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A proximité de Concarneau 29900 Finistere
Acheteur : Concarneau Cornouaille Agglomération
SERVICE COMMANDE PUBLIQUE DE CCA
Parc d'Activités de Colguen - 1 rue Victor Schoelcher - CS 50636
29900 Concarneau
Tel : +33 230970665
  Date de clôture dépassée - Date de clôture estimée : 30/06/2023  
5 Lots
Lot 1
Lot no1 : Robinetterie, raccords, accessoires de compteurs, clapets anti-pollution
Lot 2
Lot no2 : Regards et coffrets eau potable
Lot 3
Lot no3 : Réseaux et branchements eau potable, tubes pvc, raccords, manchons de réparation
Lot 4
Lot no4 : Réseaux et branchements assainissement, tubes pvc, raccords, fontes, regards, tabourets
Lot 5
Lot no5 : Fontes de voirie, bouches à clés
Secteurs d'activité
Robinets, vannes et dispositifs similaires.

Accord-cadre pour la fourniture de pièces de réseaux d'Adduction d'Eau Potable -Eaux Usées-Eaux Pluviales pour Concarneau Cornouaille Agglomération

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : National
Date de publication : 23/05/2023
BOAMP - 23-69646

Département(s) de publication : 29, 56
Annonce No 23-69646
I.II.III.IV.V.VI.

FNS SIMPLE AVIS DE MARCHÉ

Section I : Identification de l'acheteur

Nom complet de l'acheteur :
Concarneau Cornouaille Agglomération
Type de Numéro national d'indentification :
SIRET
N° National d'identification :
24290076900124
Ville :
Concarneau
Code Postal :
29900
Groupement de commandes :
Non
Département(s) de publication : 29, 56

Section 2 : Communication

Lien vers le profil d'acheteur :
https://marches.megalis.bretagne.bzh/
Identifiant interne de la consultation :
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur :
Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles :
Non
Nom du contact :
Service commande publique de CCA
Adresse mail du contact :
Numéro de téléphone du contact :

Section 3 : Procedure

Type de procédure :
Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve :
- Si la situation du candidat le justifie, la copie du ou des jugements prononçant le redressement judiciaire,- Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager la société, si la personne signataire n'est pas le représentant légal de la société.Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner. Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail.
capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve :
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles. Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve :
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.
Technique d'achat :
Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis :
30 juin 2023 - 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique :
Interdite
Réduction du nombre de candidats :
Non
Possibilité d'attribution sans négociation :
Non
L'acheteur exige la présentations de variantes :
Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) :
Concarneau Cornouaille Agglomération - Service des eaux
Critères d'attribution :
Les critères d'attribution sont mentionnés à l'article 7.2 du Réglement de la Consultation.

Section 4 : Identification du marché

Intitulé du marché :
Accord-cadre pour la fourniture de pièces de réseaux d'Adduction d'Eau Potable -Eaux Usées-Eaux Pluviales pour Concarneau Cornouaille Agglomération
Code CPV principal
Descripteur principal : 42130000
Type de marché :
Fournitures
Description succincte du marché :
Accord-cadre pour la fourniture de pièces de réseaux d'Adduction d'Eau Potable -Eaux Usées-Eaux Pluviales pour Concarneau Cornouaille Agglomération
Lieu principal d'exécution du marché :
Concarneau Cornouaille Agglomération
Durée du marché (en mois) :
48
Valeur estimée (H.T.) :
Valeur entre :
et :
La consultation comporte des tranches :
Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché :
Non
Marché alloti :
Oui
Mots descripteurs : Matériel robinetterie

Section 5 : Lots

OBJET : Accord-cadre pour la fourniture de pièces de réseaux d'Adduction d'Eau Potable -Eaux Usées-Eaux Pluviales pour Concarneau Cornouaille Agglomération
Description du lot : Lot no1 : Robinetterie, raccords, accessoires de compteurs, clapets anti-pollution
Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 42130000
Estimation de la valeur hors taxes du lot :  euros
Lieu d'exécution du lot : Concarneau Cornouaille Agglomération

Description du lot : Lot no2 : Regards et coffrets eau potable
Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 44424100
Estimation de la valeur hors taxes du lot :  euros
Lieu d'exécution du lot : Concarneau Cornouaille Agglomération

Description du lot : Lot no3 : Réseaux et branchements eau potable, tubes pvc, raccords, manchons de réparation
Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 44164310
Estimation de la valeur hors taxes du lot :  euros
Lieu d'exécution du lot : Concarneau Cornouaille Agglomération

Description du lot : Lot no4 : Réseaux et branchements assainissement, tubes pvc, raccords, fontes, regards, tabourets
Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 44164310
Estimation de la valeur hors taxes du lot :  euros
Lieu d'exécution du lot : Concarneau Cornouaille Agglomération

Description du lot : Lot no5 : Fontes de voirie, bouches à clés
Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 44470000
Estimation de la valeur hors taxes du lot :  euros
Lieu d'exécution du lot : Concarneau Cornouaille Agglomération

Section 6 : Informations Complementaires

Visite obligatoire :
Non
Autres informations complémentaires :
Les critères de sélection des offres, ainsi que leurs modalités d'analyse, sont détaillés à l'article 7.2 du Règlement de la Consultation.L'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat. L'accord-cadre est reconduit de façon expresse jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
Date d'envoi du présent avis :
23 mai 2023