1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: ESTEREL Cote d'azur agglomération
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Mobilier de design identitaire- Aménagement de la Promenade des Bains
Description: <br/>Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.<br/>La présente consultation concerne l'aménagement de la Promenade des Bains pour la requalification des espaces publics du centre-ville de Saint-Raphaël - Mobilier de design identitaire Dans le cadre du projet global de restructuration des espaces publics du front de mer et du centre-ville de Saint-Raphaël, le design occupe une place majeure dans l'identité et le rayonnement de la ville. Dans le but d'améliorer le service offert aux habitants et renforcer l'identité urbaine, la communauté d'agglomération Estérel Côte d'Azur Agglomération (ECAA) lance un marché pour définir une gamme de mobilier urbain sur-mesure destinée à équiper les espaces publics du centre-ville de Saint-Raphaël. <br/>
Identifiant de la procédure: 5d2ae01a-2bf6-4024-b546-c9f6774e2654
Identifiant interne: 2025F004
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39151000 Mobilier divers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45233293 Installation de mobilier urbain
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Saint Raphael
Ville: Saint-Raphaël
Code postal: 83700
Subdivision pays (NUTS): Var (FRL05)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Cette nouvelle procédure a été lancée suite à la décision de déclarer la procédure initiale sans suite pour un motif d'intérêt général. L'annexe "Plan général de coordination (Pgc) sera transmis ultérieurement
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0000
Titre: Mobilier de design identitaire- Aménagement de la Promenade des Bains
Description: <br/>Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.<br/>La présente consultation concerne l'aménagement de la Promenade des Bains pour la requalification des espaces publics du centre-ville de Saint-Raphaël - Mobilier de design identitaire Dans le cadre du projet global de restructuration des espaces publics du front de mer et du centre-ville de Saint-Raphaël, le design occupe une place majeure dans l'identité et le rayonnement de la ville. Dans le but d'améliorer le service offert aux habitants et renforcer l'identité urbaine, la communauté d'agglomération Estérel Côte d'Azur Agglomération (ECAA) lance un marché pour définir une gamme de mobilier urbain sur-mesure destinée à équiper les espaces publics du centre-ville de Saint-Raphaël. <br/>
Identifiant interne: F-PF-1650331
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39151000 Mobilier divers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45233293 Installation de mobilier urbain
Options:
Description des options: Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Saint Raphael
Ville: Saint-Raphaël
Code postal: 83700
Subdivision pays (NUTS): Var (FRL05)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 30/10/2025
Durée: 60 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Avis
Critère: Autres exigences économiques ou financières
Description: La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur environnementale
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 15,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Date de livraison
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 35,00
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 11/07/2025 16:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 11/07/2025 16:05:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.<br/>Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande.<br/>Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire en contrepartie.<br/>Les prix sont révisables.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/>Marché(s) financé(s) par les ressources propres de la collectivité
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Toulon
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: ECA250F9-D335-96AA-04B3E726A6361F40
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: ESTEREL Cote d'azur agglomération
Numéro d’enregistrement: 65123
Adresse postale: 624 Chemin Aurélien
Ville: Saint Raphael
Code postal: 83700
Subdivision pays (NUTS): Var (FRL05)
Pays: France
Point de contact: MASQUELIER Frédéric
Téléphone: 0494193100
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal administratif de Toulon
Numéro d’enregistrement: ECA25116-E241-840D-85EEED1B02191CDF
Adresse postale: 5 rue Racine
Ville: Toulon
Code postal: 83041
Subdivision pays (NUTS): Var (FRL05)
Pays: France
Téléphone: 0494427930
Télécopieur: 0494427989
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal administratif de Toulon
Numéro d’enregistrement: ECA25124-BF08-D0DB-FB661FFFF2828A66
Adresse postale: 5 rue Racine
Ville: Toulon
Code postal: 83041
Subdivision pays (NUTS): Var (FRL05)
Pays: France
Téléphone: 0494427930
Télécopieur: 0494427989
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Identifiant/version de l’avis: cf7b95cd-1efd-4d3a-93b5-3b9f91a2f716 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 28/05/2025 18:11:35 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 353061-2025
Numéro de publication au JO S: 104/2025
Date de publication: 02/06/2025
