.1)
Instance chargée des procédures de recours :


Tribunal administratif de lyon, 184, rue duguesclin, F-69433 Lyon Cedex 03.



VI.3.2)
Introduction des recours :


VI.3.3)
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :


VI.4)

DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS :


15 septembre 2015.
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