Centrale des marchés
Fourniture d'imprimés et services d'impressions de brochures et publications diverses Montant Ht minimum pour la durée totale du contrat : 226800.0 Euro(s) H.T.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat...
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Fourniture d'imprimés et services d'impressions de brochures et publications diverses

Marché public ou privé
Référence du marché : 7381332

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
JOUE (27/01/23)
057253-2023
BOAMP (25/01/23)
23-10635

Département(s) de publication : 83
Annonce No 23-10635
I.II.IV.V.VI.

AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
Commune de Saint-Raphaël, Numéro national d'identification : 21830118200018, place Sadi Carnot, 83700, Saint-Raphaël, F, Téléphone : (+33) 4 94 19 71 45, Courriel : marchespublics@ville-saintraphael.fr, Code NUTS : FRL05
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.ville-saintraphael.fr
Adresse du profil acheteur : http://www.ville-saintraphael.fr
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autorité régionale ou locale
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Services généraux des administrations publiques

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : Fourniture d'imprimés et services d'impressions de brochures et publications diverses
Numéro de référence : Four Imprim 23103
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 22900000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte : Montant Ht minimum pour la durée totale du contrat : 226800.0 Euro(s) H.T.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA) :
Valeur 1 180 000 euros
ou
Offre la plus basse :  euros / Offre la plus élevée :  euros prise en considération (Hors TVA)

Section II : Description

OBJET : Fourniture d'imprimés et services d'impressions de brochures et publications diverses
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Fourniture d'imprimés simples et de papèterie personnalisée
Lot nº : 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 79810000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL05
Lieu principal d'exécution : Saint Raphael83700 Saint Raphael
II.2.4)Description des prestations : Fourniture d'imprimésMontant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 60000,00 Euro(s) H.T
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Valeur technique de l'offre et qualité / Pondération : 30
     2. Délai d'exécution et de livraison / Pondération : 25
     3. Eco responsabilité, engagement pour le respect de l'environnement (certifications et labels obtenus et démarches engagés par l'entreprise / Pondération : 15
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 30
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Services d'impressions de brochures et de publications diverses
Lot nº : 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 79810000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL05
Lieu principal d'exécution : Saint Raphael83700 Saint Raphael
II.2.4)Description des prestations : Services d'impressionsMontant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 166800,00 Euro(s) H.T
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Valeur technique de l'offre et qualité / Pondération : 30
     2. Délai d'exécution et de livraison / Pondération : 25
     3. Eco responsabilité, engagement pour le respect de l'environnement (certifications et labels obtenus et démarches engagés par l'entreprise / Pondération : 15
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 30
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
Explication :
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S : 2022/S 194-546682 du 07/10/2022
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation :

Section V : Attribution du marché

Marché nº : 23103
Lot nº : 1
Intitulé : Fourniture d'imprimés simples et de papèterie personnalisée
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 13 janvier 2023
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
imprimerie nouvelle, 47 Av Victor Hugo, 83700, SAINT-RAPHAEL, FR, Code NUTS : FRL05
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 55 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
Lot nº : 2
Intitulé : Services d'impressions de brochures et de publications diverses
Un marché/lot est attribué : non
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Autres raisons (interruption de la procédure)
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché :
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues :
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot :
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
Lot 1 : Montants minimum/maximum Ht: 15 000 euro(s) / 55 000 euro(s) Ttc
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif de Toulon, 5, rue Racine, 83041, TOULON, F, Téléphone : (+33) 4 94 42 79 30, Courriel : greffe.ta-toulon@juradm.fr, Fax : (+33) 4 94 42 79 89, Adresse internet : http://www.toulon.tribunal-administratif.fr
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3)Introduction de recours :
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Greffe du Tribunal administratif de Toulon, 5, rue Racine, 83041, TOULON, F, Téléphone : (+33) 4 94 42 79 30, Courriel : greffe.ta-toulon@juradm.fr, Fax : (+33) 4 94 42 79 89, Adresse internet : http://www.toulon.tribunal-administratif.fr
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
23 janvier 2023
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A proximité de Saint-Raphaël

83530 Var

Acheteur : Commune de Saint-Raphaël

Adresse :
Place Sadi Carnot
83700 Saint-Raphaël (Code Insee: 83118)

E-mail : Voir l'e-mail

Liste des lots :

  • Fourniture d'imprimés simples et de papèterie personnalisée Fourniture d'imprimésMontant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 60000,00 Euro(s) H.T
  • Services d'impressions de brochures et de publications diverses Services d'impressionsMontant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 166800,00 Euro(s) H.T

Contact :

Contact complémentaire :
Entite : Tribunal Administratif de Toulon
5, rue Racine
83041 TOULON

E-mail : Voir l'adresse mail

Tél : Voir le numéro

Fax : Voir le numéro

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Secteurs d'activité :

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