A proximité de Saint-Raphaël 83700 Var
Acheteur : Commune de Saint-Raphaël
83700 Saint-Raphaël
Tel : 0494197145
4 Lots
Lot 1
Gazole
Lot 2
Sans plomb 98
Lot 3
Fioul domestique
Lot 4
Gazole non routier
Secteurs d'activité
Essence sans plomb.
Fioul domestique.
Gasoils.
Carburant diesel.

Fourniture de carburants, de fioul domestique et de GNR

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 16/02/2026
JOUE - 107426-2026
107426-2026 - Résultats
France – Carburant diesel – Fourniture de carburants, de fioul domestique et de GNR
OJ S 32/2026 16/02/2026
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielCommune de Saint-Raphaël
Adresse électroniquemarchespublics@ville-saintraphael.fr
Forme juridique de l’acheteurAutorité locale
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreFourniture de carburants, de fioul domestique et de GNR
DescriptionLes seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Cet accord-cadre a pour objet: - la fourniture de carburant pour le Centre Technique Municipal afin de pouvoir approvisionner l'ensemble des véhicules de la collectivité. - le GNR utilisé pour les engins du Centre Technique Municipal et du golf de l'Estérel - la fourniture de fioul domestique utilisé pour alimenter les chaufferies de l'Ecole d'Agay et de la Poste d'Agay
Identifiant de la procéduree8b19eb8-d400-4df3-9a93-0ac3eb0c90b6
Identifiant interne26402 CARBU
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 09134200 Carburant diesel
Nomenclature complémentaire (cpv): 09134200 Carburant diesel
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleBd Peire Sarade  
VilleSaint Raphaël
Code postal83700
Subdivision pays (NUTS)Var (FRL05)
PaysFrance
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA2 000 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentairesMontants sur base Dqe Seuil max Lot 1: 310 000 litres Seuil max lot 2: 60 000 litres Seuil max Lot 3: 20 000 litres Seuil max lot 4: 30 000 litres
Base juridique
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreGazole
DescriptionGazole Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 09134200 Carburant diesel
Nomenclature complémentaire (cpv): 09134200 Carburant diesel
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleBd Peire Sarade  
VilleSaint Raphaël
Code postal83700
Subdivision pays (NUTS)Var (FRL05)
PaysFrance
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur764872-2025
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeCoût
DescriptionLe prix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50,00
Critère
TypeCoût
Descriptiondélais de livraison et d'intervention
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution30,00
Critère
TypeCoût
DescriptionLa valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10,00
Critère
TypeCoût
DescriptionPerformances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal administratif de Toulon
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de TOULON
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Toulon
5.1.
LotLOT-0002
TitreSans plomb 98
DescriptionSans plomb 98 Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 09134200 Carburant diesel
Nomenclature complémentaire (cpv): 09132100 Essence sans plomb
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleBd Peire Sarade  
VilleSaint Raphaël
Code postal83700
Subdivision pays (NUTS)Var (FRL05)
PaysFrance
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur764872-2025
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeCoût
DescriptionLe prix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50,00
Critère
TypeCoût
Descriptiondélais de livraison et d'intervention
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution30,00
Critère
TypeCoût
DescriptionLa valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10,00
Critère
TypeCoût
DescriptionPerformances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal administratif de Toulon
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de TOULON
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Toulon
5.1.
LotLOT-0003
TitreFioul domestique
DescriptionFioul domestique Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne3
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 09134200 Carburant diesel
Nomenclature complémentaire (cpv): 09135100 Fioul domestique
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleBd Peire Sarade  
VilleSaint Raphaël
Code postal83700
Subdivision pays (NUTS)Var (FRL05)
PaysFrance
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur764872-2025
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeCoût
DescriptionLe prix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50,00
Critère
TypeCoût
Descriptiondélais de livraison et d'intervention
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution30,00
Critère
TypeCoût
DescriptionLa valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10,00
Critère
TypeCoût
DescriptionPerformances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal administratif de Toulon
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de TOULON
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Toulon
5.1.
LotLOT-0004
TitreGazole non routier
DescriptionGNR Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne04
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 09134200 Carburant diesel
Nomenclature complémentaire (cpv): 09134000 Gasoils
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleBd Peire Sarade  
VilleSaint Raphaël
Code postal83700
Subdivision pays (NUTS)Var (FRL05)
PaysFrance
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur764872-2025
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeCoût
DescriptionLe prix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50,00
Critère
TypeCoût
Descriptiondélais de livraison et d'intervention
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution30,00
Critère
TypeCoût
DescriptionLa valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10,00
Critère
TypeCoût
DescriptionPerformances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal administratif de Toulon
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de TOULON
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Toulon
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis2 000 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre2 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielFIOUL 83
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0001
Valeur de l'offre12 200,00 EUR
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéePas encore connu
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat26402
TitreFourniture de carburants, de fioul domestique et de Gnr
Date de conclusion du marché/concession09/02/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues5
Type de soumissions reçuesOffres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues2
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues5
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre2 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielFIOUL 83
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0002
Valeur de l'offre6 685,00 EUR
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéePas encore connu
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat26402
TitreFourniture de carburants, de fioul domestique et de Gnr
Date de conclusion du marché/concession09/02/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues5
Type de soumissions reçuesOffres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues2
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues5
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0003
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre2 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielFIOUL 83
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0003
Valeur de l'offre719,00 EUR
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéePas encore connu
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat26402
TitreFourniture de carburants, de fioul domestique et de Gnr
Date de conclusion du marché/concession09/02/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues4
Type de soumissions reçuesOffres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues2
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues4
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0004
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre2 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielFIOUL 83
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0004
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0004
Valeur de l'offre853,00 EUR
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéePas encore connu
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat26402
TitreFourniture de carburants, de fioul domestique et de Gnr
Date de conclusion du marché/concession09/02/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues4
Type de soumissions reçuesOffres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues2
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues4
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielAvenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement5F1F6768-C45C-7EF7-1031565E590BC195
VilleSeyssinet-Pariset
Code postal38170
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquepublications-joue@aws-france.com
Téléphone+33480041260
Rôles de cette organisation
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officielCommune de Saint-Raphaël
Numéro d’enregistrement165
Adresse postaleplace Sadi Carnot
VilleSaint-Raphaël
Code postal83700
Subdivision pays (NUTS)Var (FRL05)
PaysFrance
Point de contactM. Le Maire
Adresse électroniquemarchespublics@ville-saintraphael.fr
Téléphone0494197145
Profil de l’acheteurhttp://www.ville-saintraphael.fr
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officielTribunal Administratif de TOULON
Numéro d’enregistrement5F1F67B3-C749-9803-D44BDECB643FD62D
Adresse postale5, rue Racine
VilleToulon
Code postal83041
Subdivision pays (NUTS)Var (FRL05)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-toulon@juradm.fr
Téléphone0494427930
Télécopieur0494427989
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officielTribunal administratif de Toulon
Numéro d’enregistrement5F1F67C4-FEF5-CE3B-FF2D93B6A9B435F6
Adresse postale5 rue Racine
VilleToulon
Code postal83041
Subdivision pays (NUTS)Var (FRL05)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-toulon@juradm.fr
Téléphone0494427930
Télécopieur0494427989
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0005
Nom officielTribunal administratif de Toulon
Numéro d’enregistrement5F1F67D4-B729-D3BB-960DCC756EBD8451
Adresse postale5 rue Racine
VilleToulon
Code postal83041
Subdivision pays (NUTS)Var (FRL05)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-toulon@juradm.fr
Téléphone0494427930
Télécopieur0494427989
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0006
Nom officielFIOUL 83
Taille de l’opérateur économiqueMicro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement1739687-1-1-1
Adresse postale205 Av A L Breguet
VilleLa Crau
Code postal83260
Subdivision pays (NUTS)Var (FRL05)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0001
8.1.
ORG-0007
Nom officielFIOUL 83
Taille de l’opérateur économiqueMicro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement1739687-1-2-1
Adresse postale205 Av A L Breguet
VilleLa Crau
Code postal83260
Subdivision pays (NUTS)Var (FRL05)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0002
8.1.
ORG-0008
Nom officielFIOUL 83
Taille de l’opérateur économiqueMicro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement1739687-1-3-1
Adresse postale205 Av A L Breguet
VilleLa Crau
Code postal83260
Subdivision pays (NUTS)Var (FRL05)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0003
8.1.
ORG-0009
Nom officielFIOUL 83
Taille de l’opérateur économiqueMicro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement1739687-1-4-1
Adresse postale205 Av A L Breguet
VilleLa Crau
Code postal83260
Subdivision pays (NUTS)Var (FRL05)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0004
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis6f56ed4a-29f5-40b7-a729-4b092e61beb9  -  01
Type de formulaireRésultats
Type d’avisAvis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis29
Date d’envoi de l’avis13/02/2026 10:23:25 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis107426-2026
Numéro de publication au JO S32/2026
Date de publication16/02/2026