1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Mairie Vaison la Romaine
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Marché Accord-cadre multi-attributaire à bons de commande de maîtrise d'oeuvre pour des projets urbains, paysagers et des ouvrages d'infrastructure
Description: Marché Accord-cadre multi-attributaire à bons de commande de maîtrise d'oeuvre pour des projets urbains, paysagers et des ouvrages d'infrastructure
Identifiant de la procédure: a4c667c7-05d2-4dd3-89df-fd1ca878e19c
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71240000 Services d'architecture, d'ingénierie et de planification
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Vaucluse (FRL06)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Marché Accord-cadre multi-attributaire à bons de commande de maîtrise d'oeuvre pour des projets urbains, paysagers et des ouvrages d'infrastructure
Description: Marché Accord-cadre multi-attributaire à bons de commande de maîtrise d'oeuvre pour des projets urbains, paysagers et des ouvrages d'infrastructure
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71240000 Services d'architecture, d'ingénierie et de planification
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Vaucluse (FRL06)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/10/2026
Date de fin de durée: 20/09/2030
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 28/09/2026 08:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 2
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Commune de Vaison
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Commune de Vaison
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Mairie Vaison la Romaine
Numéro d’enregistrement: 21840137000018
Adresse postale: cours Taulignan
Ville: Vaison la romaine
Code postal: 84110
Subdivision pays (NUTS): Vaucluse (FRL06)
Pays: France
Téléphone: +33 490365000
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Commune de Vaison
Numéro d’enregistrement: Commune de Vaison
Ville: VAISON LA ROMAINE
Code postal: 84110
Subdivision pays (NUTS): Vaucluse (FRL06)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0000
Nom officiel: DEMATIS
Numéro d’enregistrement: 45072478600030
Ville: Paris
Code postal: 75015
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: +33 172365548
Rôles de cette organisation:
TED eSender
Identifiant/version de l’avis: f0c18a71-e86c-4dc6-b950-380a883380fa - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 26/08/2026 11:20:04 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 590668-2026
Numéro de publication au JO S: 165/2026
Date de publication: 27/08/2026
