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FCS-2016-004 - MARCHE DE SERVICE D'ASSURANCE La Ville de SAINT SEURIN SUR L'ISLE procède à une consultation en vue de souscrire les contrats d'assurances qui constituent l'ensemble du marché divisé en 5 lots. - No de nomenclature communautair...
COMMUNE DE SAINT SEURIN SUR L ISLE 33660Saint-Seurin-sur-l'Isle mairie@stseurinsurlisle.com
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FCS-2016-004 - MARCHE DE SERVICE D'ASSURANCE

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Marché public ou privé
Référence du marché : 2535279

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
JOUE (28/12/16)
461285-2016
BOAMP (25/12/16)
16-184537

Département(s) de publication : 33
Annonce No 16-184537
I.II.IV.V.VI.

AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
COMMUNE DE SAINT SEURIN SUR L ISLE, Service afccp espace Charles de Gaulle, 33660, Saint seurin sur lisle, F, Téléphone : (+33) 5 57 56 01 05, Courriel : mairie@stseurinsurlisle.com, Code NUTS : FR612
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.stseurinsurlisle.com/
Adresse du profil acheteur : http://demat-ampa.fr
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autorité régionale ou locale
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Autre activité : COLLECTIVITE LOCALE

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : FCS-2016-004 - MARCHE DE SERVICE D'ASSURANCE
Numéro de référence : FCS-2016-004
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 66510000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Services
II.1.4)Description succincte : La Ville de SAINT SEURIN SUR L'ISLE procède à une consultation en vue de souscrire les contrats d'assurances qui constituent l'ensemble du marché divisé en 5 lots. - No de nomenclature communautaire : 66515200-5 ; 66516000-0 ; 66514110-0 ; 66512000-2 ; 66513100-0.
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA) :
Valeur 110 978,14 euros
ou
Offre la plus basse :  euros / Offre la plus élevée :  euros prise en considération (Hors TVA)
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Assurance "Dommages aux biens et risques annexes"
Lot nº : 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 66515200
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR612|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Assurance "Dommages aux biens et risques annexes" No de nomenclature 66515200-5
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Nature et étendue des garanties - Qualité des clauses contractuelles : coefficient 5 / Pondération : 5
     2. Modalités et procédure de gestion des dossiers, et notamment des sinistres, par la compagnie et/ou l'intermédiaire : coefficient 2 / Pondération : 2
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 3
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Assurance "Responsabilité et risques annexes"
Lot nº : 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 66516000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR612|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Assurance "Responsabilité et risques annexes" No de nomenclature 66516000-0
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Nature et étendue des garanties - Qualité des clauses contractuelles : coefficient 5 / Pondération : 5
     2. Modalités et procédure de gestion des dossiers, et notamment des sinistres, par la compagnie et/ou l'intermédiaire : coefficient 2 / Pondération : 2
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 3
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Assurance "Flotte automobile et risques annexes"
Lot nº : 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 66514110
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR612|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Assurance "Flotte automobile et risques annexes" no de nomenclature 66514110-0
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Modalités et procédure de gestion des dossiers, et notamment des sinistres, par la compagnie et/ou l'intermédiaire : coefficient 2 / Pondération : 2
     2. Nature et étendue des garanties - Qualité des clauses contractuelles : coefficient 5 / Pondération : 5
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 3
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Assurance "Risques statutaires du personnel"
Lot nº : 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 66512000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR612|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Assurance "Risques statutaires du personnel" No de nomenclature 66512000-2
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Nature et étendue des garanties - Qualité des clauses contractuelles : coefficient 5 / Pondération : 5
     2. Modalités et procédure de gestion des dossiers, et notamment des sinistres, par la compagnie et/ou l'intermédiaire : coefficient 2 / Pondération : 2
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 3
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Assurance "Protection juridique des agents et des élus"
Lot nº : 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 66513100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR612|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Assurance "Protection juridique des agents et des élus" No de nomenclature 66513100-0
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Modalités et procédure de gestion des dossiers, et notamment des sinistres, par la compagnie et/ou l'intermédiaire : coefficient 2 / Pondération : 2
     2. Nature et étendue des garanties - Qualité des clauses contractuelles : coefficient 5 / Pondération : 5
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 3
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
Explication :
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S : 2016/S 177-317541
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation :

Section V : Attribution du marché

Marché nº : FCS-2016-004
Lot nº : 1
Intitulé : assurance dommages aux biens et risques annexes
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 1.e.r décembre 2016
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 3
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE : 1
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
CAISSE REGIONALE D'ASSURANCES MUTUELLES AGRICOLES CENTRE ATLANTIQUE (GROUPAMA), 2 av de limoges CS 60001, 79044, NIORT CEDEX 9, F, Téléphone : (+33) 8 00 81 88 18, Fax : (+33) 5 49 28 68 72, Code NUTS : FR533, Adresse internet : https://www.groupama.fr
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : 22 700 H.T
Valeur totale du marché/du lot : 18 623,70
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : FCS 2016-004 MARCHE D'ASSURANCE
Lot nº : 2
Intitulé : RESPONSABILITE ET RISQUES ANNEXES
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 1.e.r décembre 2016
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 3
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE : 1
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
CAISSE REGIONALE D'ASSURANCES MUTUELLES AGRICOLES CENTRE ATLANTIQUE (GROUPAMA), 2 AV DE LIMOGES CS 60001, 79044, NIORT CEDEX 9, F, Téléphone : (+33) 8 00 81 88 18, Code NUTS : FR533, Adresse internet : https://www.groupama.fr
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : 5 600 H.T
Valeur totale du marché/du lot : 2 787,85
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : FCS 2016-004 MARCHE D'ASSURANCE
Lot nº : 3
Intitulé : FLOTTE AUTOMOBILE ET RISQUES ANNEXES
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 1.e.r décembre 2016
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 3
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE : 1
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
SMACL Assurances, 141 Avenue Salvador Allende, 79031, NIORT CEDEX 9, F, Code NUTS : FR533, Adresse internet : https://www.smacl.fr/
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : 7 500 H.T
Valeur totale du marché/du lot : 7 219,97
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : FCS 2016-004 MARCHE D ASSURANCE
Lot nº : 4
Intitulé : ASSURANCE DE RISQUES STAUTAIRES DU PERSONNEL
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 1.e.r décembre 2016
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE : 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : oui
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
CNP, 4 PLACE RAOUL DAUTRY, 75716, PARIS CEDEX, F, Code NUTS : FR10, Adresse internet : http://www.cnp.fr/
Le titulaire est une PME : non
GRAS SAVOYE GRANDS SUD OUEST, 5 AV RAYMOND MANAUD, 33522, BRUGES CEDEX, F, Code NUTS : FR612, Adresse internet : http://www.grassavoye.fr/
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : 95 000 H.T
Valeur totale du marché/du lot : 101 677,16
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : FCS 2016-004 MARCHE D ASSURANCE
Lot nº : 5
Intitulé : PROTECTION JURIDIQUE DES AGENTS ET DES ELUS
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 1.e.r décembre 2016
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : oui
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
JADIS ASSURANCES, 71 AVENUE DE LA RESISTANCE, 93340, LE RAINCY, F, Code NUTS : FR10, Adresse internet : http://www.jadis-assurances.com/
Le titulaire est une PME : non
CFDP ASSURANCES, IMMEUBLE DE L'EUROPE 62 RUE BONNEL, 69003, LYON, F, Code NUTS : FR716, Adresse internet : http://www.cfdp.fr/
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 228,33
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif de BORDEAUX, 9, rue Tastet BP 947, 33043, BORDEAUX, F, Téléphone : (+33) 5 56 99 38 00, Courriel : greffe.ta-bordeaux@juradm.fr
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3)Introduction de recours :
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Service du Greffe du Tribunal Administratif de BORDEAUX, 9, rue Tastet BP 947, 33043, BORDEAUX, F, Téléphone : (+33) 5 56 99 38 00, Courriel : greffe.ta-bordeaux@juradm.fr
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
23 décembre 2016
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