A proximité de Saint-Raphaël 83700 Var
Acheteur : ESTEREL Cote d'azur agglomération
83700 SAINT RAPHAEL
Tel : 0494193100
  Reste 48 jours - Date de clôture estimée : 30/08/2024  
Secteurs d'activité
Services de conception d'études.

MOE POUR LA RÉALISATION DE RENATURATION MORPHOLOGIQUE, PRÉVENTION DES INONDATIONS SUR TROIS COURS D'EAU CÔTIERS

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 11/07/2024
JOUE - 415539-2024
415539-2024 - Mise en concurrence
France – Services de conception d'études – MOE POUR LA RÉALISATION DE RENATURATION MORPHOLOGIQUE, PRÉVENTION DES INONDATIONS SUR TROIS COURS D'EAU CÔTIERS
OJ S 134/2024 11/07/2024
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire - Avis de changement
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielESTEREL Cote d'azur agglomération
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreMOE POUR LA RÉALISATION DE RENATURATION MORPHOLOGIQUE, PRÉVENTION DES INONDATIONS SUR TROIS COURS D'EAU CÔTIERS
DescriptionLe contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges. Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Ce marché comprend la réalisation des missions de conception, du suivi et de l'organisation de la réalisation des travaux ainsi que l'ensemble des missions complémentaires associées
Identifiant de la procédure50c19b72-0467-46a0-886c-ce0fc97d92f3
Identifiant interne2024F010
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 79311100 Services de conception d'études
Nomenclature supplémentaire (cpv): 79311100 Services de conception d'études
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale Territoire Esterel Cote d'azur Agglomération  
Ville Saint-Raphael
Code postal 83700
Subdivision pays (NUTS)Var (FRL05)
PaysFrance
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentairesUne visite sur site est préconisée. Les modalités d'organisation de la visite sont disponibles dans le règlement de la consultation
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
5. Lot
5.1.
LotLOT-0000
Titre: MOE POUR LA RÉALISATION DE RENATURATION MORPHOLOGIQUE, PRÉVENTION DES INONDATIONS SUR TROIS COURS D'EAU CÔTIERS
Description: Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges. Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Ce marché comprend la réalisation des missions de conception, du suivi et de l'organisation de la réalisation des travaux ainsi que l'ensemble des missions complémentaires associées
Identifiant interne: S-PF-1485464
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 79311100 Services de conception d'études
Nomenclature supplémentaire (cpv): 79311100 Services de conception d'études
Options:
Description des options: Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Territoire Esterel Cote d'azur Agglomération  
Ville: Saint-Raphael
Code postal: 83700
Subdivision pays (NUTS): Var (FRL05)
Pays: France
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnésNon requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description: La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Utilisation de ce critère: Utilisé
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre
Pondération (points, valeur exacte): 40

Critère:
Type: Qualité
Description: Performances en matière de protection de l'environnement
Pondération (points, valeur exacte): 10

Critère:
Type: Qualité
Description: Délai d'exécution
Pondération (points, valeur exacte): 10

Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 40
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponiblesfrançais
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 30/08/2024 16:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 03/09/2024 16:00:00 (UTC+2)
Lieu: Saint Raphael
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Conditions relatives à l’exécution du contratL'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. La durée du marché est une durée prévisionnelle. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Marché financé par les ressources propres de la collectivité
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Toulon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Toulon
TED eSenderAvenue-Web Systèmes
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 443928874
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Pays: France
Adresse électronique: publications-joue@aws-france.com
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: ESTEREL Cote d'azur agglomération
Numéro d’enregistrement: 20003531900108
Adresse postale: 624 Chemin Aurélien  
Ville: Saint Raphael
Code postal: 83700
Pays: France
Point de contact: MASQUELIER Frédéric
Téléphone: 0494193100
Profil de l’acheteur: https://www.marches-publics.info
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal administratif de Toulon
Numéro d’enregistrement: 1107136
Adresse postale: 5 rue Racine  
Ville: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr
Téléphone: 0494427930
Télécopieur: 0494427989
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal administratif de Toulon
Numéro d’enregistrement: 1121633
Adresse postale: 5 rue Racine  
Ville: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr
Téléphone: 0494427930
Télécopieur: 0494427989
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
10. Modification
Version de l’avis antérieur à modifier1f2bdba5-30d0-4bb3-a6fe-d742a71b8810-01
10.1.
Modification
Description des modificationsRemise des offres: Au lieu du 22/07/2024 à 16h00 au plus tard. Lire 30/08/2024 à 16h00 au plus tard.
10.1.
Modification
Description des modificationsDate d'ouverture des offres: Au lieu du 23/07/2024 à 16h00 au plus tard. Lire 03/09/2024 à 16h00 au plus tard.
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 1bbb6e80-975c-428f-95b6-d8f290950fdd - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis: 09/07/2024 17:18:50 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 415539-2024
Numéro de publication au JO S: 134/2024
Date de publication: 11/07/2024