Avis de marché - Avis n° 26-110311 du 12/11/2026
Département(s) de publication : 59
Annonce n° 26-110311
Fournitures
Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : SIMOUV
Type de Numéro national d'indentification : SIRET
N° National d'identification : 20004663900015
Ville : Saint-Saulve
Code postal : 59880
Groupement de commandes : Non
Département(s) de publication : 59
Section 2 - Communication
Identifiant interne de la consultation : 261102
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : Monsieur le Président
Adresse mail du contact : marche@simouv.fr
Numéro de téléphone du contact : +33 327452125
Section 3 - Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
- Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve : Cf règlement de la consultation
- Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve : Cf règlement de la consultation
- Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve : Cf règlement de la consultation
Technique d'achat : Sans objet
Date et heure limite de réception des plis : 01/12/2026 à 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes : Non
Critères d'attribution : Critères énoncés dans les documents de la consultation
Section 4 - Identification du marché
Intitulé du marché : Fourniture, livraison et pose d’un module sanitaire double pour le réseau de transport Transvilles
Code CPV principal - Descripteur principal : 39151300
Type de marché : Fournitures
Description succincte du marché : Le présent marché porte sur la fourniture, la livraison et la pose d’un module sanitaire double pour le réseau de transport Transvilles conformément aux prescriptions du Cahier des Clauses Particulières (CCP). A titre indicatif, la notification prévisionnelle du marché est envisagée au cours du mois de décembre 2026. La temporalité de la notification est donnée à titre indicatif. Dès lors, le titulaire ne pourra élever aucune réclamation ou prétendre à une indemnité dans l’hypothèse d’un report desdits délais.
Lieu principal d'exécution du marché : (59) Nord
Durée du marché (en mois) : 12
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Non
Section 6 - Informations Complementaires
Visite obligatoire : Non
Autres informations complémentaires : Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références des dispositions. Le marché est conclu à prix forfaitaires.Les règlements ont lieu par virement, selon un délai global de paiement de 30 jours. Financement : budget propre du SIMOUV. Les prix du marché sont réputés être fermes, non révisables et non actualisables pour la durée du marché. Autres informations : Cf règlement de la consultation.
Date d'envoi du présent avis à la publication : 12/11/2026
